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Compte-Rendu - doc02080220211229094541?t=1752261508
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bastit.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit,
Département
du
Lot
République
Française
COMMUNE
DE
LE
BASTIT
Nombre
de
membres
en
COMPTE-RENDU
DE
SEANCE
exercice
: 11
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
: 9
-
Séance
du
24
novembre
2021
Absents et excusés
: 2
L'an
deux
mille
vingt-et-un
et
le
vingt-quatre
novembre
à
18
heures
00,
Votants : 9
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
19
novembre
2021,
s'est
réunie
sous
A
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Eliette
ANGELIBERT
Sont__présents
:
Cyril
GARRIGUES,
Sébastien
CHAMBERT,
Hervé
ROUMIEUX,
Annick
LANDES,
Brigitte
BURGALIERES,
Pascal
ANGELIBERT,
Daniel
HUREAU,
Marilyne
CAZAL
Représentés
:
Excuses
:
Dominique
JAUJAY-DIF
Absents:
Jean
MAHE
Secrétaire
de
séance
:
Annick
LANDES
Madame
le
Maire
souhaite
rajouter
à
l'ordre
du
jour,
l'adoption
au
référentiel
M57
au
1er janvier
2022,
et
explique
aux
élus
qu'il
nous
faudra
obligatoirement
adopter
cette
nomenclature
dès
le
1er janvier
2024,
et
que
l'on
a la possibilité
d'anticiper ce passage
au
1er janvier
2022.
Les
élus
approuvent
unanimement
et décident
de
traiter ce point
durant
la séance.
1 - Approbation
du
PV
de
la séance
précédente
:
Madame
le
Maire
donne
lecture
au
élus
du
PV
de
la
séance
précédente,
lequel
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents.
-
2 - Adressage
: dénomination
des
voies
:
Les
élus
reprennent
tous
les
plans
et
dénominations
de
voies
afin
d'être
sûrs
de
n'oublier
aucune
habitation
et
d'ajuster
au
mieux
l'emplacement
des
plaques.
IIS
prennent
connaissance
des
remarques
apportées
par
quelques
habitants,
et
tentent
d'y
répondre
favorablement
si
cela
s'avère
possible. Puis
ils délibèrent.
DE_2021_27 : Par
délibération
n°
DE_2020_41
du
21/10/2020,
le
Conseil
municipal
a
validé
le
principe
de
procéder
au
nommage
et
au
numérotage
des
voies
de
la
Commune,
et
a
autorisé
l'engagement
des
démarches
préalables
à
leur
mise
en
oeuvre.
Madame
le
Maire
informe
les
membres
présents
qu'il
appartient
au
Conseil
municipal
de
choisir,
par
délibération,
le
nom
à donner
aux
rues,
voies
et
places
de
la Commune.
La
dénommination
des
voies
communales
est
laissée
au
libre
choix
du
Conseil
municipal
dont
la
délibération
est
exécutoire
par
elle-même.
I
convient,
pour
faciliter
la
fourniture
de
services
publics,
tel
que
les
secours
et
la
connexion
aux
réseaux,
et
d'autres
services
commerciaux
comme
la
délivrance
du
courrier
et
des
livraisons,
d'identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles.
Considérant
l'intérêt
communal
que
présente
la
dénomination
des
rues
et
places,
le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
des
membres
présents
de
:
- de
VALIDER
les
noms
attribués
à
l'ensemble
des
voies
communales
(liste
en
annexe
de
la
présente
délibération),
- d'AUTORISER
Madame
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
-
d'ADOPTER
les
dénominations
suivantes
:
voir
tableau
annexé
à
la
présente
délibération. 1 3 - Salle
du
Conseil
: travaux
en
cours
:
Madame
le
Maire
donne
un
récapitulatif
des
travaux
effectués
: elle
précise
qu'il
reste
encore
des
travaux
à
effectuer
comme
l'électricité,
la
peinture
ou
le
carrelage.
