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Compte-Rendu - Cpte rendu cons municipal 14 04 2021
Déliberation - Deliberations conseil municipal 12 04 2024
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Mane.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 12 04 2024)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
A
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
05.04.2024.
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à la
Mairie
de
MANE,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DÉPIEDS,
Maire.
PRESENTS
: M.Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN,
M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS
:
M.
Pierre
BRUN
FIORI
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
‘Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
SECRETAIRE
:
Mme
Michèle
RIEMANN
OBJET
:
Service
Général
Principal
& Compte
Administratif
2023
Le
Conseil,
Après
que
le Président
ait
quitté
la salle
des
délibérations,
Sous
la
Présidence
de
Madame
Michèle
RIEMANN,
désignée
par
l’Assemblée,
A
la
majorité
(7
POUR
/ 6
ABSTENTIONS),
ADOPTE
le Compte
Administratif
2023
qui
se
résume
comme
suit
:
* Section
de
Fonctionnement
: &
Dépenses
1 059
156.79
€
& Recettes
1 343
012.67
€
Excédent
de
283
855.88
€
Report
Excédent
N-1
534
745.66
€
Excédent
de
clôture
818
601.54
€
* Section
d’Investissement
:
& Dépenses
=
991
431.75
€
& Recettes
=
731
338.60
€
Déficit
de
260
093.15
€
Report
déficit
N-1
86
734.35
€
Déficit
de
clôture
de
346
827.50
€
Ainsi
fait
et délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus. COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Tr
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
05.04.2024
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à la
Mairie
de
MANE,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire.
PRESENTS:
M.Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN,
M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS
:
M.
Pierre
BRUN
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
‘Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
SECRETAIRE
: Mme
Michèle
RIEMANN
REÇU
A
LA
SOUS
PRÉFECTURE
OBJET
:
Service
« Eau
et
Assainissement»
DE
FORCALQUIER
& Compte
Administratif
2023
1 7 AVR.
2024
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Le
Conseil,
Après
que
le Président
ait
quitté
la salle
des
délibérations,
Sous
la
Présidence
de
Madame
Michèle
RIEMANN,
désignée
par
l’Assemblée,
A
la
majorité
(7
POUR
/ 6
ABSTENTIONS),
ADOPTE
le Compte
Administratif
2023
qui
se
résume
comme
suit
:
* Section
d’Exploitation
:
& Dépenses
= 256
460.85
€
& Recettes
= 293
110.38
€
Excédent
de
36
649.53
€
Report
Excédent
N-1
140
568.58
€
Excédent
de
clôture
177
218.11
€
Section
d’Investissement
:
& Dépenses
= 1276
336.37
€
% Recettes
=
228917.52
€
Déficit
de
1 047
418.85
€
Report
Excédent
N-1
1153
628.74
€
Excédent
de
clôture
de
106
209.89
€
Ainsi
fait
et délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus. COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
UE
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
05.04.2024
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à la
Mairie
de
MANE,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire.
PRESENTS:
M.Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN,
M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS
:
M.
Pierre
BRUN
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
‘Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
SECRETAIRE
: Mme
Michèle
RIEMANN
OBJET
:
Service
«Immeuble
à Caractère
Industriel
et
Commercial»
& Compte
Administratif
2023
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Le
Conseil,
Après
que
le Président
ait
quitté
la salle
des
délibérations,
Sous
la
Présidence
de
Madame
Michèle
RIEMANN,
désignée
par
l’Assemblée,
A
la
majorité
(7
POUR
/ 6
ABSTENTIONS),
ADOPTE
le Compte
Administratif
2023
qui
se
résume
comme
suit
:
Section
d'Exploitation
:
& Dépenses
=
521.43
€
& Recettes
=
5740.13
€
Excédent
de
5 218.70
€
Report
Excédent
N-1
26
651.02
€
Excédent
de
clôture
31869.72
€
Section
d’Investissement
:
& Dépenses
=
1 389.00
€
& Recettes
=
750.00
€
Déficit
de
639.00€
Report
Excédent
N-1
7861.91€
Excédent
de
clôture
de
7 222.91€
Ainsi
fait
et délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et an
que
dessus. COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
on)
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
05.04.2024
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à la
Mairie
de
MANE,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire.
PRESENTS
: M.Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN,
M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS
:
M.
