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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Déliberation - DEL N°6 Adoption Reglement Fonctionnement Tarification Activite Phys et Sportives MAJ)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Sport,
G8/07/2026
VILLE
DE
é
KS
LA
TRINITÉ
1D
:006-210601498-20260708-DELE.
ACTPHYSPOR-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
jeudi
02
juillet
2026
Le
Conseil
Municipal
de
La
Commune
de
LA
TRINITÉ
En
exercice:
33
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
Présents:
29
à la
Mairie,
salle
du
conseil
municipal
Votants
:
33
sous
la
présidence
de
Monsieur
Ladislas
Polski,
Maire
Date
de
La
convocation
du
Conseil
Municipal
:
Envoyée
le
vendredi
26
juin
2026
OBJET
:DELIBERATION
N°6
- Adoption
du
règlement
de
fonctionnement
et
de
la
tarification
des
activités
physiques
et
sportives
- mise
à jour
M.
Ladislas
POLSKI
Mme
Rosalba
NICOLETTI-DUPUY
M.
Didier
DAVID
M.
Jean-Paul
GENIEYS
Mme
Marie-Pierre
PARINI
M.
Christophe
CERVI
Mme
Chantal
CARRIE
M.
Thomas
KLEMM
Mme
isabelle
DEPAGNEUX-SEGAUD
M.
Jacques
BISCH
M.
Charlie
FERRERO
Mme
Noëlle
DYOT-GERARDIN
M.
Alex
FERRERO
Mme
Annabel
BECCATINI-GESREL
Mme
Fabienne
BERMOND
M.
Gilles
UGOLINI
Mme
Nathalie
ROUX
M.
Sami
BADER
Mme
Sophie
BOURNOT
Mme
Nathalie
PESCHI-MASSEGLIA
M.
Fabien
BONNAFOUX
M.
Tony
MARRAFFA
Mme
Lydia
PEREZ
Mme
Lina
BEN
HAMIDA
Mme
isabelle
MARTELLO
M.
Didier
RAZAFINDRALAMBO
Mme
Angéla
GALIERA
M.
Eric
ROLIN
Mme
Oriana
BIRELLI
EXCUSÉS
ET REPRÉSENTÉS:
Mme
Emmanuelle
FERNANDEZ
représentée
par M.
Ladislas
POLSKI
M. Rudy
ACCOSSATO
représenté
par M. Thomas
KLEMM
Mme
Sabrina
MISSUD-GUILLET
représentée
par Mme
Isabelle
DEPAGNEUX-SEGAUD
M.
Nicolas
RIVOALLAN
représenté
par
Mme
Rosalba
NICOLETTI-DUPUY
ABSENT(E)S
:
Secrétaire
de
séance
: Mme
Lina
Ben
Hamida IVOyÉ
en
pr
: 006-210601498-20280708-DEL6_
ACTPHYSPOR-DE +
F
s
G8/07/2026
mun
|
VILLE
DE
publié
RSS
ES
LA
TRINITÉ
ID:
006-210601498-20260708-DEL6_
ACTPHYSROR-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
02
juillet
2026
N°6
Rapporteur
:M.KLEMM,
Adjoint
aux
Sports
et
à la
Vie
associative
Direction,
Education
jeunesse
et
vie
associative
Objet
:
Adoption
du
règlement
de
fonctionnement
et
de
la
tarification
des
activités
physiques
et
sportives
- mise
à jour
Classification
: 7-
Finances
- 7.1.3 - Tarifs
des services
publics
Mes
chers
collègues,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
de
la santé
publique,
VU
le Code
du
sport,
VU
la loi
du
2 mars
2022
relative
à la démocratisation
du
sport
en
France,
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
9
février
2023,
portant
reprise
des
compétences
petite
enfance,
enfance,
jeunesse,
sport,
déléguées
au
syndicat
intercommunal
du
Val
de
Banquière,
VU
les
arrêtés
n°23.06.08
instituant
une
régie
de
recettes
du
service
des
sports
et
n°23.06.09
relatif
à
La
nomination
du
régisseur
et
du
suppléant
pour
la
régie
de
recettes
du
service
des
sports
de
La
Trinité,
VU
les
arrêtés
n°23.06.10
instituant
une
régie
d’avances
du
service
des
sports
et
n°23.06.11
relatif
à
La
nomination
du
régisseur
et
du
suppléant
pour
la
régie
d’avances
du
service
des
sports
de
La
Trinité,
Considérant
le
souhait
de
la
commune
de
développer
l'offre
des
activités
sportives
et
du
sport
santé,
Considérant
que
la
commune
facture
depuis
septembre
2023
les
activités
sportives
communales, Considérant
qu'il
revient
à
la
commune
de
voter
les
tarifs
applicables
aux
activités
sportives
et
leur
mode
de
fonctionnement,
Considérant
que
lors
de
la
reprise
de
compétence
en
2023
la
commune
a
maintenu
la
tarification
antérieure
sans
augmentation
des
tarifs, IVOyÉ
en
pr
: 006-210601498-20280708-DEL6_
ACTPHYSPOR-DE Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
08/07/2026
Publié
le
ET
sit
D
.
