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Déliberation - 2020 10 19 Delib 2020 039 Designation dun representant a lassemblee generale de lAgence dUrbanisme de la Region Grenobloise
Document publié le Dimanche 19 janvier 2020 par la commune de Noyarey.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 10 19 Delib 2020 039 Designation dun representant a lassemblee generale de lAgence dUrbanisme de la Region Grenobloise)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
OVYQ rev Extrait du registre des délibérations et des
décisions administratives du Maire
4 Cr CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 octobre 2020
ISERE
38360 NOYAREY DELIBERATION N° 2020/039
L'an deux mille vingt, le 19 octobre, à 18h30, le Conseil municipal de la Commune de NOYAREY, convoqué le 14 octobre
2020, s'est réuni à la Salle Poly'Sons sous la présidence de Madame Nelly JANIN QUERCIA, Maire de la Commune de
NOYAREY.
PRESENTS : Nelly JANIN QUERCIA, Nathalie GOIX, Gérard FEY, Sandrine MOUTIN, Sandrine CURTET
BENITSKI, Didier PERRIN, Christian BERTHIER, Aldo CARBONARI, Patrick COMMERE,
Stéphane COUDERT, Marie-José GROS COISSY, Pierre GUIGA, Benedicte GUILLAUMIN,
Annie PONTHIEUX, Kévin PORTIER, Prazeres RIBEIRO
ABSENTS AYANT
DONNE POUVOIR : Sophie CUTAJAR à Nelly JANIN QUERCIA, Alfio PENNISI à Nathalie GOIX
EXCUSES : Sophie CUTAJAR, Alfio PENNISI
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers Présents : 16
Nombre de conseillers votants : 18
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE : Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, Monsieur Kévin PORTIER a été désigné comme secrétaire de séance.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/2020
Madame Nelly JANIN QUERCIA, Maire, propose l’approbation du procès verbal du Conseil municipal du 28/07/2020. Il est
approuvé à l’unanimité.
DELIBERATION N° 2020/039 : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'AGENCE
D'URBANISME DE LA REGION GRENOBLOISE
Madame Nelly JANIN QUERCIA, Rapporteure,
RAPPELLE que la commune est adhérente de l’Agence d'urbanisme de la Région Grenobloise, association
active dans l'aménagement et le développement de la région grenobloise,
INDIQUE que, conformément aux statuts de l’Agence, un représentant de la commune doit être désigné pour
siéger à l'assemblée générale de l’association,
PROPOSE la désignation de Mme Nathalie GOIX,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
DESIGNE Mme Nathalie GOIX en tant que représentante de la commune de Noyarey à l'assemblée générale
de l’Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise.
Décision adoptée à l'unanimité. (Abstentions : Christian BERTHIER, Aldo CARBONARI, Benedicte
GUILLAUMIN)
Pour extrait conforme au registre des
Affiché le : LRlacl2o Délibérations et des fécisions PRESREINSS
Reçu en préfecture le : o4(alo LE NO VA
Exécutoire le : 20 Noyarey, le 20 octobre 2020; tR(A0
Le Maire 5
Nelly JANIN QUERCIA"