Pierre
BRUN
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
‘Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
SECRETAIRE
: Mme
Michèle
RIEMANN
OBJET
:
Service
«Lotissement
de
Saint
Estève»
$ Compte
Administratif
2023
Le
Conseil,
Après
que
le Président
ait
quitté
la salle
des
délibérations,
Sous
la Présidence
de
Madame
Michèle
RIEMANN,
désignée
par
l’Assemblée,
A
la
majorité
(7
POUR
/ 6
ABSTENTIONS),
ADOPTE
le Compte
Administratif
2023
qui
se
résume
comme
suit
:
* Section
d’Exploitation
:
& Dépenses
= 525
867.77
€
& Recettes
= 525
867.77
€
Clôture
de
l’exercice
0.00€
* Section
d’Investissement
:
& Dépenses
= 525
867.77
€
& Recettes
= 521707.77€
Déficit
de
l’exercice
de
4 160.00€
Excédent
N-1
31
387.60
€
Excédent
de
clôture
de
27
227.60
€
Ainsi
fait
et délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus. COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
ne
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
05.04.2024
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à la
Mairie
de
MANE,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire.
PRESENTS
: M.Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN,
M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS
:
M.
Pierre
BRUN
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
‘Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
SECRETAIRE
:
Mme
Michèle
RIEMANN
OBJET
:
Affectation
des
résultats
$ Service
«Budget
Principal»
&
Service
«Service
Eau
et
Assainissement»
&
Service
«Immeuble
à Caractère
Industriel
et
Commercial»
&
Service
«Lotissement
de
Saint
Estève»
Le
Conseil,
A —
Budget
Principal
:
Le
Compte
Administratif
du
Budget
Principal
2023
présente
:
—
Un
excédent
de
Fonctionnement
de
818
601.54
€
-
Un
déficit
d’Investissement
de
346
827.50
€ et
un
excédent
de
209
291.18
€ en
restes
à réaliser
2022
soit
un
déficit
à combler
de
137
536.32
€
Il est
proposé
de
prélever
la somme
de
137
536.32
€ sur
l’excédent
de
fonctionnement
(818
601.54€)
et de
l’affecter
en
investissement
au
1068
(Recettes)
pour
combler
le déficit.
Le
solde
de
681065.22€
est
maintenu
au
002
«excédent
reporté»
en
fonctionnement.
Le
déficit
d'investissement
de
346
827.50
€ est
reporté
au
001
« déficit
reporté
» au
budget
2024
B -
Budget
«Eau
et
Assainissement»
:
Le
Compte
Administratif
du
Budget
«Eau
et Assainissement»
2023
présente
:
Un
excédent
d'Exploitation
de
177
218.11
€
=
Un
excédent
d’Investissement
de
106
209.89
€ et
un
excédent
de
125
589.57€
en
restes
à réaliser
2022
Le
Président
propose
de
reporter
les
excédents
de
chaque
section
au
Budget
2024
C -
Budget
«Immeuble
à Caractère
Industriel
et
Commercial»
:
Le
Compte
Administratif
du
Budget
«Immeuble
à Caractère
Industriel
et Commercial»
2023
présente
:
L
Un
excédent
d'Exploitation
de
31
869.72
€
-
Un
excédent
d’Investissement
de
7 222.91
€ et
un
déficit
de
3 000
€ en
restes
à réaliser
2023
Le
Président
propose
de
reporter
les
excédents
de
chaque
section
au
Budget
2024
D -
Budget
«Lotissement
de
Saint
Estève»
:
Le
Compte
Administratif
du
Budget
«Lotissement
de
Saint
Estève»
2023
présente
:
-
Un
résultat
en
Exploitation
de
0.00
€
—
Un
excédent
d’Investissement
de
27
227.60
€
Le
Président
propose
de
reporter
l'excédent
d'investissement
au
Budget
2024
A
l'unanimité,
DÉCIDE
d'affecter
les
résultats
comme
énoncé
ci-dessus. Ç
COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
nn
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
05.04.2024
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à la
Mairie
de
MANE,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire.
PRESENTS
:
M.Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN,
M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS
:
M.
