Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 25 04 2024
Déliberation - 2023 04 11 mot energie
Conseil Municipal - Convoc CM 30 05 24
Conseil Municipal - Convoc CM 25 09 23
Convocation - CM 29 02 24 convocation
Déliberation - 2024 04 01 ZAEnR
Conseil Municipal - 00 CONVOC CM 25 09 2024
Convocation - 1 Convocation CM 29 04 26
Conseil Municipal - Convocat CM 25 01 24
Convocation - 1 Convocation CM 27 10 25
Convocation - CM 25 04 24 convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ruffec.
Lien du pdf (Convocation - CM 25 04 24 convocation)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement,
Madame,
Monsieur,
RUFFEC,
le vendredi
19
avril
2024
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
savoir
qu’une
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
aura
lieu
:
Jeudi-25-avril“a-
19h00
Salledesmariages=
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
“ Affaires
liées
aux
Finances
(Rapporteur
M.
Jean-Pierre
CHARDONNET)
1) Vote
des
subventions
aux
associations
au
BP
2024
de
la Commune
“ Affaires
liées
à l’urbanisme
(Rapporteur
M.
Jean-Paul
FORT)
2) Définition
des
zones
d'accélération
de
la production
d'énergies
renouvelables
sur
la Commune
(ZAENnR)
“ Affaire
Générale
(Rapporteur
M.
le Maire)
3) Désignation
du
délégué
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Comité
National
de
l'Action
Sociale
(CNAS)
“
Compte
rendu
des
arrêtés
du
Maire
pris
par
délégation
du
Conseil
Municipal
au
titre
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
n
Compte
rendu
des
arrêtés
de
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
pris
par
le Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal
au
titre
de
l’article
L 5217-10-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
“
Questions
Diverses
-
Evolution
de
la masse
salariale
-_ Elections
européennes
dimanche
9 juin
2024
Je
vous
remercie
par
avance
pour
votre
présence
et
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
A "
|
convergence
des
grands
axes
(y
Le
Maire,
Mairie
de
Ruffec
- Place
d’Armes
16700
Ruffec
05
45
31
01
75
- www.mairie-ruffec.fr