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Compte-Rendu - CR+sommaire+30+06+
Document publié le Jeudi 30 juin 2016 par la commune d'Occagnes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+sommaire+30+06+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
COMMUNE D’OCCAGNES
61200
CONSEIL MUNICIPAL - SESSION ORDINAIRE
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU 30 juin 2016 à 20 heures 30.
L’an deux mil seize, le trente juin, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie
sous la présidence de Madame Karine BOURDELAS, Maire.
Présents : MM. BOURDELAS Karine, BIJAULT Joël, BOUCHARD Eric, DUVAL Corinne, SUIVRE Gilles,
ROGER Michel, LAIGNEL Frédéric, LAIGNEL Jean-Charles, ANCERNE Jérôme.
Absents excusés : M. COCAGNE Sylvain (pouvoir BIJAULT Joël), LEGARLANTEZECK Laurent (pouvoir ANCERNE
Jérôme), KHATTABI Abderrahim (pouvoir ROGER Michel), DELAUNAY Stéphane, (pouvoir
BOURDELAS Karine), FIEGE Françoise (pouvoir SUIVRE Gilles).
Secrétaires de séance : MM. DUVAL Corinne, ROGER Michel.
Date de convocation : 24 juin 2016
Date d’affichage : 24 juin 2016
1. APPROBATION DES COMPTES RENDUS DU 30 MAI 2016.
Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
2. DELIBERATION : NUMEROTATION RUE FRANCOIS MARTIN ET PANNEAU DE HAMEAU DE CUI Commande de 21 numéros pour la « rue François Martin » et un panneau de hameau « Cui ». A commander 2 panneaux « rue François Martin ».
3. DELIBERATION : PANNEAUX PARTICIPATION CITOYENNE
Dans le cadre de l’opération participation citoyenne lancée sur la commune, des panneaux doivent être implantés sur différentes zones. Le devis Signaux Girod est présenté : 8 panneaux 800 x 300 au prix de 545.74 € TTC. Accepté à l’unanimité.
4. DELIBERATION : PANNEAUX EGLISE DE CUI
Devis Signaux Girod pour 4 panneaux signalétiques Eglise de Cui avec logo monuments historiques : 236.86 € TTC. Accepté à l’unanimité.
5. DELIBERATION : SIGNALETIQUE CHEMIN DE L’EGLISE
Le Maire propose que l’allée située entre le parking et la Grande Rue soit interdite dans les deux sens sauf pour les riverains et les vélos. L’achat et la pose de panneaux est de compétence intercommunale.
Le conseil municipal n’émet pas d’opposition.
6. DELIBERATION : PROPOSITION D’ACHAT DE TERRAIN ANCIEN GARAGE Le propriétaire du terrain a donné son accord pour la vente de son terrain au prix de 6 000 € + 835 € de frais de notaire. L’enlèvement des cuves est à la charge de la municipalité.
Le conseil municipal accepte à la majorité l’achat de ce terrain et autorise le maire à signer tous documents relatifs à ce dossier.
7. PRESBYTERE : ETUDE OFFRE D’ACHAT PROPOSEE
Proposition d’une offre d’achat à 66 000 € net vendeur avec accord de principe de la banque. Le conseil municipal unanime accepte l’offre .
8. DEVIS TERRASSEMENT CHEMINS COMMUNAUX
La réunion avec les agriculteurs portant sur l’entretien des chemins a été très constructive et le maire les remercie de leur implication. 2
3 devis de l’entreprise Decroix sont présentés :
1. Intervention sans les accotements : 1 966.80 € TTC 2. Intervention avec arasement des milieux de chemins et accotements : 4 455 € TTC 3. Curage fossé près du terrain de foot : 360 €
Les devis 2 et 3 sont retenus à l’unanimité.
9. INDEMNITE DE REGIE
Il est accordé à l’unanimité au régisseur suppléant, une indemnité de régie à hauteur de 110 €. Ce taux est fixé selon
l’arrêté du 28 mai 1993.
10. QUESTIONS DIVERSES
Inverser le panneau de priorité de passage au Mesnil
Préparation fête communale : rendez-vous samedi à 14 heures au stade Précision suite au compte rendu précédent : Les réunions SITCOM sont organisées à Argentan
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 15.