Pierre
BRUN
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
‘Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
SECRETAIRE
:
Mme
Michèle
RIEMANN
OBJET
:
Comptes
de
gestion
2023
& Service
«Budget
Principal»
&
Service
«Service
Eau
et
Assainissement»
& Service
«Immeuble
à Caractère
Industriel
et
Commercial»
& Service
«Lotissement
de
Saint
Estève»
Le
Conseil,
Considérant
que
les
résultats
des
comptes
administratifs
2023
coïncident
avec
ceux
des
comptes
de
gestion
du
Trésorier,
A
l'unanimité,
ADOPTE
les
comptes
de
gestion
de
l'exercice
2023
du
trésorier
comptable
de
la Commune
Mane
pour
le :
& Service
«Budget
Principal»
& Service
«Service
Eau
et Assainissement»
& Service
«Immeuble
à Caractère
Industriel
et Commercial»
& Service
«Lotissement
de
Sait
Estève»
Ainsi
fait
et délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus. COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
nr
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
05.04.2024
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à la
Mairie
de
MANE,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire.
PRESENTS:
M.Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN,
M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS
:
M.Pierre
BRUN
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
‘Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
SECRETAIRE
:
Mme
Michèle
RIEMANN
OBJET
:
Vote
des
Taux
2024
Le
Conseil,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L.1612-2,
Vu
le Code
général
des
impôts,
notamment
l’article
1639
A et
B
Vu
la dernière
notification
connue
des
bases
de
fiscalité
transmise
par
le Direction
Générale
des
Finances
Publiques,
Considérant
la volonté
de
la Municipalité
de
maintenir,
pour
2024,
les
taux
votés
en
2023
soit
:
æ
35.20
%
pour
la
Taxe
du
Foncier
Bâti
& 45.00
% pour
la Taxe
du
Foncier
Non
Bâti
REÇU
A LA
SOUS
PRÉFECTURE
DE
=
x
DE
FORCALQUIER
Æ
08.00
% pour
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
Après
en
avoir
délibéré,
1 7
AVR.
2024
A
l'unanimité
DÉCIDE
de
maintenir
les
taux
votés
en
2023,
à savoir
:
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Taxe
Taux 2023
Taxe
Foncier
Bâti
35.20%
Taxe
Foncier
Non
Bâti
45.00%
Taxe
d'habitation
(Résidence
secondaire)
08.00%
DIT
que
le produit
attendu
est
le suivant
:
Taxe
Base
2024
Taux
voté
Produit
assuré
Taxe
Foncier
Bâti
1943
000
€
35.20
%
683
936
€
Taxe
Foncier
Non
Bâti
42
000
€
45.00
%
18
900
€
Taxe
d’Habitation
474
700
€
08.00
%
37
976€
TOTAL
740
812
€
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
l’imprimé
« 1259»
notifiant
ces
taux
d'imposition
et
les
produits
fiscaux
qui
en
découlent.
Ainsi
fait
et délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et an
que
dessus. COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
n° 2024/18
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
05.04.20243
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à la
Mairie
de
MANE,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire.
PRESENTS
:
M.
Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN, M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS
: M.
Pierre
BRUN
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
‘Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
==. REÇU
A LA
SOUS
PRÉFECTURE
| }
SECRETAIRE
: Mme
Michèle
RIEMANN
DE
FORCALQUIER
OBJET:
Autorisations
de
Programmes
et
Crédits
de
Paiements
17
AVR.
2024
Budget
2024
-—
Service
Principal
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Le
Conseil,
Après
que
Monsieur
Le
Maire
ait
donné
lecture
des
autorisations
de
Programmes
et
Crédits
de
Paiements,
A l’unanimité, DECIDE
de
POURSUIVRE
les
autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiement
(AP/CP)
telles
qu’indiquées
dans
le tableau
ci-dessous
:
1/5
000 08 TIVIOL
000 08 S9140.14 SpUOY
JUnAAU'T
SOLMNV
JU9W9]1D49(]
UOiDYY (8£z°d0)
1074 SALLHITA AN ANVAHI ALI9
3 000 09 00°000 0 "29 & 00'O "29S cg "29 GI 000 O
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000 SLT "IVLOL
S9140.14 SPUOJ
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062 SPI UuO1bD9 2NU9)
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000 OOT 000 OST 000 0S 00°‘O 00‘0 O9'EPTI PGI 00°‘0 O9'SPI Var
vzoz &aOG U9 SSII INOLIQJUY dvi
9z08 Szoz vcoc INS JOST[E91 SJuouaed4 juauoeq 291919X9 [ 9P JUEJUON
quouroted 3p SUP919 U S9]S9Y 9P SHP919 9P SNP919 9P UOISIAIY uore19dO
000 006 "TV.LOL
Sa14014 SpUOY
000 00Z yDuy
000 OO 1 24d0un'F
000 002 uO1D9Y (£9z ‘do)
000 00? / 1014 (95)
ŒUON
3 LY'TEL ESY LO'TI
9P [8101 un }10S
90'‘PSg &GI LY'TEL CSV 00'O TO'SLT CVS 95866 vz OO'OI£ S 00'O 000 OST
vzoz SOS U9 SISIPOY | SOS U9 SISIIPOY INOLISJUY
9z02 Szoz troc JOS[P9Y SJUOUI9IE4 SJUSUOIE4 juauIaIeq4 9919.19X9 ] dv.