.
Considérant
la
création
de
plusieurs
nouvelles
offres
sportil
is.
cé
5i6eotses
20260708
Eté
acrPHysPoR-DE
tarification
doit
être
définie,
Considérant
que
dans
un
contexte
d'inflation,
la
commune
a
pleinement
absorbé
les
augmentations
du
cout
des
prestations
et
des
charges
de
personnel
depuis
la
reprise
de
compétence, Considérant
que
pour
de
nombreuses
activités,
il y
a lieu
de
créer
une
tarification
pour
les
personnes
qui
ne
résident
pas
sur
La
commune
dit
tarifs
« extérieurs
»,
Considérant
que
les
modalités
d'organisation
sont
détaillées
dans
le
règlement
de
fonctionnement
des
activités
sportives
joint
à
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
- Adopte
le
règlement
de
fonctionnement
des
activités
physiques
et
sportives,
-
Approuve
la
tarification
pour
les
activités
physiques
et
sportives
à
compter
du
1°
septembre
2026.
Fait et délibéré
en
Mairie,
les jours,
mois
et an
susdits,
Suivent
les
signatures,
Pour
expédition
conforme
Lina
BEN
HAMIDA,
Ladislas
POLSKI,
_——
Secrétaire
de
séance
Ÿ
G/Maire
de
La
Trinité
|
a
——
Vote
du
Conseil
:
Pour
:28
Contre
: 5
Abstention
: 0 IVOyÉ
en
pr
: 006-210601498-20280708-DEL6_
ACTPHYSPOR-DE Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
08/07/2026
Publié
le
COM
ID
: 006-210601498-20260708-DEL6_ACTPHYSPOR-DE
EE
VILLE
DE
3
3 |
LA TRINITE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Règlement
de
fonctionnement
des
Activités
Physiques
et
Sportives
Ville
de
La
Trinité
Préambule
:Consciente
de
la
nécessité
de
développer
les
activités
sportives
et
socio-
éducatives
auprès
de
la
population
de
La
Trinité,
la
commune
a décidé
de
mettre
en
place
une
politique
globale
à travers
différentes
actions.
Le
Service
des
Sports
contribue
à cette
politique
par
la
mise
en
place
d’activités
physiques
et
sportives
pour
tous
avec
comme
objectifs
:
e
Le
sport
Éducatif
e
Le
sport
Loisirs
e
Le
sport
Santé
et
Bien-être
Activités
sportives
Enfants
et
Adolescents
Modalités
d’inscriptions
:
Les
inscriptions
aux
activités
sportives
« Enfants
et
Adolescents
» sont
réservées
aux
enfants
dont
au
moins
l’un
des
deux
parents
est
domicilié
sur
la
commune:
Les
enfants
scolarisés
dans
une
école
de
la
commune
par
dérogation
sont
acceptés
aux
tarifs
extérieurs. Un
dossier
COMPLET
de
l’année
scolaire
en
cours
doit
être
à jour,
les
familles
doivent
être
à
jour
de
paiement
auprès
de
tous
les
services
de
la
commune.
Cas
particuliers
:
Les
familles
domiciliées
hors
de
la
commune
peuvent
s'inscrire
sous
réserve
de
places
disponibles
et
à un
tarif
différencié.
Une
dérogation
peut
être
accordée
à titre
très
exceptionnel
par
le
Maire
ou
son
Adjoint
aux
Sports
après
avis
de
la
Direction,
suite
à une
demande
individuelle
écrite
et
argumentée
;
L'élaboration
et
le
suivi
d’un
protocole
d'accueil
individualisé
:
La
commune
souhaite
accueillir
tous
les
enfants
sur
ses
activités
sportives
et
donc
également
« Les
enfants
en
situation
de
handicap
».
Elle
se
donne
les
moyens
de
mettre
en
place
un
accueil
et
un
accompagnement
de
qualité
des
enfants
présentant
des
besoins
spécifiques.
