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Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr ordre du jour conseil municipal du 05.10.2023 19h00
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Conches-sur-Gondoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - www.conches sur gondoire.fr ordre du jour conseil municipal du 05.10.2023 19h00)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie de Conches-sur-Gondoire
Rue du Fort du Bois – 77600 CONCHES-SUR-GONDOIRE
Tel. : 01 64 02 26 17 – Fax : 01 60 07 92 52
e-mail : hugo.roch@conches-sur-gondoire.fr
Dossier suivi par Hugo ROCH
Directeur général des services
Hugo.roch@conches-sur-gondoire.fr
Mesdames, Messieurs,
Chères élues, Chers élus,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
JEUDI 05.10.2023 à 19 H 00 EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15.06.2023-19H00. (132) 2 : Avancement de grade adjoint administratif principal de 1ère classe (133) 3 : Avancement de grade adjoint administratif principal de 2ème classe (134) 4 : Mise en place de la participation employeur mutuelle et prévoyance pour le personnel (135) 5 : Subvention exceptionnelle à des associations d’utilité publique loi 1901 (136) 6 : Adhésion au groupement de commande des énergies concernant les bâtiments publics municipaux (137) (électricité et gaz) via le SDESM (syndicat des énergies de Seine et Marne)
7 : Motion de soutien contre le harcèlement scolaire (138)
8 : Recensement de la population 2024 (indemnisation des recenseurs et fonctionnement) (139) 9 : NEANT
10 : Actualisation des règlements intérieurs pour l’école Gustave Ribaud (garderie, étude dirigée et cantine) – mise en place d’un portail famille (141)
11 : Règlement intérieur du pôle associatif (142)
12 : Ouverture enquête publique reprise dans le domaine public : Beauséjour (143) 13 : Ouverture enquête publique reprise dans le domaine public : Beauvallon (144) 14 : Ouverture enquête publique reprise dans le domaine public : Poilu (145) 15 : Ouverture enquête publique reprise dans le domaine public : Ermitage (146) 16 : Ouverture enquête publique reprise dans le domaine public : Clos Saint Jeanne (147) 17 : Ouverture enquête publique reprise dans le domaine public : Clos Binette (148) 18 : Ouverture enquête publique reprise dans le domaine public : Rougette (149) 19 : Ouverture enquête publique reprise dans le domaine public : Maillard (150) 20 : Ouverture enquête publique reprise dans le domaine public : La vallée (151) 21 : Ouverture enquête publique reprise dans le domaine public : Rue du fort du bois (152) 22 : Ouverture enquête publique reprise dans le domaine public : Ruelle Binette (153).
Informations diverses :
Démission d’un conseiller municipal.
Débat sur le projet de changement de sectorisation scolaire pour l’année 2024-2025. Calendrier prévisionnel sur le projet cœur de village
Prochain Conseil Municipal : Jeudi 14.12.2023 19h00
Le 29.09.20203