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PLU - Annexes - Liste annexes
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Document publié le Lundi 3 février 2020 par la commune de Verel-de-Montbel.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des annexes du PLU de Verel de Montbel
Liste des annexes + Page de garde des annexes du dossier
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EAU POTABLE ‐ Plan du réseau ‐ SIET‐ 2010
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EAUX PLUVIALES : Plan des réseaux ‐ SIEGA‐ 2018
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ENQUETE PUBLIC : rapport commissaire enquêteur, conclusions et annexes
73309_info_surf_99_00_2_20200203.pdf 6.2 ANNEXES SANITAIRES
6.1 ANNEXES INFORMATIVES
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Commune de Verel de Montbel
Scop Atelier BDa urbanisme et environnement
Parc d’activités de Côte Rousse - 180, rue du Genevois
73 000 Chambéry
PLU Arrêté par délibération du Conseil
Municipal en date du : 12 Juin 2019
Certifié conforme par le maire et annexé
à la délibération du Conseil Municipal
approuvant le PLU en date du :
3 Février 2020
Le Maire 6.1 ANNEXES INFORMATIVES
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Commune de Verel de Montbel
- Liste et plan des Servitudes d’Utilité Publique
- Servitude I4RTE et prescriptions
- Servitude EL11
- Nuisances sonores A43 :
- Arrêté préfectoral du 28/12/2016, liste
- Arrêté du 23/07/2013
- Extrait cartographique
PLU Arrêté par délibération du Conseil
Municipal en date du : 12 Juin 2019
Scop Atelier BDa urbanisme et environnement
Parc d’activités de Côte Rousse - 180, rue du Genevois
73 000 Chambéry
Certifié conforme par le maire et annexé
à la délibération du Conseil Municipal
approuvant le PLU en date du :
3 Février 2020
Le Maire Révision du Plan Local d’Urbanisme
Commune de Verel de Montbel
Alimentation en eau potable
- Note de calcul, bilan ressources / besoins - SIET -
2018
Scop Atelier BDa urbanisme et environnement
Parc d’activités de Côte Rousse - 180, rue du Genevois
73 000 Chambéry
- Plan du réseau - SIET- 2010
Eaux usées :
- Campagne métrologie sur la STEP - 2013
- Plan des réseaux - SIEGA - 2015
Eaux pluviales :
- Diagnostic des réseaux et ouvrages -SIEGA - 2018
- Plan des réseaux - SIEGA- 2018
6.2 ANNEXES SANITAIRES
PLU Arrêté par délibération du Conseil
Municipal en date du : 12 Juin 2019
Certifié conforme par le maire et annexé
à la délibération du Conseil Municipal
approuvant le PLU en date du :
3 Février 2020
Le Maire