Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 003037 Proces verbal de mise a disposition de bien
Déliberation - deliberation 002875 attribution subvention complem
Déliberation - 003034 Service des sports – Nouveau reglement inte
unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 27.0
Déliberation - 20230322 02 DEJ01 TARIFS CENTRE LOISIRS 2023
unknown - 22. 002994 SAJ Accueil des enfants de la commune d
Déliberation - decision 001278
unknown - programme salon associations implantation 2025
Conseil Municipal - Tarifs sejours Centre de loisirs et ecole du sport
Conseil Municipal - Tarifs sejours Centre de loisirs et ecole du sport
Déliberation - deliberation 002955 tarifs relatifs aux prestations sportives et de loisirs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 002955 tarifs relatifs aux prestations sportives et de loisirs)
Thèmes du document : Sport, Loisirs, Justice et droit,
République
Française
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mardi
31
Janvier
2023
19
heures
00
a‘um'u'm'm'
mm"
utmtmte
CR
D
D
31
Janvier
2023
à
19
heures
00
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
25
GF/E
_
,...._.
_-_-,
3'est
réuni
au
nombre
de
ses
membres
prescrits
par
la
Loi,
dans
la
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL,
5ous
la
Présidence
de
Véronique
ARNAUD-
N°
002955
DELOY,
Maire.
L
ETAIENT
PRÉSENTS
: Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY
{Maire},
M.
Jean
AILLAUD
(ter
adjoint),
M.
Cédric
MAROS
(3ème
adjoint),
Mme
Gaëlle
LETTERON
(4ème
Service
des
sports
—
adjoint),
M.
Frédéric
SACCO
(5ème
adjoint),
Mme
Isabelle
TAILLIER
(6ème
adjoint),
Tarifs
2023
M.
Yannick
BONNET
(7ème
adjoint),
Mme
Sylvie
TURC
(8ème
adjoint),
M.
Patrick
ESPITALIER
{9ème
adjoint),
M.
Jean-Louis
CULO
{Conseiller
municipal),
M.
Pierre
DIDIER
(Conseiller
municipal),
M.
André
LECOURT
{Conseiller
municipal),
M.
Pascal
CAUCHOIS
(Conseiller
municipal),
Mme
Brigitte
BENOIT
DE
SOLLIERS
(Conseillère
Affiché le
:
Municipale),
M.
Denis
DEPAULE
(Conseiller
municipal),
M.
Stéphane
REBAUDI
(Conseiller
municipal),
Mme
Sandrine
BEAUTRAIS
(Conseillère
Municipale),
Mme
Laurence
GREGOIRE
(Conseillère
Municipale),
M.
Eihadji
NDIOUR
{Conseiller
municipal),
Mme
Amélie
LEBRETON
(Conseillère
Municipale),
Mme
Célia
BARBIER
(Conseillère
Municipale),
M.
Dominique
THEVENIEAU
(Conseiller
municipal),
M.
Rémi
ROLLAND
(Conseiller
municipal},
M.
Christophe
CARMINATI
(Conseiller
municipal),
Mme
Céline
CELCE
(Conseillère
Municipale),
M.
Henri
GIORGETTI
(Conseiller
municipal),
Mme
Céline
RIGOUARD
(Conseillère
Municipale)
ONT
DONNÉ
PROCURATION
: Mme
Emilie
SIAS
donne
pouvoir
à
Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY
(Maire),
Mme
Dominique
SANTONI
donne
pouvoir
à
M.
Jean
AILLAUD
(1er
adjoint)
ABSENTS
EXCUSÉS:
M.
Jean-Marc
DESSAUD
{Conseiller
municipal)
ABSENTS
: Mme
Sabrina
HARCHACHE
{Conseillère
Municipale),
Mme
Julie
BOVAS
{Conseillère
Municipale),
M.
Nathan
SAÏHI
(Conseiller
municipal)
La
séance
est
ouverte,
M.
Yannick
BONNET
est
nommé(e)
Secrétaire.
VOTES
POUR
: 29
Vu,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VOTES
CONTRE
: 0
Madame
le Maire
propose
au
conseil
municipal
d'approuver
les
tarifs
communaux
ci-
après,
relatifs
aux
prestations
sportives
et de
loisirs
pour
l'année
2023.
ABSTENTION(S)
: O0
Il convient
de
préciser
que
ces
tarifs
tiennent
compte
de :
la
nécessité
de
maintenir
les
tarifs
pratiqués
en
2022,
malgré
la
hausse
des
coûts
de
fonctionnement,
pour
ne
pas
impacter
le
pouvoir
d'achat
de
la
population.