juauwroted 3p SHP919 E S9}SOY 9P SHP919 9P SHP919 9P SHP919 9P UOISIA9IY | 9P JUPJUON uore19dO
Guns - 8r/Pz0z ,u uouD19q194)
redouLiq So119S — ÿz02 193png - SJUSWHICE 9P SUPIIO 12 SOUNWBABOAG 9P SUOQUSLIOÏNY : TATHO
S/€
000 29 "TIVILOL
000 && sa1d014 SpUO
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JUOW21049( (982 ‘d0)
000 Gz UO1D9Y SIA V
000 02 1 [3034 UAITVOSAH
RER SR te 3 000 29 see Se ES A EE ss / NILNOd
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9308 Szoz ÿzoz InS J9SI[P91 SJuowIeq juouoteq 991919X9 | 9p JUEJUON
quowored 3p SHP919 B S9]SOY 9P SHP919 9P SUP919 9P UOISIA9Y uone19dO
3 000 08 "TIVIOL
3 000 O8 S914014 SpUOH
ypuy
JU9U19]1049(
UO1D9Y (g8zz “do)
| [4014 MIANV LS
LR À 3 000 08 RME NT NRC RCE IS Re dE ASTI94 000 OOT 000 09 00°000 OZ 00°0 00‘0 00'0 00000 O$T
vaoz CCOZ U9 SISI[CIY INOLISJUY dv.
9708 GSzoc +zoz INS JOSIU9I SJUSWI9IE4 JuowoIeq 901919X9 ] 9p JUEJUOIN
juauoted 9p SUP919 B S9ISOY 9P SHP919 9P SHP919 9P UOISIAIY uoneisdO
SNOSS9p-19 nva[qe] 9j SUep sognbipur nb safpei (49/4) iuowored ap Shp919 39 auwerSo1d 2p suonestIoMNE So] MIMANO.A AGIDAQ
000 OO0T TIVLOL
000 0G sa1d014 SpUO
IUT
SALNY
000 OS Juaw910d2G
UO1D9Y (943 “d0)
704 SALLHIAA ONV'I4
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Q@nns - 8r/Pz0z ,u uouD12q12) EwdouLIG 991AU8S — tz0Z 19$png - SJUSUWISIEE 9P SHPII) 19 SOUTWBISO1 2P SUOAUSLIOMVY : LAC4O
C/z
LV y S/b
pedouuiq 201$ — tz0z 193png - SUSWIOIEY 9P SUPYI) 1 SoWUEISOA 2P SUONUSLIOPNY
09°4P9 9S TIVILOL
09'Lv9 9S s214d014 spuo4
ypuvy
JU9W310d2G
UOID9Y (6Lz “dO)
DIT NOLNON
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000 OST "TIVLOL
000 OST sa1do1d SpuOY
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Juou2110d9G
UO1D9Y (ogz ‘do)
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quoutoted 3p SYP919 e S9]SOY 9P SHP919 9P SHP919 UOISIAOY uorj219d0O
ZS*667 OLT "IVLOL
LS'661T OT S2140.14 SpUO
ypuv
Ju9W2]1042(]
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juswoted 9p SHP919 B S2]SOY 9P SHP919 9P SHP919 UOISIA9Y uone19d0
(onns - gr/tzoz ,u uouD19q19)
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DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
AL
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
05.04.2024
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à la
Mairie
de
MANE,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire.
