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Procès Verbal - PV CM 2025 06 12
Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Crouy-en-Thelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2025 06 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
65 Place de l’Eglise 60 530 CROUY EN THELLE 03 44 26 74 14 mairie@crouyenthelle.fr
MAIRIE de CROUY-EN-THELLE
L’an deux mil vingt-cinq, le 12 juin à 20h30,
le Conseil Municipal de la commune de CROUY EN THELLE, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie Annexe en séance ordinaire sous la présidence de
Monsieur Yannick VAN PEE, Maire
Date de la Convocation NOM Prénom Présent Absent Procuration à :
Vendredi 6 juin 2025 M. VAN PEE Yannick X
Date d’affichage M. GRANDIN Pascal X
Vendredi 6 juin 2025 Mme MULLER Isabelle X
Nombres de conseillers M. GRALAK Richard X
En exercice 14 Mme FAVĖ Barbara X
Présents 7 M. PIEUX Gérard X M. GRANDIN Pascal
Votants 11 Mme VAN DEN HEEDE Amélie X
Mme VANDEN BROECK Ingrid X
M. COURANT Philippe X
Mme LOPES Marina X
M. JULIEN Manuel X M. GRALAK Richard
Mme KOKAI Gabriella X Mme MULLER Isabelle
M. GUYENNOT Geoffroy X
Mme LEROY Stéphanie X Mme FAVE Barbara
Le Conseil Municipal a désigné Monsieur Pascal GRANDIN comme secrétaire de séance
Compte Rendu de la Séance du 11 avril 2025
Le Conseil Municipal, après lecture du Procès-Verbal de la séance du 11 avril 2025, vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés le dit compte-rendu.
1 – Annulation de la taxe de séjour (N° 13/2025)
Il faut réunir deux critères pour pouvoir instaurer une taxe de séjour, la commune n’entre pas dans ce règlement. Il convient donc d’annuler la délibération relative à la taxe de séjour votée le 7 mars 2025
Le Conseil Municipal vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés cette annulation.
2 – Changement des chaudières : (N°14/2025)
Les chaudières de la mairie et de la mairie annexe tombant souvent en panne il convient de les remplacer. Monsieur le maire a fait établir deux devis :
Mairie :
Pour un montant de 4870 € HT soit 5844 € TTC
Mairie Annexe :
Pour un montant de 4240 € HT soit 5088 € TTC
Département de l’Oise
Arrondissement de Senlis
Canton de Chantilly
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 12 juin 2025 65 Place de l’Eglise 60 530 CROUY EN THELLE 03 44 26 74 14 mairie@crouyenthelle.fr
Le Conseil Municipal vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés les deux devis présentés et autorise Monsieur le Maire à les signer et faire établir les travaux afférents.
3 – Reprise du lotissement Gris Couture :
Le Conseil Municipal demande à Monsieur le Maire de procéder à une étude du coût concernant : - l’entretien des massifs du lotissement et le long de la rue de Neuilly
- le coût des frais notariés pour la reprise.
Il convient d’ajourner ce point en attendant le retour de l’étude
4 – Remplacement de la porte de la mairie : (N°15/2025)
Les nombreux usagers ayant des difficultés à ouvrir la porte actuelle, il conviendrait de profiter des travaux prévus sur la mairie pour changer la porte d’entrée par une porte alu vitrée isolante.
Le devis comprenant la porte et le volet s’élève à 4 666.67 € HT soit 5 600€ TTC.
Le Conseil Municipal délibère, vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés le devis de l’entreprise CARBON et autorise Monsieur le Maire à signer le dit devis et engager les travaux.
5 – Représentant SMOTHD : (N°16/2025)
Le Conseil Municipal délibère, vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés, la candidature de Monsieur Yannick VAN PEE pour représenter la commune au sein du Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit.
6 – CDD - Technique : (N°17/2025)
Des travaux prévus de longues dates et non encore effectués nécessitent l’emploi d’un CDD à temps partiel. Monsieur le Maire a reçu un candidat (avec CV et lettre de motivation)
Le Conseil Municipal vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés le CDD à temps partiel suscité et autorise Monsieur le Maire à contractualiser et signer le contrat.
7 – Questions diverses :
a) ILEP : Le Conseil Municipal accepte et vote à l’unanimité des présents et représentés l’encaissement d’un chèque de 23686.11€ relatif à l’excédent de fonctionnement. (N°18/2025)
b) Réponses aux demandes de subventions :
Subvention départementale d’un montant de 5722 € HT pour le changement des volets de la mairie, Subvention DETR d’un montant de 8 761 € HT pour le ravalement de la mairie, Subvention DETR d’un montant de 48 440 € HT pour le réseau pluvial de la route de Blaincourt.
La séance est levée à 22 h 00.