Cette
volonté
peut
cependant
être
contrariée
si
l’accueil
ne
garantit
pas
la
sécurité
de
l'enfant
concerné
(physique
ou
affective),
de
tous
les
enfants
accueillis
ou
si
cela
DIRECTION
DE
L'ÉDUCATION,
DE
LA
JEUNESSE
ET
DE
LA VIE
ASSOCIATIVE
Tél:
04 93 27 64
46
|direction.education@villelt.fr
Mairie de
La
Trinité
|19,
rue
de
l’ Hôtel
de
Ville
|06340
La
Trinité
wwurvilledelatrinite.fr
Toute
correspondance
doit être
adressée
à Monsieur
Le
Maire d + J ++ dy titi Ÿ
m1 nvOoyÉ
en
fé
ID
: 006-210601498-20260708-DEL6
_ACTPHYSPOF-DE
entrave
le
fonctionnement
du
service
et
ceci
suite
à une
évaluation
diagnostique
menée
par
le
référent
sport
pour
tous.
Toute
demande
d’accueil
spécifique
devra
faire
l’objet
d’un
courrier
(à
l'attention
de
M.
le
Maire)
et
ceci
avant
toute
inscription
pour
étude
et
organisation.
Documents
à fournir
:
Commune
à
l’ensemble
des
services
scolaires
et
jeunesse
de
la
commune,
la
fiche
d'inscription
«Activités
sportives
Enfants
et
Adolescents»
précise
les
documents
complémentaires
nécessaires
en
fonction
des
activités.
La
possibilité
est
donnée
aux
familles
de
s'inscrire
de
manière
dématérialisée,
via
le
portail
Famille
pour
certaines
activités.
Pour
l’Animation
sportive
Une
séance
d'essai
est
accordée
pour
les
nouveaux
adhérents
(Bon
à demander
à l'accueil
du
Palais
des
sports),
Aucun
report
de
cotisation
pour
raison
médicale
ou
autre
ne
sera
accepté,
En
cas
d’arrêt
de
l’adhérent
de
l'activité
en
cours
d'année
aucun
remboursement
ne
sera
réalisé, En
cas
d’arrêt
de
l’activité
en
cours
d'année
pour
« force
majeur
»,
un
avoir
ou
une
activité
de
substitution
pourra
être
éventuellement
proposée.
Pour
les
stages
sportifs
Des
stages
sportifs
sont
proposés
sur
des
activités
de
durée
variable,
Les
stages
sont
soumis
à des
pré-inscriptions
ou
inscriptions,
Le
paiement
par
anticipation
validera
l'inscription,
En
cas
d'absence,
aucun
report
ou
avoir
pour
raison
médicale
ou
autre
ne
sera
accepté
(une
activité
de
substitution
pourra
être
éventuellement
proposée).
Pour
les activités
de
natation
Des
stages
de
natation
(couplés
à d’autres
activités)
sont
proposés
sur
une
durée
variable,
Activité
« jardin
aquatique
» est
proposée
aux
enfants
jusqu’à
6 ans,
Les
stages
et
activités
sont
soumis
à des
pré-inscriptions
ou
inscriptions,
Le
paiement
par
anticipation
validera
l'inscription,
En
cas
d'absence
aucun
report
ou
avoir
pour
raison
médicale
ou
autre
ne
sera
accepté
(une
activité
de
substitution
pourra
être
éventuellement
proposée).
DIRECTION
DE
L'ÉDUCATION,
DE
LA
JEUNESSE
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
Tél:
04 93 27 64
46
|direction.education@villett.fr
Mairie
de
La
Trinité
|19,
rue
de
l' Hôtel
de
Ville
|06340
La
Trinité
www.villedelatrinite.fr
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à Monsieur
Le
Maire m1 nvOoyÉ
en
fé
ID:
006-210601498-20260708-DEL6_ACTPHYSPOR-DE
Activités
Sportives
Adultes
Les
inscriptions
aux
activités
Sportives
Adultes
sont
réservées
aux
:
«
Personnes
domiciliées
sur
la
commune
où
pouvant
présenter
un
document
de
taxe
foncière
pour
un
bien
situé
sur
la
commune
ayant
vocation
à l’habitation
ou
à une
activité
commerciale,
°
Personnes
qui
travaillent
sur
la
commune
sur
présentation
d’une
fiche
de
paie,
e
Adhérents
des
associations
trinitaires
et
parents
des
enfants
licenciés
sur
présentation
d’une
licence
ou
attestation
de
l'association,
e
Les
personnes
inscrites
au
programme
« Sport
Santé
sur
ordonnance
».
Documents
à fournir
: cf.
fiche
d'inscription
« Activités
sportives
Adultes
»
Cas
particuliers:
+
Une
dérogation
peut
être
accordée
à titre
exceptionnel
par
l’Adjoint
au
Sport
après
avis
du
Service
des
Sports,
suite
à une
demande
individuelle
écrite
et
argumentée.