Elle
informe
les
élus
qu'il
a
fallu
rajouter
une
VMC
qui
n'avait
pas
été
prévue
mais
qui
s'avère
pourtant
indispensable.Les
élus
indiquent
qu'il
faudra
aussi
prévoir
un
vidéo
projecteur
ainsi
qu'un
écran
(un
mécanique
sera
suffisant),
Madame
le
Maire
rappelle
que
ces
travaux
seront
subventionnés
par
Cauvaildor,
à
hauteur
de
30
%.
4 - Budget
Commune
- DE_2021_28
:
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2021,
ayant
été
insuffisants,
il
est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes :
FONCTIONNEMENT
:
DÉPENSES
RECETTES
023
(042)
Virement
à
la section
d'investissement
2174.65
60621
Combustibles
1000.00
6068
Autres
matières
et fournitures
+ travaux
régie
3000.00
615228
Entretien,
réparations
autres
bâtiments
500.00
615231
Entretien,
réparations
voiries
200.00
6156
Maintenance
800.00
6228
Divers
250.00
6236
Catalogues
et
imprimés
130.00
6238
Divers
(Site
de
la
Commune)
200.00
6261
Frais
d'affranchissement
80.00
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
210.00
62876
Remb.
frais
à un
GFP
de
rattachement
1000.00
62878
Remb.
frais
à d'autres
organismes
-4000.00
6288
Autres
services
extérieurs
-2249.65
6413
Personnel
non
titulaire
600.00
6531
Indemnités
160.00
6558
Autres
contributions
obligatoires
{Part
Fonct
Ecole
Publique)
|4750.00
65888
Autres
205.00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
460.00
6419
Remboursements
rémunérations
personnel
(Sylae
+1)
1000.00
70311
Concessions
cimetières
(produit
net)
310.00
70321
Stationnement
et
location
voie
publique
480.00
722
(042)
Immobilisations
corporelles
2730.00
74121
Dotation
de
solidarité
rurale
1500.00
752
Revenus
des
immeubles
1860.00
7588
Autres
produits
div.
de
gestion
courante
590.00
7188
Produits
exceptionnels
divers
1000.00
TOTAL
:
9470.00
3470.00 INVESTISSEMENT
:
DEPENSES
RECETTES
2128
(040)
Autres
agencements
et
aménagements
2730.00
21311
- 105
Hôtel
de
ville
11470.00
2152
- 101
Installations
de
voirie
3090.00
2183
Matériel
de
bureau
et
informatique
1000.00
021
(040)
Virement
de
la section
de
fonctionnement
2174.65
13251
- 101
Subv.
non
transf.
GFP
de
rattachement
2700.00
13251
- 103
Subv.
non
transf.
GFP
de
rattachement
5000.00
13251
- 105
Subv.
non
transf.
GFP
de
rattachement
7860.00
1348
Autres
fonds
non
transférables
(Remb
réglettes
SIL)
.
655.35
TOTAL :
18290.00
18290.00
TOTAL
:
27160.00
27760.00
Madame
le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à
voter
ces
crédits.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
des
membres
présents,
de
voter
en
dépenses
les
suppléments
de
crédits
compensés
par
les
plus-values
de
recettes
indiquées
ci-dessus.
5
- Programme
SIL
: participation
animateurs
du
commerce
local
: DE_2021_31
:
Madame
le
Maire
rappelle
aux
élus
que
dans
le
cadre
de
la
programmation
de
la
Signalisation
d'information
Locale
(SIL)
du
PNR
des
Causses
du
Quercy,
nous
avons
présenté
un
dossier.
Des
panneaux
indicateurs
de
lieux-dits
et
directionnels
ont
été
commandés
à
ALEC
COLLECTIVITES
et
ont
été
installés.
