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Convocation - Convocation CM du 24 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 24 06 2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Commune
de
Beaufort,
le
lundi
17
juin
2024
1 Beaufort
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prévenir
que
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
dont
vous
faites
partie,
est
invité
à
se
réunir
en
séance
ordinaire
SANS
SA
salle
habituelle
{salle
du
Conseil
municipal) Le
LUNDI
24 JUIN
2024
à
19H
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
cher(e)
Collègue,
l'assurance
de
ma
considération
très
"TE
D
Le Maire,
>
LE
ORDRE
DU
JOUR
°e
Tourisme > Présentation
du
rapport
d'activités
de
la
SEMAB
saison
2023/2024
>
Information
sur
le
contenu
de
l'appel
à
projet
pour
la
vente
d'un
ténement
foncier
en
vue
de
développer
un
projet
hôtelier
où
para-
hôtelier
au
PLANAY
>
Validation
de
la
nouvelle
convention
pour
le
logement
des
saisonniers
.
e
Finances Décision
modificatives
budgétaires
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
pour
la
neige
de
culture
Validation
des
tarifs
de
restauration
scolaire
à
compter
de
la
rentrée
de
septembre
2024
æ
Modification
délibération
taxe
de
séjour
applicable
à
partir
du
1e janvier
2025
e
Ressources
humaines
æ
Création
poste
ATSEM
Beaufort
>
Validation
de
la
convention
à
intervenir
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Savoie
pour
l'assistant
de
prévention
VEURL
e
Urbanisme
/ Foncier/
Agriculture
>
Déclarations
d'intention
d'aliéner
Modification
de
la
délibération
de
vente
de
la
parcelle
J 2250
B
au
Bois
(M
et
Mme
BARBET)
>
Validation
du
Bail
Emphytéotique
avec
EDF
>
Information
sur
le
projet
de
création
de
logements
sur
la
pharmacie
(modalités
et
calendrier)
>
Maison
du
docteur
Avocaiî
: analyse
juridique
relative
au
devenir
du
bâtiment
e
Comptes-rendus
des
Commissions
et
Questions
diverses
MAIRIE
DE
BEAUFORT
-
BP
2
- 73270
BEAUFORT
- Tél.
04
79
38
33
15
- commune@maine-besuhon
ZT
cour
- ms
ville-beauboct
à