—
Pour
une
personne
domiciliée
chez
un
Trinitaire
:
En
plus
des
documents
demandés,
fournir
:
Pour
le
demandeur:
Une
demande
écrite
argumentée,
Un
justificatif
de
domicile
(original
+
copie)
{exemple
:avis
d'imposition
/ ou
non-imposition).
Pour
l’hébergeur
:
Une
attestation
d'hébergement
sur
l'honneur,
Un
justificatif de
domicile,
Une
copie
de
la
carte
d'identité.
Pour
l'Espace
Fitness
Les
adhésions
sont
effectives
pour
30
jours
consécutifs,
Aucun
report
de
cotisation
pour
raison
médicale
ou
autre
ne
sera
accepté,
Aucune
séance
d'essai
n’est
autorisée
pour
la
salle
de
renforcement
musculaire,
Une
séance
d’essai
est
accordée
pour
les
cours
collectifs
uniquement
pour
les
nouveaux
adhérents
(bon
à demander
à
l'accueil),
tit En
cas
de
retard
de
cotisation,
chaque
présence
pourra
être
facturée
à la
journée,
Les
adhésions
Adolescents
(à
partir
de
16
ans)
sont
acceptées
sur
les
cours
collectifs,
en
salle
de
renforcement
musculaire
sur
les
créneaux
limités
et
avec
accord
écrit
et
signé
du
représentant
légal
de
l’enfant.
dd
DIRECTION
DE
L'ÉDUCATION,
DE
LA
JEUNESSE
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
Tél:
04
93
27
64 46
|direction.education@villelt.fr
Hôtel
de
Ville
|06340
La
Trinité
www.villedelatrinite.fr
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à Monsieur
Le
Maire Tv JL
Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
08/07/2026
Publié
le
ID
: 006-210601498-20260708-DEL6_ACTPHYSPOR-DE
Pour
les activités
Aquafitness
Les
Activités
« Aquafitness
» sont
proposées
aux
adultes
et
adolescents
(à
partir
de
16
ans
avec
accord
du
responsable
légal
de
l'enfant),
Les
activités
sont
soumises
à des
pré-inscriptions
ou
inscriptions,
Le
paiement
par
anticipation
validera
l’inscription,
En
cas
d'absence
aucun
report
ou
avoir
pour
raison
médicale
ou
autre
ne
sera
accepté
(une
activité
de
substitution
pourra
être
éventuellement
proposée).
Activités
Sportives
Séniors
Les
inscriptions
aux
activités
sportives
Séniors
sont
réservées
aux
:
Personnes
domiciliées
sur
la
commune
ou
pouvant
présenter
un
document
de
taxe
foncière
pour
un
bien
situé
sur
la
commune
ayant
vocation
à
l'habitation
ou
à
une
activité
commerciale.
Documents
à fournir
:
cf.
fiche
d'inscription
« Activités
sportives
Séniors
»
Cas
particuliers
:
Afin
de
bénéficier
de
la
tarification
dégressive
fournir
l'avis
d'imposition
ou
de
non-
imposition
sur
le
revenu,
Une
dérogation
peut
être
accordée
à titre
exceptionnel
par
Le
Maire
ou
son
Adjoint
au
Sport
après
avis
de
la
Direction,
suite
à une
demande
individuelle
écrite
et
argumentée.
Cependant
une
priorité sera
donnée
aux
trinitaires
si
la
limite
des
effectifs
est
atteinte.
Pour
la
gymnastique
d’entretien
et
le
renforcement
musculaire
Les
adhésions
sont
valables
pour
les périodes
suivantes
:
-
Septembre
à décembre
-
Janvierà mars
-
Avril à juin
Toute
inscription
en
cours
de
période
implique
le
paiement
du
tarif
trimestriel.
Aucun
paiement
mensuel
n’est
autorisé.
Aucun
report
de
cotisation
pour
raison
médicale
ou
autre
ne
sera
accepté,
Une
séance
d’essai
est
accordée
uniquement
pour
les
nouveaux
adhérents
(bon
à
demander
à
l'accueil),
Durant
les
petites
vacances
scolaires
(hiver
- printemps
- automne)
le
Service
des
Sports
ne
s'engage
pas
à maintenir
les
séances
(information
donnée
une
à deux
semaines
avant
la
période).
