Conseil Municipal - CM 16.11.24

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Conseil Municipal - CM 16.11.24 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tremblecourt. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 16.11.24)Thèmes du document : Justice et droit, Cybersécurité, Données personnelles, Département de Meurthe et Moselle

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Arrondissement de Toul

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Canton de Domèvre en Haye

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8, rue de la Mairie

54385 TREMBLECOURT

Tél : 03.83.23.17.28

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Samedi 16 novembre à 10h00

Ordre du jour :

 Procès-verbal de la séance du 05/07/2024,

 Modification du capital social et rapport de gestion 2023 de la SPL X DEMAT,  Colis des Anciens,

 Décision modificative n° 1,

 Adhésion à la mission Règlement Général à la Protection des Données proposée par le Centre de Gestion 54,

 Convention de gestion CD 54 suite à la requalification de la RD 907 en 2012,  Convention Assistance Technique Réglementaire 2025 du CD 54,

 Modification du tableau des effectifs,

 Destination des coupes et tarification des affouages,

 Points divers.