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Document publié le Lundi 7 septembre 2020 par la commune de Vandeléville.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 09 07 cr)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Consommateurs, Institutions publiques,
Compte rendu du Conseil Municipal de Vandeléville
Du Lundi 7 septembre 2020
Présents : BLAUDEZ Marie-Christelle, MOREL Emeline, MARTIN Michel, FOMBARON
David, FLEUROT Pascal, DELOFFRE Claude, NOBILI Philippe, DEVARENNE Grégoire,
MAMPEY Jean Denis, MUNSCH Frédéric,
Excusé : M. Jacques HENRY ayant donné procuration à M. DELOFFRE Claude
Travaux d’exploitation ONF
Monsieur le maire présente au conseil le programme de travaux d’exploitation ONF pour
l’année 2019. Ces travaux concernent un encadrement de l’exploitation forestière ainsi que
le cubage et classement des bois d’œuvre sur les parcelles 38 et 39. Il représente une
estimation de 1091,40 € HT soit un montant TTC de 1309,68 €. Le conseil municipal, après en
avoir délibéré à l’unanimité, accepte le programme de travaux pour les parcelles suivantes :
38 et 39
Demande subvention éclairage public
La commune va demander pour le changement de l’éclairage public en LED, une aide de 40 % au département, une aide de 11 % au SDE54 et une aide certificat énergie à terre de lorraine.
Modification contrat mise à disposition secrétaire SIPEG
Le contrat de la secrétaire pour le SIPEG passe de 1h00 par semaine à 3h00 par semaine.
Devis grille pour chemin de la Tarpe
A l’unanimité, le conseil accepte le devis de l’entreprise AUGUSTIN DEL RIO d’un montant de
112,20 € pour la modification de la grille d’évacuation d’eaux pluviales du chemin de la
Tarpe.
Contrat appariteur
Mme Annie MUNSCH arrivant à l’âge de 70 ans, nous ne pouvons plus l’indemniser au-delà de 70 ans. De ce fait, le contrat d’appariteur se terminera pour Mme MUNSCH le 30/09/2020. Celui-ci sera repris par Mme ROGER Renée à partir du 1er octobre sous les mêmes conditions que Mme MUNSCH.
Proposition achat terrain HENRY Jacques
Le maire fait part au conseil du courrier de M. et Mme HENRY Jacques qui souhaitent
acquérir le sentier du grand jardin qui longe leur propriété appartenant à la commune.
Apres discussion, il s’avère que la parcelle E710 appartenant à M. et Mme MARTIN Michel et
la parcelle ZD65 appartenant aux consorts MATHIS ne pourront pas avoir d’accès à leur
terrain en cas de vente du sentier du grand jardin.
Devant ces faits, le conseil après en avoir délibéré refuse la demande d’achat de Mr et Mme
HENRY Jacques.
Désignation membres titulaire de la CLECT et CIID
CLECT : Le délégué désigné est M. FOMBARON David.
CIID : Le délégué désigné est M. DELOFFRE Claude
Achat micro salle
A l’unanimité, le conseil accepte le devis de l’entreprise SARL MEDIA SONIC d’un montant de
228,32 € HT pour l’achat d’un micro pour la salle Guy GARDEUX. Divers
Marie-Christelle BLAUDEZ fait part des remarques suivantes :
Problème nids hirondelle au-dessus entrée espace Guy Gardeux
Solution = Planche ? – Voir entreprise Fernand Marques Thorey
Un morceau de crépis se décroche sur l’arrête gauche entrée (voir avec entreprise de
maçonnerie)
Problème déchetterie (branches devant l’entrée)
Demander devis TPM ou entreprise MICHEL pour calcaire sur plateforme de déchets
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