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Convocation - Convocation CM du 16 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 16 12 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
a
Commune
de
Beaufort,
le
09
décembre
2024
1 Beaufort
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prévenir
que
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
dont
vous
faites
partie,
est
invité
à
se
réunir
en
séance
ordinaire
dans
sa
salle
habituelle
(salle
du
Conseil
municipal)
Le
lundi
16
décembre
2024
à
18H30
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
cher(e)
Collègue,
l'assurance
de
ma
considération
très
distinguée.
ORDRE
DU
JOUR
e
Tourisme D D EN
Office
de
Tourisme
: présentation
du
bilan
d'activité
2024,
du
prévisionnel
2025
et
de
la
demande
de
dotation
pour
2025
Validation
de
la
composition
de
la
Team
Arêches
Beaufort
pour
2025
et
du
budget
associé
Marque
Beaufortain
: affectation
des
crédits
e
Finances
/ marchés
D D tt TT
Marché
de
réhabilitation
de
la
ferme
de
la
Cayère
: attribution
du
lot
3
(charpente) Validation
des
prêts
à
contracter
pour
le
projet
réhabilitation
de
la
ferme
de
la
Cayère
Décisions
modificatives
budgétaires
Versement
des
subventions
d'équilibre
aux
budgets
annexes
(forêt,
CCAS,
chauffage)
Subventions
en
faveur
des
associations
communales
et
d'intérêt
supra
communal Subventions
en
faveur
des
coopératives
scolaires
Garantie
des
prêts
OPAC
de
la
Savoie
pour
opération
les
champs
Beaufort
MAIRIE
DE
BEAUFORT
-
BP
2
- 73270
BEAUFORT
- Tél.
04
79
38
33
15
-
commune@mairie-beaufort73
com
-
www.ville-beaufort.fr æ
Validation
des
créances
éteintes
et
indemnisation
suite
à
dégradation
Foncier
/ agriculture
/
urbanisme
>
Déclarations
d'intention
d'aliéner
D
Acquisition
parcelle
de
terrain
les
traverses
indivision
GACHET
>
Etablissement
d'une
servitude
de
passage
de
réseau
pluvial
à
La
Pierre
Ressources
humaines
æ
Création
poste
de
contractuel
mutualisé
école
et
garderie
(Arêches)
æ
Création
poste
contractuel
renfort
du
service
urbanisme
æ
Assermentation
du
responsable
des
ateliers
comme
ASVP
| Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique)
EN
Questions
diverses
Comptes-rendus
des
Commissions