DIRECTION
DE
L'ÉDUCATION,
DE
LA
JEUNESSE
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
Tél:
04
93
27 64 46
|direction.education@villelt.fr
Mairie
de
La
Trinité
| 19,
rue
de
l' Hôtel
de
Ville
| 06340
La
Trinité
wwuwvilledelatrinite.fr
Toute
correspondance
doit être
adressée
à Monsieur
Le
Maire G8/07/2026
ID:
006-210601498-20260708-DEL6_ACTPHYSPOR-DE
Pour
la promenade
pédestre
(2 journée)
:
—
Inscriptions
à partir du
mardi
8h30
&
soit
à
l'accueil du
Palais des Sports
de La Trinité
&
soit par téléphone
%
clôture
des
inscriptions
et du
paiement
le vendredi
précèdent
La sortie
%
Les personnes
en dérogation
ne sont
pas
prioritaires
(effectifs)
=
Les
personnes
en
liste
d’attente
seront
prioritaires
pour
la
sortie
suivante
(la
confirmation
reste
obligatoire),
En
cas
d’empêchement,
il est
impératif
de
prévenir
le
plus
rapidement
possible
{le
lundi
avant
9h30},
passé
ce
délai
la
sortie
sera
due.
En
cas
d’absence
au
départ,
la
sortie
sera
due,
aucun
avoir
ne
sera
effectué,
—
Un
report
peut
être
accordé
après
avis
du
Service
des
Sports
et
sur
présentation
d'un
certificat
médical,
=
En
cas
de
doute
par
rapport
à
la
météo,
contacter
l’Accueil
le
lundi
matin
pour
plus
d'information. Pour
la randonnée
pédestre
(journée) :
=
Inscriptions
à partir
du
vendredi
8h30
et
clôture
le
mardi
17h00
%
soit
à
l’Accueil
du
Palais des
Sports
&
soit
partéléphone
%
clôture
du
paiement
le
mardi
précèdent
la
sortie
%
les
personnes
en
dérogation
ne
sont
pas
prioritaires
(effectifs)
—
Les
personnes
en
liste
d'attente
seront
prioritaires
pour
la
sortie
suivante,
la
confirmation
restant
obligatoire,
=
En
cas
d’empêchement,
il est
impératif
de
prévenir
Le
plus
rapidement
possible,
le
mardi
avant
17h00,
En
cas
d'absence
au
départ,
la
sortie
sera
due,
aucun
avoir
ne
sera
effectué,
=
Un
report
peut
être
accordé
après
avis
du
Service
des
Sports
et
sur
présentation
d’un
certificat
médical,
—
Encas
de
doute
par
rapport
à
la
météo,
contacter
l’accueil
le
mercredi
après-midi
pour
plus
d’information,
=
Pour
certaines
randonnées
l’utilisation
des
véhicules
personnels
est
envisageable,
dans
ce
cas
un
dédommagement
sera
accordé
au
conducteur
(sous
réserve
de
véhiculer
d’autres
usagers).
DIRECTION
DE
L'ÉDUCATION,
DE
LA
JEUNESSE
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
Tél:
04
93
27 64
46
|direction.education@vitlelt.fr
Mairie de
La
Trinité
|19,
rue
de
l” Hôtel
de
Ville
|06340
La
Trinité
wwuwrvilledelatrinite.fr
Toute
correspondance
doit être
adressée
à Monsieur
Le
Maire Envoyé
en
pr
1re
le
08/07/2086
ID:
006-210601498-20260708-DEL6_ACTPHYSPOR-DE
Pour
le séjour
séniors
Inscriptions
et informations
%
Accueil
du
Palais
des
sports
&
Le paiement
validera
l'inscription
En
cas
d’empêchement,
il est
impératif
de
prévenir
le
plus
rapidement
possible,
une
partie
ou
la
totalité
du
versement
du
séjour
sera
alors
conservé.
En
cas
d’absence
au
départ,
la
sortie
sera
due,
aucun
avoir
ne
sera
effectué.
Pour
les activités
Aquaforme
Les
Activités
« Aquaforme
» sont
proposées
aux
séniors
et
sports
Santé,
Les
activités
sont
soumises
à des
pré-inscriptions
ou
inscriptions,
Le
paiement
par
anticipation
validera
l'inscription,
En
cas
d'absence,
aucun
report
ou
avoir
pour
raison
médicale
ou
autre
ne
sera
accepté
{une
activité
de
substitution
pourra
être
éventuellement
proposée).
Activités
Sportives
« Sorties
familles
»
Les
inscriptions
aux
activités
Sportives
« sorties
familles
» sont
réservées
en
priorité
aux: - Personnes
domiciliées
sur
la
commune
ou
pouvant
présenter
un
document
de
taxe
foncière
pour
un
bien
situé
sur
la
commune
ayant
vocation
à l'habitation
ou
à une
activité
commerciale
(pour
les
+
de
60
ans
un
certificat
médical
de
non
contre-indication
à
la
pratique
de
la
randonnée
pourra
être
demandé).