Quatre
professionnels
de
la
Commune
ont
bénéficié,
cette
année,
de
notre
programme
pour
commander
chacun
des
réglettes
stipulant
la
dénomination
de
leur
activité
et
donnant
la
direction.
Tout
ce
matériel
a
été
acquitté
par
la
Commune.
Madame
le
Maire
propose
aux
élus
de
demander
à
ces
quatre
profressionnels
le
remboursement
des
réglettes
(en
HT),
la
commune
gardant
à
sa
charge
le
poteau
placé
sur
le
domaine
communal.
|
Les
élus,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
DECIDENT
e
de
VALIDER
la
proposition
de
Madame
le
Maire,
.
de
FIXER
la
participation
HT
de
chaque
réglette
(suivant
facture
du
17/09/2021)
à :
- Mme
Sophie
LEFLOCH
"Maison
Causse"
pour
2
réglettes
à
77.45
€
et
1 réglette
à
55.85
€
soit total
HT
: 210.75
€
- M.
Sébastien
CHAMBERT
"Domaine
de
Bel
Air"
pour
2
réglettes
à
62.30
€
soit
total
HT
: 124.60
€
- Mme
Juliette
DUCROQUET
"Savonnerie
du
Causse"
pour
1 réglette
à
104.75
€
soit
total
HT
: 104.75
€
-
M.
Cyril
GARRIGUES
"Ferme
de
Tartayrou"
pour
1
réglette
à
84.75
€
et
2
réglettes
à
55.85
€
soit
un
total
HT
: 196.45
€ +
d'ENCAISSER
ces
participations
(soit
636.55
€)
au
compte
1348
de
la commune,
e
de
DONNER
tout
pouvoir
à
Madame
le
Maire
pour
encaisser
ces
participations.
6
- Adoption
du
référentiel
M57
au
1er
janvier
2022
- DE_2021_30
:
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le code
des
juridictions
financières,
Vu
Particle
60
de
la
loi
de
finances
n°63-156
du
23
février
1963,
Vu
l'article
242
de
la
loi
de
finances
n°2018-1317
du
28
décembre
2018,
Vu
le
décret
n°2012-1246
du
7
novembre
2012
modifié
relatif
à
la
gestion
budgétaire
et
comptable
publique, Vu
Fappel
à
candidatures
établi
par
l'Etat
et
invitant
à
participer
à
l’'expérimentation
du
compte
financier
unique,
Madame
le
Maire
donne
une
explication
aux
membres
du
conseil
municipal
sur
l'adoption
anticipée
de
la
nomenclature
M57
au
01
janvier
2022
:
Le
référentiel
M57
a
vocation
à
devenir
la
norme
pour
toutes
les
collectivités
à
compter
du
01
janvier
2024,
en
remplacement
de
l'actuelle
M14.
Ce
référentiel
impose
l'adoption
d’un
règlement
budgétaire
et
financier
par
la
commune,
sauf
en
ce
qui
concerne
les
communes
de
moins
de
3
500
habitants
pour
lesquelles
ce
ne
sera
pas
applicable. ll
offre
aux
collectivités
qui
l’adoptent
des
règles
assouplies
en
matière
de
gestion
pluriannuelle
des
crédits,
de
fongibilité
des
crédits
et
de
gestion
des
dépenses
imprévues.
Les
états
financiers
établis
en
M57
apportent
une
information
financière
enrichie,
et
la
vision
patrimoniale
de
la
collectivité
est
améliorée.