-
la
forte
baisse
de
participation
à
l'aquagym,
contrairement
aux
années
précédentes
qui
comptaient
deux
fois
plus
d'adhérents
par
créneaux.
Les
doléances
et
remarques
des
administrés
montrent
que
le
tarif
au
semestre
reste
trop
élevé.
Une
baisse
du
tarif
est
donc
proposée.
-
la
possibilité
de
régler
les
abonnements
annuels
et
les
adhésions
au
semestre
en
deux
ou
trois
règlements.
-
la suggestion
de
pouvoir
accéder
à
l'aquagym
à
la séance
sans
être
obligé
de
prendre
une
adhésion
au
semestre
afin
de
faciliter
l'accès
à cette
activité.
la
création
d'une
nouvelle
activité
« l'aqua-training
»,
répondant
aux
VILLE
D'APT
- Conseil
Municipal
du
trente
et
un
janvier
deux
mille
vingt-trois
Page
1 sur5
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20230203-002955-DE Date de télétransmission : 03/02/2023 Date de réception préfecture : 03/02/2023 CALME
LE
MAIRES
Lie
TE
UM
UIRLINVI
Te
FAVLIVRES
QU
2
VIYAI
NOUS
QDUI
MIE
LILI
composé
de
trois
à
quatre
ateliers
de
renforcement
musculaire
et
d'activités
cardio-respiratoires.
-
la
nécessité
d'établir
un
tarif,
en
fonction
du
Quotient
Familial,
pour
les
enfants
inscrits
à
l'Ecole
Municipale
des
Sports
(EMS),
les
mercredis
après-
midi.
La
gratuité
ayant
pour
effet
un
fort
taux
d'absentéisme
allant
jusqu'à
50%.
-
des
demandes
d'utilisation
des
équipements
sportifs
de
clubs
sportifs
ou
autres
associations
non
aptésiens.
Un
tarif
horaire
vient
compléter
le
tarif
forfaire
d'occupation
à
la journée.
-__
l'obligation
de
restituer
l'espace
buvette
de
la
piscine
de
Viton
en
parfait
état,
après
sa
mise
à
la
disposition
auprès
d’une
association
sportive
pour
la
saison
estivale,
ce
qui
n'est
malheureusement
pas
toujours
le
cas.
Une
caution
ménage
sera
donc
demandée
au
bénéficiaire
en
cas
de
non-respect
ses
obligations.
TARIFS
2023
- ACTIVITÉS
SPORTIVES
ET
DE
LOISIRS
PISCINE
MUNICIPALE
DE
PLEIN
AIR
QUARTIER
VITON
2021
2022
Proposition
2023
Variation
Entrée
piscine
- 16
ans
2,00
2,00
2,00
0,00%
Entrée
piscine
+
16
ans
3,00
3,00
3,00
0,00%
Enfants
- Sans
(centres
de
loisirs,
o
associations.)
1,00
1,00
1,00
0,00%
Entrée
piscine
- 16
ans
clients
camping
les
Cèdres,
sur
présentation
du
ticket
1,00
1,00
1,00
0,00%
camping,
indiquant
la saison
en
cours
Entrée
piscine
+
16
ans
clients
camping
les
Cèdres,
sur
présentation
o
du
ticket
camping,
indiquant
la saison
1,50
1,50
1:50
0,00%
en
cours
Entrée
piscine
+
16
ans,
étudiant
au
campus
connecté
sur
présentation
de
°
sa
carte
étudiant
avec
photo
d'identité
Le
Le
sonde
et en
cours
de
validité
Abonnement
saison
- 16
ans
36,00
36,00
36,00
0,00%
2021
2022
2023
Abonnement
saison
+
16
ans
58,00
58,00
58,00
0,00%
Carte
10
entrées
- 16
ans
18,00
18,00
18,00
0,00%
Carte
10
entrées
+
16
ans
27,00
27,00
27,00
0,00%
Attestation
épreuves
de
natation
2,00
2,00
2,00
0,00%
Manifestations
(nocturnes,
animations
o
exceptionnelles.)