Durant
le
transport
et
la
sortie,
les
enfants
restent
sous
l'entière
responsabilité
de
leur
parent
ou
famille.
Cas
particuliers
:Les
personnes
domiciliées
hors
de
La
commune
peuvent
s’inscrire
sous
réserve
de
places
disponibles
à un
tarif
différencié.
PRIX
DES
ACTIVITES
Conformément
aux
articles
R
2221-97
et
L.21222-22
alinéa
2
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
participation
financière
des
usagers
est
fixée
par
délibération
ou
arrêté
du
conseil
municipal.
En
cas
d'absence
de
l’ensemble
des
documents
permettant
de
calculer
la
participation,
le
tarif
maximum
sera
appliqué.
DIRECTION
DE
L'ÉDUCATION,
DE
LA
JEUNESSE
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
Tél:
04
93
27
64 46
|direction.education@villett.fr
Mairie
de
La
Trinité
| 19,
rue
de
l' Hôtel
de
Ville
|06340
La
Trinité
wwurvilledelatrinite.fr
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à Monsieur
Le
Maire Envoyé
en
pr
1re
le
08/07/2086
ID:
006-210601498-20260708-DEL6_ACTPHYSPOR-DE
MODALITÉS
DE
RÈGLEMENTS
Les
activités
doivent
être
réglées
par
anticipation
auprès
du
régisseur
ou
suppléant
à
l'accueil
du
Palais
des
sports
de
La
Trinité
(cf.
horaires
d'ouverture).
e
Soit
par
chèque
:adressé
à l’ordre
du
Trésor
Public,
e
Soitenespèce,
e
Soit
par
carte
bancaire,
«La
possibilité
est
donnée
aux
familles
de
payer
de
manière
dématérialisée,
via
Le
portail
Famille
pour
certaines
activités.
-
En
cas
de
facture
impayée,
le
Service
des
Sports
procédera
à deux
relances,
-
En
cas
de
non-paiement
une
mise
en
demeure
sera
effectuée,
-
Sans
règlement
de
la
totalité
de
la
somme
due,
le
Trésor
Public
pourra
procéder
au
recouvrement
et
l’adhérent
sera
exclu
de
l’activité.
En
cas
d'exclusion,
l’adhérent
sera
prévenu
par
courrier
en
recommandé
avec
accusé
de
réception.
=
Seuls
les
dossiers
complets
et
le
paiement
valideront
l'inscription
qui
sera
valable
pour
l’année
scolaire
en
cours,
=
_Le
Service
des
Sports
se
réserve
le
droit
de
modifier
les
horaires
et
le
contenu
des
activités
en
fonction
du
nombre
de
participants
et
des
impondérables
pouvant
survenir.
ENCADREMENT
:
L'ensemble
des
activités
sont
encadrées
par
des
éducateurs
sportifs
de
La
Trinité,
diplômés
et
respectant
les
règlementations
en
vigueur.
Fait
à La Trinité
le:
Ladislas
POLSKi
Maire
de La Trinité
Vice-Président
de la
Métropole
Nice
Côte
d’Azur
DIRECTION
DE
L'ÉDUCATION,
DE
LA
JEUNESSE
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
Tél:
04
93 27
6446
|direction.education@villelt.fr
Mairie
de
La
Trinité
|19,
rue de
l' Hôtel
de
Ville
|06340
La
Trinité
wwuvilledelatrinite.fr
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à Monsieur
Le
Maire IVOyÉ
en
pr
: 006-210601498-20280708-DEL6_
ACTPHYSPOR-DE Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
08/07/2026
Publié le
VILLE
DE
5
ID
: 006-210601498-20260708-DEL6_ACTPHYSPOR-DE
LA
TRINITÉ
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE TARIFICATION
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
ET
SPORTIVES
VILLE
DE
LA
TRINITE
Le
service
des
sports
propose
un
programme
d’activités
diversifiées
en
direction
des
enfants,
des
jeunes,
des
adultes,
des
familles,
des
séniors,
permettant
à
chacun
de
découvrir
de
nombreuses
activités
dans
Le
respect
des
valeurs
éducatives
et
républicaines.
ARTICLE
1 : Calcul
du
quotient
familial
Le
quotient
familial
est
calculé
selon
la
formule
suivante
conformément
aux
indications
de
la
Caisse
d’Allocations
Familiales.
