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Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune de Montignac-Charente.
Lien du pdf (Convocation - convocation 04 March 2025 18h30 1)
Thèmes du document : Énergies, Économie et finances, Environnement,
République Française
Département : CHARENTE - Arrondissement : Confolens
LA BOIXE - Commune
33 rue principale
16330 LA BOIXE
LA BOIXE, le 20 février 2025
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
mardi 04 mars 2025 à 18 heures 30
Salle du Conseil
33 rue Principale
16330 VARS
Ordre du jour :
1. Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs
2. Echange de parcelle pour modification de l'assiette d'un chemin rural à Pétouret
3. Classement du chemin rural n°5 du Ménadeau à la Rivière en voie communal
4. Décision du Conseil municipal sur les Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables pour l'avis conforme sur la catégorie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire - ZAEnR
5. Nominations des délégués communaux au sein des organismes
6. Autorisation de transfert au SDEG des redevances pour l'occupation du domaine public des réseaux électriques et de communications électroniques
7. Autorisation au SDEG de percevoir la taxe communale sur la consommation finale d’électricité
8. Transfère de la compétence de distribution publique du gaz au SDEG
9. Détermination des durées d’amortissement des immobilisations
10. Durée d’amortissement des dépenses du fonds de concours restaurant de Montignac-Charente
11. Ouvertures de crédits pour des dépenses d’investissement
12. Approbation du compte de gestion 2024 : budget de Vars
13. Approbation du compte de gestion 2024 : budget de Montignac-Charente
14. Approbation du compte de gestion 2024 : budget du CCAS
15. Approbation du compte de gestion 2024 : budget de Hameau Rossignol
16. Approbation du compte de gestion 2024 : budget Bar – Restaurant
17. Approbation du compte de gestion 2024 : budget du transport scolaire
18. Approbation du compte administratif 2024 : budget de Vars
19. Approbation du compte administratif 2024 : budget de Montignac-Charente
20. Approbation du compte administratif 2024 : budget du CCAS
21. Approbation du compte administratif 2024 : budget de Hameau Rossignol
22. Approbation du compte administratif 2024 : budget Bar – Restaurant
23. Approbation du compte administratif 2024 : budget du transport scolaire
24. Affectation de résultat 2024 : budget de Vars 25. Affectation de résultat 2024 : budget de Montignac-Charente
26. Affectation de résultat 2024 : budget du CCAS
27. Affectation de résultat 2024 : budget de Hameau Rossignol
28. Affectation de résultat 2024 : budget Bar – Restaurant
29. Affectation de résultat 2024 : budget du transport scolaire
30. Autorisation de signature de la convention de mise à disposition du bus communal
31. Demande de DETR pour le financement de la création de la cantine scolaire : phasage
32. Adhésion à la FREDON
33. Créations de postes fonctionnels
34. Questions et informations diverses
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,