1,00
1,00
1:00
0,00%
Mise
à disposition
de
la piscine
auprès
des
Maîtres-Nageurs
(MNS)
municipaux,
en
dehors
des
horaires
d'ouverture,
afin
d'y
proposer
des
o
activités
ludiques
et sportives,
Le
Le
or
conformément
à la convention
établie
en
juin
2022,
délibération
n°1071
(tarif
horaire) Caution
: mise
à disposition
buvette
en
o
cas
de
dégradation
300,00
300,00
300,00
0,00%
Caution
: ménage
buvette
fin de
saison
80,00
GRATUITÉS
PISCINE
DE
VITON
Enfants
- 5 ans,
hors
centres
de
loisirs,
associations.
VILLE
D'APT
—
Conseil
Municipal
du
trente
et
un
janvier
deux
mille
vingt-trois
Page
2 sur
5
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20230203-002955-DE Date de télétransmission : 03/02/2023 Date de réception préfecture : 03/02/2023 Membre
titulaire
de
la carte
du
COS
sur
présentation
de
sa
carte
personnelle
avec
photo
et
à jour
de
sa
cotisation.
Accès
entre
12h
et
14h
en
juin,
entre
10h
et
14h
juillet/août.
Les
autres
membres
mentionnés
sur
la carte
doivent
s'acquitter
de
leur
droit
d'entrée.
Sapeurs-pompiers,
gendarmes,
policiers
municipaux,
2ème
REG
dans
le cadre
de
leur fonction
(durant
leur
service,
entre
12h
et
14h
en
juin,
10h
à
14h
juillet/août
sur
présentation
de
leur
carte
professionnelle
avec
photo). PISCINE
COUVERTE
DU
LYCÉE
2021
2022
2023
TARIFS
APTESIENS
Entrée
piscine
- 16
ans
2,00
€
2,00
€
0,00%
Entrée
piscine
+
16
ans
3,00
€
3,00
€
0,00%
Carte
10
entrées
+
16
ans
27,00
€
27,00
€
0,00%
*--t-6es
- 16
ans
18,00
€
18,00
€
0,00%
annuel
- 16
ans
(accès
--
quatiques)
valable
de
180,00
€
180,00
€
0,00%
Javier
a
uovornufe
Paiement échelonné en 3 fois
-
Abonnement
annuel
—
16
ans
: 180€
60,00
€
Abonnement
annuel
+
16
ans
{accès
aux
2
espaces
aquatiques)
valable
de
240,00
€
240,00
€
0,00%
janvier
à décembre
Paiement
échelonné
en
3
fois
-
Abonnement
annuel
+
16
ans
: 240€
80,00
€
AQUAGYM
ou
AQUA-TRAINING
inscription
par
semestre
(cours
140,00
€
120,00
€
1h/semaine) Paiement
échelonné
en
3 fois :
aquagym
où
aqua-training
le
semestre
: 120€
40,00
€
Séance
AQUAGYM
ou
AQUA-
TRAINING
9,00
€
{1
heure)
sur
réservation
TARIFS
NON
APTESIENS
2021
2022
2023
Entrée
piscine
- 16
ans
3,00
€
3,00
€
0,00%
Entrée
piscine
+
16
ans
4,50
€
4,50
€
0,00%
Carte
10
entrées
+
16
ans
40,50
€
40,50
€
0,00%
Carte
10
entrées
- 16
ans
27,00
€
27,00
€
0,00%
Abonnement
annuel
- 16
ans
(accès
aux
?
espaces
aquatiques)
valable
de
270,00
€
270,00
€
0,00%
janvier
à
décembre
Paiement
échelonné
en
3
fois
-
Abonnement
annuel
—
16
ans
: 270€
90,00
€
Abonnement
annuel
+
16
ans
(accès
aux
2
espaces
aquatiques)
valable
de
360,00
€
360,00
€
0,00%
janvier
à décembre
Paiement
échelonné
en
3
fois
-
Abonnement
annuel
+
16
ans
: 360€
120,00
€
AQUAGYM
ou
AQUA-TRAINING
inscription
par
semestre
{cours
ih/semaine)
210,00
€
190,00
€
-9,52
Paiement
échelonné
en
2 fois
:
aquagym
ou
aqua-training
le
semestre
: 190€
LS
Séance
AQUAGYM
ou
AQUA-
Cihébe)
a
réservation
DE
Enfants
- 5ans
(centres
de
loisirs,
associations...).
Tarif
par
enfant.
1,00
€
VILLE
D'APT
—
Conseil
Municipal
du
trente
et
un
janvier
deux
mille
vingt-trois
Page
3 sur
5
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20230203-002955-DE Date de télétransmission : 03/02/2023 Date de réception préfecture : 03/02/2023 GRATUITÉS
PISCINE
DU
LYCÉE
Enfants
- 5
ans,
hors
centres
de
loisirs,
associations.