1/12"
des
revenus
déclarés
(1)
+ prestations
familiales
mensuelles
Quotient
familial
= ----—-
2 parts
(couple
ou
pers
isolée)
+ %2
part
par enfant
à
charge
jusqu’au
second
+1
part
par enfant
à
charge
à partir du 3?"
enfant
+%
supplémentaire
par enfant
handicapé
(1)
les
revenus
déclarés
sont
constitués
des
revenus
nets
déclarés
avant
déduction
(frais
réels
ou
forfaitaires)
ou
abattements.
La
seule
déduction
admise
concerne
les
pensions
alimentaires
versées.
Il convient
d'ajouter
aux
revenus,
le
montant
des
prestations
familiales
(sauf
APH).
ARTICLE
2
: Tarifs
de
l’animation
sportive
enfants
-
adolescents
- jeunes
(32
séances
par
an)
—
Eveil
sport
(3-5
ans)
—
_Ini-sport
(6-7
ans)
—
Multisports
/ Sport
Nature
(8-10
ans)
e
quotient
familial
x 8 %(planchers
80€/plafonds
115€)
°
quotient
familial
x
5
%
/
à
partir
du
dernier
trimestre
de
l’année
scolaire
(planchers
40€/plafonds
57,50€)
Pour
les
dérogations
et
les
extérieurs,
un
tarif
de
140
€ annuel
sera
appliqué
ou
85€
à partir
du
dernier
trimestre
de
l’année
scolaire. DIRECTION
DE
L'ÉDUCATION,
DE
LA
JEUNESSE
ET
DE LA
VIE ASSOCIATIVE
Tél: 04 93 27 64 46 | direction.education@villelt.fr Mairie de La Trinité | 19, rue de l’ Hôtel de Ville | 06340
La Trinité
wwurvilledelatrinite.fr
Toute
correspondance
doit être adressée
à Monsieur
Le Maire Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
08/07/2026
Publié
le
ID
: 006-210601498-20260708-DEL6_ACTPHYSPOR-DE
Tarif journalier
: Les
stages
sportifs
des
vacances
:
Le taux
d'effort journalier
applicable
est de
2 %
En
fonction
de
l’activité
proposée,
la tarification
des
stages
est
la suivante
:
Stage
prix à
la journée
Stage
en
demi-journée
Tarif
plancher
Tarif
plafond
Tarif
plancher
Tarif
plafond
Sans
prestataire
extérieur
12€
20€
6€
10€
Avec
prestataire
extérieur
(exemple
stage
voile)
21€
35€
13.5€
17.5€
Pour
les
dérogations
extérieures
à la
commune,
un
forfait
de
4 €/jours
sera
appliqué
ARTICLE
3
: Tarifs
des
activités
sportives
adultes,
adolescents
(à
partir
de
16
ans)
et
Sport
Santé
Bien
Être
Les
adhésions
Adolescents
(à
partir
de
16
ans)
sont
valables
sur
les
cours
collectifs
et
avec
accord
écrit
et
signé
du
responsable
légal
de
l'enfant.
Espace
Fitness
:
Accès: -_
Ala
salle
de
renforcement
musculaire
-
Aux
cours
collectifs
de
fitness
et de
Cardio
TARIFS 8€ /jour 25€/ mois
22€
/mois
en
cas
d’offre
limitée
(adolescents,
étudiants)
8€ / le programme
personnalisé
Pour
les
personnes
extérieures
à la
commune
et
sous
réserve
d’une
dérogation
validée,
ces
tarifs
sont
majorés
de
10
euros
ARTICLE
4 :
Tarifs
des
activités
sportives
séniors
et
Sport
Santé
Bien
Être
Afin
de
faciliter
une
inscription
sans
fournir
d'informations
personnelles
ou
un
ensemble
de
document
administratifs
pour
justifier
de
sa
situation,
un
tarif
unique
est
mis
en
place
pour
toutes
les
activités
séniors
Gym
sénior
:
Découpage
de
l’année
scolaire en trois périodes
:
-_
de septembre
à décembre
: 65 €
- de
janvierà mars
:65 €
-_
d'avril
à juin
: 65€
Pour
les dérogations
et les extérieurs
un tarif de 80€ / période
sera
appliqué
DIRECTION
DE
L'ÉDUCATION,
DE
LA JEUNESSE
ET
DE
LA VIE ASSOCIATIVE
Tél: 04 93 27 64 46 | direction.education@villelt.fr Mairie de La Trinité | 19, rue de l’ Hôtel
de Ville | 06340
La Trinité
www.villedelatrinite.fr
Toute correspondance
doit être adressée à Monsieur Le Maire G8/07/2026
ID:
006-210601498-20260708-DEL6_ACTPHYSPOR-DE
Promenade
et randonnée
pédestre
:
Promenade
pédestre
et
marche
nordique
en
demi-journée
:8
€,
12
€ pour
les
extérieurs
Randonnée
pédestre
ou
raquette
à neige
à la
journée
:16
€,
24
€ pour
les
extérieurs
Séjours
(transports,
encadrement,
repas,
et
hébergement)
:
e
70€
/jour,
85€
/jour
pour
les extérieurs
ARTICLE
5 :
Activités
Sport
Santé
/ Sport
sur
ordonnance
Dans
le
cadre
du
programme
Sport
Santé,
jusqu'à
cinq
séances
de
découvertes
définies
par
le
référent
peuvent
être
effectuées
gratuitement,
(ce
programme
est
susceptible
d’être
subventionné). Programme
sport
santé
valable
pour
l’ensemble
des
activités
physiques
(hors
promenades,
randonnées
et
activités
aquatiques).
