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Convocation - Convocation CM 22 04 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 22 04 24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Commune
de
Beaufort,
le
lundi
15
avril
2024
1
Beaufort
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prévenir
que
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
dont
vous
faites
partie,
est
invité
à
se
réunir
en
séance
ordinaire
dans
sa
salle
habituelle
(salle
du
Conseil
municipal)
Le
lundi
22
avril
2024
à
19H30
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
cherle)
Collègue,
l'assurance
de
ma
considération
très
distinguée.
Le
Maire,
Christian
FRISON-ROCHE
ORDRE
DU
JOUR
e
Tourisme ©
Approbation
de
la convention
relative
à
la
marque
Beaufortain
et engagement
budgétaire
correspondant
©
Label
Flocon
vert - Validation
de
la
stratégie
préalablement
à
la
labellisation
e
Finances/Marchés æ
Convention
avec
le Conseil
Départemental
pour
le financement
de
l'étude
du
glissement
des
Îles
æ
Décision
modificative
budgétaire
©
Validation
de
la
dotation
2024
à
attribuer
à
l'association
Les
Petites
Frimousses
pour
le fonctionnement
annuel
de
la
garderie
©
Demande
de
subvention
SylV'ACCTES
pour
les travaux
sylvicoles
e
Patrimoine ©
Avis
de
principe
s'agissant
de
l'établissement
d’un
BEA
(Bail
Emphytéotique
Administratif)
pour
la
réhabilitation
du
château
de
la
Grande
salle
e
Foncier
/ agriculture
/ urbanisme
©
Déclarations
d'intention
d'aliéner
©
Engagement
d’une
DUP
pour
l'acquisition
de
la
parcelle
section
B
n°
339
(secteur
hôtel
de
la
Roche)
©
Décision
s'agissant
de
la
maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
de
réfection
partielle
de
la
piste
desservant
le chalet
du
lac
MAIRIE
DE
BEAUFORT
-
BP
2
-
73270
BEAUFORT
- Tél.
04
79
38
33
15
-
commune@mairie-beaufont/3.com
-
www
ville-beaufort.fr ©
Information
sur
les
dates
de
l'enquête
publique
de
déclassement
de
4
chemins
ruraux
©
Additif
à
l’état
d'assiette
des
coupes
en
forêt
communale
pour
le couloir
des
Dames
Ressources
humaines
D
Organisation
temps
travail
annuel
agents
de
la
collectivité
©
Modification
de
postes
personnel
communal
œ
Création
poste
saisonnier
espaces
verts
Questions
diverses
©
Tirage
au
sort
des
jurys
d'assises
Comptes-rendus
des
Commissions