Compte
tenu
de
la
taille
de
la
commune
(<
3500
hab),
le
référentiel
adopté
sera
le
référentiel
simplifié. Considérant
que
la
collectivité
souhaite
adopter
la
nomenclature
M57
à
compter
du
1er
janvier
2022. Les
élus,
après
en
voir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
- autorisent
le
changement
de
nomenclature
budgétaire
et
comptable
du
budget
de
la
Commune
de
Le
Bastit
à
compter
du
1er
janvier
2022,
- autorisent
Madame
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
7-
Budget
Commune
- DE_2021_32
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2021,
ayant
été
insuffisants,
il est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et/ou
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes
: FONCTIONNEMENT
:
DEPENSES
RECETTES
6288
Autres
services
extérieurs
-247.11
739211
Attributions
de
compensation
247.11
TOTAL :
0.00
0.00
INVESTISSEMENT :
DEPENSES
RECETTES
TOTAL :
0.00
0.00
TOTAL
:
0.00
0.00
Le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à
voter
ces
crédits.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
vote
les
modifications
de
crédits
présentés
ci-dessus.
8 - Ecobarri
: points
sur
travaux
et vente
de
lots
:
Madame
le
Maire
donne
les
dernières
informations
dont
elle
dispose
aux
membres
du
Conseil,
sur
l'écobarri. La
tonte
a
été
effectuée
sur
la
partie
communale.
|| y
à
eu
quelques
remplacement
d'arbustes
qui
étaient
totalement
dévitalisés.
Un
tas
de
broussailles
n'a
pas
encore
été
enlevé
à
ce
jour.
La
ganivelle
n'a
pas
été
arrangée
au
niveau
d'un
coffret.
Madame
le
Maire
donne
le
prix
pour
le
raccordement
du
branchement
pour
l'éclairage
public
avec
détecteurs,
il faut
compter
environ
1
000
euros,
puis
elle
informe
les
élus
que
le
09
décembre,
elle
signera
un
nouveau
compromis,
le
deuxième.
9
- Affaires
diverses :
+
Noël
des
Ainés
:
Cette
année,
il faut
prévoir
un
petit
cadeau
de
Noël
pour
12
personnes
(6
hommes
et
6
femmes)
qui
ont
80
ans
et
plus.
L'année
précédente,
il avait
été
décidé
de
mettre
24
euros
de
produits
pour
chacun,
cette
année
le
Conseil
souhaite
mettre
un
peu
plus,
vu
le
contexte
actuelle
difficile,
et
envisage
des
petits
paquets
d'environ
30
euros.
Les
élus
décident
également
de
se
fournir
autant
que
possible
sur
la
Commune,
aussi
est-il
décidé
d'en
parler
“aux
collectives".
e
Décorations
de
Noël :
Elles
ont
commencé
à
être
posées
sur
la
Commune
par
la
Communauté
de
Communes,
mais
il
faudra
réfléchir
pour
l'année
prochaine
au
renouvellement
de
certaines.
Il
reste
encore
pour
le
moment
à
installer
les
sapins
naturels
et
ceux
en
bois
et
procéder
à
la
décoration.
°
Bulletin
municipal
:
il est
en
préparation
actuellement
et sera
distribué
dès
que
possible
. 9
- Questions
diverses
:
À
propos
du
chemin
d'Henri,
les
marcheurs
passaient
le
long
de
la
maison
de
la
chasse
mais
il
faut
trouver
une
autre
solution.
Une
personne
du
STR
(Service
Territorial
Routier
du
Département)
est
venue
sur
place
mais
n'a
pas
su
apporter
des
solutions
convainquantes.
il faudrait
pouvoir
prendre
1.40
mètre
sur
le
bas
côté
de
la
route
départementale
pour
aménager
un
passage
sécurisé.
Madame
le
Maire
propose
une
date
pour
les
voeux
en
espérant,
que
cette
année,
les
conditions
sanitaires
ne
viendront
pas
annuler
les
retrouvailles
avec
les
Bastitois.
Elle
propose
aux
élus
de
retenir
la date
du
Samedi
22
janvier
2022
à
18h30.
Les
élus
se
demandent
s'il
sera
quand
même
possible
de
faire
un
repas
des
Mais,
pour
les
élections,
dans
les
beaux
jours.
La
question
sera
bien
sûr
rediscutée
à
l'approche
du
printemps.
Fin
de
la
séance
à
20h10.