PRESENTS
:
M.
Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN, M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS
:
M.
Pierre
BRUN
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
‘Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
R
SECRETAIRE
:
Mme
Michèle
RIEMANN
ve
DE
FORCAL
QUE
UP
OBJET
:
Budgets
2024
1 7 AVR.
2024
&
Service
Général
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Le
Conseil,
—
L’Exposé
du
Rapporteur
entendu,
Vu
les
articles
L2312-1,
L-2312-3
et L
5214-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
l'instruction
comptable
M57
Considérant
la présentation
du
Budget
Primitif
2024,
Après
en
avoir
délibéré,
A la
majorité
(8
POUR
/ 6
ABSTENTIONS)
ADOPTE
le budget
2024
du
Service
Général
qui
s’équilibre
comme
suit
:
Fonctionnement
: 1939
230.26
€
® Investissement
: 1998
111.44
€
Ainsi
fait
et délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et an
que
dessus. COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
0
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
05.04.2024
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à la
Mairie
de
MANE,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire.
PRESENTS:
M.
Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN, M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS
:
M.
Pierre
BRUN
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
‘Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
SECRETAIRE
:
Mme
Michèle
RIEMANN
OBJET
:
Budgets
2024 & Service
«Eau
et
Assainissement» Le
Conseil,
L’Exposé
du
Rapporteur
entendu,
Vu
les
articles
L2312-1,
L-2312-3
et L
5214-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
l'instruction
comptable
M49
Considérant
la présentation
du
Budget
Primitif
2024,
Après
en
avoir
délibéré,
A
la
majorité
(8
POUR
/ 4
ABSTENTIONS
/ 2
CONTRE)
ADOPTE
le budget
2024
du
Service
«Eau
et Assainissement»
qui
s’équilibre
comme
suit
:
* Fonctionnement
: 488
149.58
€
* Investissement
: 1321
086.73
€
Ainsi
fait
et délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et an
que
dessus. COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
D
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
05.04.2024
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à la
Mairie
de
MANE,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire.
PRESENTS:
M.
Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN, M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS
:
M.
Pierre
BRUN
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
‘Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
SECRETAIRE
:
Mme
Michèle
RIEMANN
OBJET
:
Budgets
2024 & Service
«Immeuble
à Caractère
Industriel
et
Commercial»
Le
Conseil,
L’Exposé
du
Rapporteur
entendu,
Vu
les
articles
L2312-1,
L-2312-3
et
L 5214-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
l'instruction
comptable
M57
Considérant
la présentation
du
Budget
Primitif
2024,
Après
en
avoir
délibéré,
A la
Majorité
(8
POUR
/
6 ABSTENTIONS)
ADOPTE
le budget
2024
du
Service
«Immeuble
à Caractère
Industriel
et Commercial»
qui
s’équilibre
comme
suit
:
REÇU
A LA
SOUS
PRÉFECTURE
DE
FORCALQUIER
* Fonctionnement
: 38
879.72
€
* Investissement
_: 25
882.63
€
1 /
AR.
2024
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Ainsi
fait
et délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et an
que
dessus.
Le
Maire
de
MANE, COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
nn
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la
convocation
:
05.04.2024
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à
la
Mairie
de
MANE,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire.
PRESENTS
:
M.
Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN, M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS
:
M.Pierre
BRUN
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
‘Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
SECRETAIRE
:
Mme
Michèle
RIEMANN
OBJET
:
Budgets
202
RE
|
udgets
2024
:
REÇU
A LA
SOUS
PRÉFECTURE
|
%
Service
«Lotissement
de
Saint
Estève»
DE
FORCALQUIER
1 7 AVR,
2024
Le
Conseil,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
nn
L'Exposé
du
Rapporteur
entendu,
Vu
les
articles
L2312-1,
L-2312-3
et
L 5214-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
l'instruction
comptable
M57
Considérant
la présentation
du
Budget
Primitif
2024,
Après
en
avoir
délibéré,
A la
majorité
(8
POUR
/ 6
ABSTENTIONS)
ADOPTE
le
budget
2024
du
Service
«Lotissement
de
Saint
Estève»
qui
s’équilibre
comme
suit
:
* Fonctionnement
: 765
877.77
€
® Investissement
: 765
867.77
€
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire
de
MANE, COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
nt
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
05.04.20243
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à la
Mairie
de
MANE,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire.
