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Déliberation - g%3D%3D
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ennevelin.
Lien du pdf (Déliberation - g%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Transports,
COMMUNE D'ENNEVELIN
Département
du
Nord
Canton
de
Templeuve
Arrondissement
de
Lille
Date
de
Convocation
22/11/2022
Date
d’Affichage
23/11/2022 NOMBRE
DE
CONSEILLERS En
exercice
18
Présents
11
Votants
16
OBJET
:
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
la
coopérative
scolaire
pour
le voyage
en
classe
de
neige
N°
2022/56
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
d'ENNEVELIN
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le vingt-neuf
novembre
à
19
h
00
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
dans
la
Salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
DUPONT Etaient
présents:
Michel
DUPONT,
Hélène
FOUACHE,
Olivier
DUBREUCQ,
Anne
SEILLE,
Xavier
GIRARD,
Pierre
WAUQUIER,
Valérie
DEVENDEVILLE,
Olivier
TYTGAT,
Jean-Michel
HAVEZ,
Anne
DAMIE,
Aurore
PENNORS
Absente
ayant
donné
procuration:
Gilles
RONSE,
Eric
LAUWAGIE,
Emilie
VANDERBAUWEDE,
Emmanuelle
AUMARD,
Rénald
DUREUX
Absents
excusés
: Philippe
LAQUAY-PINSET,
Amandine
TEYS
Secrétaire
de
séance
: Aurore
PENNORS
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d'allouer
à
la
coopérative
scolaire
une
subvention
de
5
605
€
correspondant
à
la
part
communale
de
prise
en
charge
du
voyage
en
classe
de
neige
prévu
du
22
au
28
janvier
2023.
Ce
montant
s'ajoute
au
frais
de
transport
(bus)
de
6
395
€
pris
en
charge
directement
par
la
mairie
auprès
de
la
compagnie
d'autocars,
soit
une
participation
totale
de
la
commune
au
voyage
s'élevant
à
12
000€,
représentant
40,44%
du
coût
total
du
séjour.
Le
conseil
municipal
valide
cette
proposition
à
l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
crédits
sont
disponibles
au
budget
2022.
Fait
et
délibéré
à
Ennevelin,
le
29
novembre
2022,
Michel
DUPONT
.
Secrétaire
de
séance
CEE:
Aurore
PENNORS