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Document publié le Lundi 20 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagne de Caux - PV BUREAU 20032023)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Exploration spatiale,
PROCES-VERBAL du
Bureau Communautaire
Séance du 20 mars 2023
NOMBRE DE CONSEILLERS :
- En exercice : 14
- Présents : 12
- Total des votants : 12
L’An deux mille vingt-trois, le vingt du mois de mars à dix-huit heures, les membres du Bureau
Communautaire de la Communauté de Communes Campagne de Caux convoqués, se sont réunis au sein de
la salle de réunions de la Communauté de Communes Campagne de Caux sous la présidence de Serge
GIRARD. La convocation et l’ordre du jour ont été transmis aux membres du Bureau le mardi 14 mars 2023. Le Bureau communautaire
L'ordre du jour est le suivant :
-__ Autorisation de signature de la convention de partenariat SDE76 — Mise à disposition d’un cadastre
solaire ;
-_ Autorisation de signature des bons de commandes et devis dans le cadre de la remise en état de la
piscine Plein Ciel à Goderville.
1. Autorisation de signature de la convention de partenariat SDE76 — Mise à disposition d’un cadastre
solaire
Après lecture de la délibération,
A l’unanimité,
Le Bureau communautaire, après avoir délibéré, décide d'autoriser le Président à signer la convention de
partenariat SDE76 concernant la mise à disposition d’un cadastre solaire et tous documents relatifs à cette
affaire et de désigner GIRARD Serge, élu référent et LEBON Vincent, agent référent de ce dispositif.
2. Autorisation de signature des bons de commandes et devis dans le cadre de la remise en état de
la piscine Plein Ciel à Goderville
Après lecture de la délibération,
Le Bureau communautaire décide de reporter le vote de cette délibération afin d'obtenir davantage de
précisions sur le montant des travaux effectués.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h30.
Le Président
M. GIRARD Serge