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Conseil Municipal - 96082
Document publié le Vendredi 15 mars 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96082)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 15 Mars 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 2 Avril 1996
SEANCE DU 29 mars 1996
Musées : Vente de posters et de reproductions - Création d'un tarif
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON
Conseillers :
M. Jacques LAMARQUE, M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme
Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, Mme Françoise
GAILLARD, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Ségolène ROYAL, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés :
M. Jean-Robert BEJUGE donne pouvoir à M. Alain BAUDIN.
M. Gilles FRAPPIER donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. Mme Danielle RICHARD donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Michel GENDREAU donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Annie COUTUREAU donne pouvoir à M. Gérard GAUDUCHON.
Mme Christiane ROUSSELLE donne pouvoir à Mme Marie-Josèphe SOULISSE.
DELIBERATION D96087
Musées : Vente de posters et de reproductions - Création d'un tarif
Madame Nadine PINSON, Adjointe au Maire, expose : Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Par délibération en date du 5 Novembre 1990, vous avez fixé un tarif pour la vente d'affiches et de posters édités à l'occasion des expositions organisées par le service des Musées de la Ville de Niort.
Or, il s'avère que toutes les affiches mises en vente en régie à l'occasion d'expositions n'ont pas été vendues.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- supprimer le tarif voté le 5 Novembre 1990 et retirer de la vente en régie toutes les affiches invendues;
- limiter l'impression d'affiches seulement pour annoncer les expositions ;
- fixer le prix de vente des posters et reproductions format 40 x 60 cm ou approchant à 25 F l'unité.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjointe Déléguée
Nadine PINSON
Ordre du jour