Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 10 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations 9 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 9 avril 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 9 AVRIL 2024
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées le 9 avril 2024
Déliberation - Liste des deelibeerations du Conseil municipal du
Déliberation - Liste des deelibeerations du Conseil municipal du
Déliberation - Liste des deliberations CM du 9 avril 2025
Déliberation - Liste des délibérations 27 avril 2026?t=1778155529
Déliberation - Liste délibérations CM du 9 avril 2024
Déliberation - Liste DES Deliberations 9 AVRIL 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Neuvic.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 9 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
1
COMMUNE DE NEUVIC
Mairie - Place de la Mairie
19160 NEUVIC
mairie@neuvic19.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2024
N°
d’ordre
N°
délibération
Objet de la délibération Vote
1 09-04-24-01 Approbation du compte-rendu/procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2024.
Approuvée
2 09-04-24-02 Budget Principal : approbation du compte de
gestion 2023.
Approuvée
3 09-04-24-03 Compte administratif 2023 du Budget Principal. Approuvée 4 09-04-24-04 Affection des résultats du compte administratif
2023 du Budget Principal.
Approuvée
5 09-04-24-05 Budget annexe du CCAS : approbation du
compte de gestion 2023.
Approuvée
6 09-04-24-06 Compte administratif du CCAS. Approuvée
7 09-04-24-07 Affectation des résultats du compte administratif 2023 du CCAS.
Approuvée
8 09-04-24-08 Taux d’imposition des taxes locales 2024. Approuvée 9 09-04-24-09 Budget primitif 2024 du Budget Principal. Approuvée 10 09-04-24-10 Budget primitif 2024 du CCAS. Approuvée
11 09-04-24-11 Subventions aux associations 2024. Approuvée 12 09-04-24-12 Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat. Approuvée 13 09-04-24-13 Instauration du temps partiel. Approuvée
14 09-04-24-14 Autorisation au recours d’une Délégation de
Service Public (DSP) pour le Centre Equestre
Municipal de Neuvic.
Approuvée