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Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Conches-sur-Gondoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr ordre du jour du cm du 29.09.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
ONCHES SUR GONDOIRE /
Direction générale des services
Hugo ROCH
Directeur général des services
Hugo.roch @ conches-sur-gondoire.fr
Mesdames, Messieurs,
Chères administrées, Chers administrés,
Chères élues, Chers élus,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
JEUDI 29 09 2022 à 19 H 00 EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30.06.2022 {rapporteur : Martine DAGUERRE -— Maire) 2 : Mise en place d’astreinte pour les élus et les agents (rapporteur: Martine DAGUËRRE — Maire) 3 : Actualisation du règlement intérieur des ressources humaines pour ies agents communaux (rapporteur : Martine DAGUËRRE -— Maire)
4 : Avancement de grade 2022 pour lies agents communaux (rapporteur: Martine DAGUERRE -— Maire) 5 : CRTE : contrat de relance et de transition énergétique — fiche orientation (rapporteur: Marie-Christine VATOV — première adjointe au Maire)
6 : Mise en place de RODP : redevance d'occupation du domaine public (rapporteur : Steve BARROCAL — maire adjoint en charge des services techniques et de la jeunesse)
7 : Approbation du rapport d’activité 2021 sur la qualité et le prix de l’eau SMAEP (rapporteur : Steve BARROCAL, maire adjoint en charge des services techniques et de la jeunesse)
8 : Décision modificative au budget 2022 (rapporteur : Christine KUKOLJ, maire adjointe en charge de la commande publique et des finances)
9 : TAM - Taxe d'aménagement et Communauté d’agglomération de Marne et Gondoire (rapporteur : Martine DAGUERRE, Maire)
10 : Approbation du rapport d'activité 2021 du SI - CPRH (rapporteur : Virginie NSIMBA, maire adjointe en charge des logements et du CCAS)
11 : Mise en place d’un protocole de partenariat avec l3FSM (vente et OAP : orientation d'aménagement et de programmation) : (rapporteur : Virginie NSIMBA, Maire adjointe en charge du CCAS et des logements). 12 : Actualisation du règiement intérieur des jardins communaux / partagés (rapporteur : Dominique GOT, conseiller municipal en charge des jardins communaux et partagés)
13 : Mise en place d’un jardin éducatif scolaire (rapporteur : Michel VIVIES, conseiller municipal en charge du fleurissement et du jardin éducatif scolaire).
14 : Effacement d’une dette d’un locataire — (rapporteur : Virginie NSIMBA, maire adjointe en charge des logements et du CCAS).
Informations diverses :
- Point sur l'opération OAP Orme Bossu — 3 moulins
Madame la Maire
Martine DAGUERRE
23/ caJzer
Mairie de Conches-sur-Gondoire
Rue du Fort du Bois — 77600 CONCHES-SUR-GONDOIRE
Tel. : 01 64 02 26 17 — Fax : 01 60 07 92 52
e-mail : hugo.roch@ conches-sur-gondoire.fr