Procès Verbal - PV CM 2024 11 15

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Procès Verbal - PV CM 2024 11 15 Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Crouy-en-Thelle. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2024 11 15)Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Investissement et développement économique, Séance ordinaire du 15 novembre 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le 15 novembre, à 20 h 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Yannick VAN PEE, Maire.

Etaient présents :

Mmes FAVE B., MULLER I..

Ms COURANT P., GRALAK R., GRANDIN P., GUYENNOT G., VAN PEE Y.

Absents excusés :

Mmes LEROY S. (procuration à MULER I.), VAN DEN HEEDE A. (procuration à VAN PEE Y.), KOKAI G. (procuration à FAVE B.), VAN DEN BROECK I. (GRANDIN P.), LOPES M. (GUYENNOT G.), M. PIEUX G. (procuration à GRALAK R.), MANUEL J. (procuration COURANT P.)

Absentes :

Le Conseil Municipal a désigné Monsieur Pascal GRANDIN comme secrétaire de séance.

Compte rendu de la séance du 15 octobre 2024 :

Le Conseil Municipal, après lecture du compte rendu de la séance du 15 octobre 2024, vote et accepte et vote à l’unanimité des présents et représentés le dit compte-rendu.

1 – Présentation du Conseil Départementale par Patrice MARCHAND :

Monsieur Patrice MARCHAND présente le Conseil Départemental et balaye les différentes compétences et subventions du Conseil Départemental.

2 – Délégation de service : (N°41/2024)

Le Conseil Municipal délibère, vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés la délégation de service public à l’ILEP y compris le budget prévisionnel 2025 après négociation (Version V3) et autorise Monsieur le Maire à contractualiser et signer tous les documents afférents.

Cette délégation de service public débutera le 1er janvier 2025 avec un prix de repas de 4.50€ et maintien du prestataire La Normande.

3 – Rapport du SE60 : (N°42/2024)

Monsieur le Maire présente le rapport au Conseil. Le rapport est disponible en mairie.

Le Conseil Municipal délibère, vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés le rapport 2023 du SE60.

4 – DM3, compte de résultat : (N°43/2024)A la suite de la fermeture du CCAS en 2022, il aurait fallu ajouter les 1814, 52 € au CFU 2023. Aussi une décision modificative est nécessaire faisant apparaître le 1814.52 € en dépense au 1068 et en recette au résultat de fonctionnement 002.

Le Conseil Municipal accepte et vote à l’unanimité des présents et représentés la décision modificative n°3.

5 – Amortissements : (N°44/2024)

Il y a actuellement 5 amortissements pour lesquels il faut revoir les durées et les tableaux d’amortissement.

Le Conseil Municipal délibère, vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés les nouveaux tableaux d’amortissement :

- Le tableau d’amortissement de l’Eclairage Public 2017-650 d’un montant de 1485.29 € reste inchangé, la durée restante est de 4 ans pour une annuité de 148.53 € (délibération 10/2018),

- L’opération 2018-011 tableau d’amortissement du SE60, pour un montant 17 763.01 € sera amorti sur 5 années de 2025 à 2029 soit une annuité de 4440.75 €,

- L’opération Eclairage Public 2018-011, pour un montant de 81 222.84 € ; l’amortissement sur 10 ans a débuté en 2018 ; pour une annuité de 8122.28€ de 2025 à 2027 et 5437.42€ en 2028,

- L’opération Eclairage Public 2018-011, pour un montant de 21 898.73 € ; l’amortissement sur 10 ans a débuté en 2021 ; pour une annuité de 2189.87€ jusqu’en 2030 et 1277.43 € en 2031,

- Le tableau Eclairage Public 2018-011, pour une valeur de 46 828.58 € sera amorti sur 4 années, avec un cout annuel de 11 707.15 €,

- L’opération Rue des croix 2021-010, pour un montant 6726.73 € l’amortissement sur 10 ans a débuté en 2022 ; pour une annuité de 672.67 €.

6 – Vote des taux : (N°45/2024)

Le Conseil Municipal arrête le taux des taxes :

- Foncier bâti : 47.98%

- Foncier non bâti : 58.62%

- Taxe d’Habitation : 17.36%

Le Conseil Municipal vote et décide de maintenir les taux actuels à l’unanimité des présents et des représentés.

7 – Séjour ski : (N°46/2024)

Le Conseil Municipal délibère, vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés la participation de 415€ soit 50% du coût par enfant pour le séjour au ski du 05 au 12 février 2025 à Gérardmer (88). Pour 25 enfants maximum, priorité étant donnée aux élèves de la classe de CM2. Pour les années suivante la participation de la commune sera de 340€ avec un maximum de 50% du montant du séjour, pour 25 enfants maximum jusqu’en 2029.

8 – Séjour Découverte école : (N°47/2024)

Les enseignantes de CM1 et CM2 propose un séjour découverte de 3 jours 2 nuits à Houlgate ( 14) du 28 au 30 avril 2025, pour un coût total de 361€ par élèves pour 33 élèves. Monsieur le Maire propose de participer à hauteur de 80 euros par élève pour ce séjour.

Le Conseil Municipal vote et accepte à l’unanimité des présents et représentés la participation de la commune de 80€ par élève pour ce séjour.5 – Questions diverses :

NEANT

La séance est levée à 23 h 15.