PRESENTS
: M.
Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN, M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS
:
M.Pierre
BRUN
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
‘Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
REÇU
A LA
SOUS
PRÉFECTURE
DE
FORCALQUIER
SECRETAIRE
: Mme
Michèle
RIEMANN
|
SL PA
1 7 AVR.
2024
OBJET
:
Location
propriété
Châteauneuf
Convention
de
pâturage
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Le
locataire
actuel
de
la
propriété
de
Châteauneuf,
qui
a une
contenance
de
149
ha
18
a 71
ca,
a
annoncé
son
départ
à la
retraite
et a
proposé
à la
Collectivité
deux
éleveurs
d’ovins
et caprins,
Après
s’être
concertés,
ils
soumettent
aux
élus
la répartition
suivante
:
Alexandre
TOUCHE
:
Section
Numéro
Superficie
Nature
A
47
2.0980
Lande
A
55
0.9500
Lande
A
58
2.7500
Bois
A
59
2.1330
Lande
A
60
2.4900
Bois
A
61
2.4800
Lande
A
64
7.9940
Bois
A
68
0.1210
Bois
B
88
1.0520
Bois
B
249
44.2120
Lande
B
277
1.7254
Lande
B
280
0.6300
Terre
B
281
0.7450
Terre
B
282
9.9430
Lande
B
284
2.1460
Terre
B
326
3.0440
Lande
B
834
0.8320
Terre
TOTAL
85.3454
1/2 OBJET
:
Location
propriété
Châteauneuf
- Convention
de
pâturage
(DELIB.
N°
2024/23
— SUITE)
Yolée GOLETTO : Section Numéro Superficie
Nature
A
136
0.5690
Bois
A
142
0.7620
Bois
A
149
22.4520
Bois
A
150
6.1120
Bois
A
153
0.5000
Lande
A
154
0.6950
Bois
A
155
0.4970
Bois
A
158
1.7820
Bois
A
169
1.9020
Bois
A
171
0.8200
Bois
A
174
0.5660
Bois
A
175
0.0870
Bois
A
184
0.5260
Bois
A
185
0.1920
Bois
__B
103
0.7190
|
Bois
B
109
1.3602
Bois
B
110
4.9180
Lande
B
111
11.1800
Bois
B
112
0.4915
Lande
B
254
1.8440
Terre
B
255
0.0960
Bois
B
273
0.5800
Lande
B
274
1.0020
Terre
B
283
0.5100
Lande
B
285
0.2920
Terre
B
293
0.3870
Lande
TOTAL
63.8417
Il est
rappelé
que
le prix
actuel
de
la location
est
de
600€
par
an
pour
la totalité.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
maintenir
ce
montant
et de
calculer
le loyer
au
prorata
de
la surface
louée
Le
Conseil,
L’exposé
du
rapporteur
entendu,
Après
débat,
A
l'unanimité, EST
FAVORABLE
pour
le calcul
au
prorata
de
la surface
allouée,
DIT
que
la location
de
la propriété
de
Châteauneuf
sera
effective
à compter
du
19
Mai
2024,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
la convention
de
pâturage
à intervenir
avec
Madame
Yolée
GOLETTO
et Monsieur
Alexandre
TOUCHE,
FIXE
le
loyer
annuel
à : 343
€ pour
Alexandre
TOUCHE
257
€ pour
Yolée
GOLETTO
Ainsi
fait
et délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire
de
MANE, he
J acques-DEPTEDS.
2/2 COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Don
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
05.04.2024.
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à la
Mairie
de
MANE,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire.
PRESENTS
: M.
Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN, M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS
:
M.
Pierre
BRUN
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
(Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
SECRETAIRE
: Mme
Michèle
RIEMANN
OBJET
:
Ajout
d’une
question
à l’ordre
du
jour
Contrat
Départemental
de
Solidarité
Territoriale
2024-2026
Considérant
que
la question
s'inscrit
dans
les
dispositions
financières
que
doit
examiner
le
Conseil
Municipal, Monsieur
Le
Maire
expose
qu’il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
décider
de
l’ajout
d’une
question
à l’ordre
du
jour
de
cette
séance.
