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Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Conches-sur-Gondoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr ordre du jour cm 27062024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Investissement et développement économique,
Mairie de Conches-sur-Gondoire
Rue du Fort du Bois – 77600 CONCHES-SUR-GONDOIRE
Tel. : 01 64 02 26 17 – Fax : 01 60 07 92 52
e-mail : hugo.roch@conches-sur-gondoire.fr
Hugo ROCH
Directeur général des services
Hugo.roch@conches-sur-gondoire.fr
Chères administrées, Chers administrés,
Chères élues, Chers élus,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
27.06.2024
ORDRE DU JOUR :
1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16.05.2024. 2 : Service petite enfance (règlementation nationale).
3 : Rapport sur l’artificialisation des sols de l’année 2020 à 2023 inclus. 4 : Fonds de solidarité logement (avec le Département de Seine et Marne) convention 2024. 5 : Actualisation des fiches projets et action du CRTE : contrat de relance et de transition écologique. 6 : Délibération retirée.
7 : Reprise dans le domaine public de manière définitive des rues : Beauvallon 8 : Reprise dans le domaine public de manière définitive des rues : fort du Bois 9 : Reprise dans le domaine public de manière définitive des rues : Clos Binette 10 : Reprise dans le domaine public de manière définitive des rues : ruelle Binette. 11 : Dissolution d’une association ASA rue du Fort du Bois et reprise en régie municipale des actifs. 12 : Redevance d’occupation du domaine public – implantation d’infrastructure de recharges pour véhicules électriques et hybrides – IRVE.
13 : Demande de subvention complémentaire
14 : Décision modificative numéro 2 au budget primitif 2024.
Informations diverses :
/
Le 23.05.2024