Option
proposée
par
le
réfèrent
Sports
Santé
dans
le
cadre
de
sa
prise
en
charge
individuelle
:
e
Carte 5
séances
15 € extérieurs
20
€
e
Carte
10 séances
30
€ extérieurs
40 €
ARTICLE
6 :
Tarifs
des
activités
aquatiques
tout
public
(adolescents
à partir
de
16
ans)
TARIFS
ACTIVITES
AQUATIQUES
LA
SEANCE
LES
5 SEANCES
:
:
8.00
€
35.00
€
Ados
16-18
ans
et étudiants
AQUAFITNESS
extérieurs
10€
Extérieurs
45
€
12.00
€
50.00
€
Adultes
AQUAFITNESS
Extérieurs
14 €
Extérieurs
60€
3
10.00
€
40.00
€
Séniors
AQUAFORME
|
Etéreurs12€
|
Extérieurs 50 €
Enfant
JARDIN
6.00
€
AQUATIQUE
Extérieurs
8 €
Cours
individuel
apprendre
à nager
Srnrou
Fe de
18.00
€ le cours
pp
8
par
group
Extérieurs
22
€
ou
3 enfants
Test
«
pass
nautique
»
Passage
du
test
5€
p
q
avec
certificat
Extérieurs
8 €
DIRECTION
DE
L'ÉDUCATION,
DE
LA
JEUNESSE
ET
DE
LA VIE
ASSOCIATIVE
Tél:
04
93
27 64 46
|direction.education@villelt.fr
Mairie
de
La
Trinité
|19,
rue
de
l'Hôtel
de
Ville
| 06340
La
Trinité
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à Monsieur
Le
Maire
wwuwrvilledelatrinite.fr G8/07/2026
ID:
006-210601498-20260708-DEL6_ACTPHYSPOR-DE
ARTICLE
7 :
Tarifs
des
activités
et
évènementiels
sportifs tout
public
Stage
sportif
seniors
ou
famille
:
+
18€
/stage
niveau
1 (activités
sans
prestataire
et
de
durée
variable),
e
22€
/stage
niveau
2
(activités
avec
prestataires
ponctuels
et
de
durée
variable),
+
42€
/
stage
niveau
3 (activités
avec
prestataires
et
de
durée
variable)
Tarifs
des
Animations
familiales
« Sport
de
Nature
» :
+
14€
/ journée
adulte
et
7 €
pour
les
moins
de
18
ans,
+
18€
/ journée
adulte
pour
les
dérogations
et
extérieurs
et
10
€ pour
les
moins
de
18
ans
Tarifs
des
évènementiels
de
courte
durée
(inférieurs
à une
demi-journée)
:
e
8€
/adulte
et gratuit
pour
les
moins
de
15
ans.
ARTICLE
8 :
Ces
participations
comprennent
l'enseignement,
l'animation
et
l'encadrement
des
activités
par
les
éducateurs
territoriaux
en
activités
physiques
et
sportives
(ETAPS)
et
des
professionnels
diplômés,
le
transport
ainsi
que
la
mise
à disposition
du
matériel
nécessaire
à la
pratique
de
l’activité
(sauf
activités
spécifiques).
ARTICLE
9 :
Les
tarifications
prennent
effet
au
1°
septembre
2026.
Fait
à La Trinité,
le
Ladislas
POLSKI
Maire
de
La Trinité
Vice-Président
de
La Métropole
Nice
Côte
d’Azur
DIRECTION
DE
L'ÉDUCATION,
DE
LA
JEUNESSE
ET
DE
LA VIE
ASSOCIATIVE
Tél:
04
93
27 64
46
|direction.education@villelt.fr
Mairie
de
La
Trinité
|19,
rue
de
l'Hôtel
de
Ville
|06340
La
Trinité
www.villedelatrinite.fr
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à Monsieur
Le
Maire