Il s’agit
de
la signature
du
Contrat
Départemental
de
Solidarité
Territoriale
2024
— 2026
qui
doit
intervenir
entre
le Département
04
et la
CC
Haute-Provence
Pays
de
Banon.
La
Commune
de
MANE
est
inscrite
dans
ce
Contrat
pour
deux
opérations
:
1- Ilot
dela
Bourgade
(4
logements
sociaux)
avec
une
intervention
départementale
de
48
000€
2-
Aménagement
d’une
maison
de
santé
avec
une
intervention
départementale
de
51
000€
REÇU
À LA
So
CALQUIER
17 AVR
202
Le
Conseil,
CTURE
L’exposé
du
rapporteur
entendu,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
DECIDE
d’ajouter
une
question
à l’ordre
du
jour
de
cette
séance
Ainsi
fait
et délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus. COMMUNE
DE
MANE
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
ni
Séance
ordinaire
du
12
Avril
2024
Nombre
de
membres
- afférents
au
Conseil
Municipal
15
date
de
la convocation
:
05.04.20243
- en
exercice
15
Date
d'affichage
:
05.04.2024
- qui
ont
pris
part
à la
délibération
14
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le douze
Avril
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
MANE,
dûment
convoqués
par
son
Maire,
se
sont
réunis
à la
Mairie
de
MANE,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jacques
DEPIEDS,
Maire.
PRESENTS
: M.Jacques
DEPIEDS,
M.
Gérald
BACHASSON,
M.
Jean-Luc
CALMET,
Mme
Marie-Claude
DAUPHIN,
M.
Olivier
DEPIEDS,
M.
Alain
FIORI,
M.
Luc
GRECO,
Mme
Marie-Louise
MEYER,
Mme
Michèle
RIEMANN,
Mme
Patricia
SAINTE-ROSE,
ABSENTS:
M.Pierre
BRUN
(Procuration
à M.
Alain
FIORI)
M.
Régis
PAULIN
(Procuration
à M.
Gérald
BACHASSON)
Mme
Catherine
SEILER
(Procuration
à Mme
Marie-Claude
DAUPHIN)
Mme
Myriam
VIGNEAUX
‘Procuration
à Olivier
DEPIEDS)
Mme
Anne-Marie
DE
SIKE
SECRETAIRE
:
Mme
Michèle
RIEMANN
OBJET
:
Contrat
Départemental
de
Solidarité
Territoriale
2024-2026
JARRESE
Vu
la délibération
n°2024/24
du
12
Avril
2024
par
laquelle
les
élus,
à l'unanimité,
ont
décidé
d’ajouter
cette
question
à l’ordre
du
jour
de
cette
séance,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Département
des
Alpes
de
Haute-Provence,
n°
D-V-TE-1
du
19
mars
2018,
approuvant
le
principe
d’une
contractualisation
afin
de
partager
une
stratégie
de
développement
avec
les
territoires,
Vu
la délibération
du
Département
des
Alpes
de
Haute-Provence,
n°
V-SCC-1
du
22
Juin
2023,
par
laquelle
le
Département
des
Alpes
de
Haute-Provence
affirme
son
ambition
de
poursuivre
ses
efforts,
au
titre
de
sa
compétence
à chef
de
file
ainsi
que
celles
partagées
et volontaristes,
en
mettant
en
œuvre
de
nouveaux
contrats
pour
la période
2024-2026, Vu
le contrat
du
territoire
de
la Communauté
de
Communes
Haute-Provence
Pays
de
Banon
ci-annexé
qui
s’articule
autour
de
deux
axes
stratégiques
et sept
domaines
d'intervention,
Considérant
la démarche
engagée
par
le Département
pour
la période
2024
— 2026,
l’ensemble
des
travaux
conduits
à l’échelle
des
territoires
d’EPCI
et le
contrat
portant
sur
le territoire
qui
définit
l'engagement
des
partenaires
ainsi
que
les
modalités
d'exécution
pour
le volet
territorial,
Le
Conseil,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité, DECIDE
d’adhérer
au
Contrat
Départemental
de
Solidarité
Territoriale
2024
— 2026
du
territoire
de
Haute-
Provence
Pays
de
Banon,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
ce
contrat
ainsi
que
tout
document
y afférant.
Ainsi
fait
et
délibéré
à MANE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire
de
MANE,
es
DEPIEDS.