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Arrêté - 2022 27 Arrete Circulation Poteau Orange
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Treteau.
Lien du pdf (Arrêté - 2022 27 Arrete Circulation Poteau Orange)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ARRETE
MUNICIPAL
DE
CIRCULATION
(circulation
alternée)
MAIRIE
DE
TRETEAU
1 PLACE
DE
LA
MAIRIE
AOÈQ
. IT
LL
03220
TRETEAU
Le
Maire
de
la
commune
de
:
TRETEAU
VU
:
- Le
Code
de
la
Route,
- Le
Code
Général
des
CollectivitésTerritoriales,
- L'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
routière
et
les
textes
d'application,
CONSIDERANT
que
pour
permettre
l'exécution
des
travaux,
il y
a
lieu
de
prendre
les
dispositions
suivantes
:
afin
de
remplacer
1
poteau
pour
Orange
n°
0803672,
à
la
Rue
Blanche
au
carrefour
de
la
petite
rue
blanche,
sur
la
RD
21.
il y a
lieu
de
règlementer
par
circulation
alternée
par
panneaux
B15
- C18
ARRETONS : ARTICLE
1
:
A
compter
du
10/10/2022
et
pendant
la
durée
des
travaux,
la
circulation
sera
alternée
sur
Carrefour
petite
Rue
Blanche/Goutte
l'Oiseau
RD
21
dans
la
zone
des
travaux.
L'alternance
de
la
circulation
sera
réglée
par
les
ouvriers
munis
de
piquets
mobiles
K.10
ou
au
moyen
de
feux
tricolores.
ARTICLE
2
:
La
vitesse
des
véhicules
est
limitée
à
30
km/h
et
tout
dépassement
sera
interdit
au
droit
du
chantier.
ARTICLE
3
:
A
l'approche
du
chantier,
ainsi
que
sur
le
chantier
même,
la
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
chargée
de
l'exécution
des
travaux.
ARTICLE
4:
Ce
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
commune.
Il sera
également
affiché
à
chaque
extrémité
du
chantier.
Application
du
présent
arrêté
sera
adressée
à :
M.
Le
Maire
de
la
commune
M.
Le
Commandant
du
groupement
de
gendarmerie
de
LAPALISSE
M.
Le
Directeur
de
l'entreprise
chargé
des
travaux
Chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
d'en
assurer
l'exécution.
Fait
à
:
TRETEAU
Le:
05/10/2022