Associations
natation,
triathlon,
plongée,
sur
les
créneaux
attribués,
et sur
présentation
de
leur
carte
d'adhérent
avec
photo
et à jour
de
leur
cotisation.
Membre
titulaire
de
la carte
du
COS
sur
présentation
de
sa
carte
personnelle
avec
photo
et
à jour
de
sa
cotisation,
durant
les
créneaux
publics,
Les
autres
membres
mentionnés
sur
la carte
doivent
s'acquitter
de
leur
droit
d'entrée.
ECOLE
MUNICIPALE
DES
SPORTS
{EMS)
- NATATION
I
ou
l
#4-1=-
à juin
(hors
vacances
e\
1h/semaine iption
enfants
domiciliés
à Apt
(@F
: Quotient
Familial)
2021
2022
2023
Ur>11YD
40100
€
40,00
€
40,00
€
0,00%
596
35,00
€
35,00
€
35,00
€
0,00%
0
30,00
€
30,00
€
30,00
€
0,00%
Tarifs
inscription
enfants
domiciliés
hors
Apt
QF>1196
50,00
€
50,00
€
50,00
€
0,00%
596
45,00
€
45,00
€
45,00
€
0,00%
0
40,00
€
40,00
€
40,00
€
0,00%
ECOLE
MUNICIPALE
DES
SPORTS
(EMS)
- NATATION/TERRESTRE,
les
mercredis
après-midi
pour
une
année
scolaire
{hors
vacances
2021
PE
oe
scolaires),
dans
le cadre
du
contrat
de
ville.
3h/semaine.
QF>1196
40,00
€
596
35,00
€
0
30,00
€
MISE
A
DISPOSITION
DES
INSTALLATIONS
SPORTIVES
(associations,
groupes
scolaires
2021
2022
2023
élémentaires,
autres
organismes
non
aptésiens)
Location
piscine
de
la cité
scolaire
(1h),
avec
personnel
municipal
100,00
€
100,00
€
100,00
€
0,00%
d'encadrement
et
de
surveillance
Location
piscine
de
la cité
scolaire
(1h),
sans
personnel
municipal.
Encadrement
et surveillance
assurés
40,00
€
par
une
personne
titulaire
des
diplômes
d'Etat
requis.
Location
gymnases
(1h)
19,00
€
19,00
€
19,00
€
0,00%
Forfait
location
complexe
sportif
de
Bosque
ou
Viton
(terrains,
vestiaires,
200,00
€
200,00
€
200,00
€
0,00%
sanitaires,
buvette,
gardiennage)
Location
d'un
terrain
de
sport
(1h}
30,00
€
Caution
pour
mise
à disposition
des
installations
sportives
en
cas
de
800,00
€
300,00
€
300,00
€
0,00%
dégradation MISE
A
DISPOSITION
DES
INSTALLATIONS
SPORTIVES
MUNICIPALES
AUPRÈS
DES
COLLÉGIENS
DES
ETABLISSEMENTS
D'APT
(PUBLIC
ET
PRIVÉ)
Conformément
à la décision
du
Conseil
Municipat
n°1035
du
20-08-
2021.
Farifs
applicabtes
jusqu'au
31/08/2026
2021
2022
2023
Équipements
non
couverts
(stades,
plateaux sportifs…)
8,70
€
9,00
€
9,00
€
0,00%
VILLE
D'APT
—
Conseil
Municipal
du
trente
et
un
janvier
deux
mille
vingt-trois
Page
4 sur
5
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20230203-002955-DE Date de télétransmission : 03/02/2023 Date de réception préfecture : 03/02/2023 CUUIDEINEI
HS
LUUVETIS
yyru
14505,
o,
salles
de
sport)
10,90
€
15,00
€
15,00
€
0,00%
Piscine
couverte
43,30
€
50,00
€
50,00
€
0,00%
2028.
POUR
EXT
LE
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Yannick
BONNET
LR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L'UNANIMITE RAÏT
CONFORME
APPROUVE
ET
AUTORISE
le Maire
à faire
appliquer
les
tarifs
proposés
pour
l'année
VILLE
D'APT -
Conseil
Municipal
du
trente
et
un
janvier
deux
mille
vingt-trois
Page
5 sur
5
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20230203-002955-DE Date de télétransmission : 03/02/2023 Date de réception préfecture : 03/02/2023