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Déliberation - Liste des deliberations 9 avril 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 9 avril 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Eau et assainissement,
Séance du Conseil Municipal
En date du 9 avril 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
Approbation du Procès-verbal de la réunion du 6 février 2024
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D007-2024 : Vote du compte de Gestion
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D008-2024 : Vote du Compte Administratif du Budget Communal 2023 Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D009-2024 : Vote de l’Affectation du Résultat du Budget Communal. Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D010-2024 : Vote du compte de Gestion du Budget Annexe Convention Eau et Assainissement 2023
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D011-2024 : Vote du Compte Administratif du Budget Annexe Convention Eau et Assainissement 2023
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D012-2024 : Vote du Budget Primitif Communal 2024 et des taux d’imposition des taxes directes locales.
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D013-2024 : Admissions en non-valeur
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D014-2024 : Clôture du Budget convention Eau et Assainissement, transfert des résultats de clôture vers le Budget Communal
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D015-2024 : Attribution d’une prime pouvoir d’achat aux agents titulaires et non titulaires Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D016-2024 : Approbation de la mise à jour du Document Unique Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D017-2024 : Demande de fonds de concours 2024 auprès de la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien pour l’installation d’une climatisation à la cantine Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D018-2024 : Modification de la demande de subvention au titre des fonds verts 2024 - remplacement menuiseries mairie et salle des mariages
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D019-2024 : Convention entre le laboratoire départemental du Gard et la commune (contrôle légionnelle et flore totale cantine),
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D020-2024 : Convention de mise à disposition de la parcelle ZD n°233 pour l’implantation d’une nouvelle antenne relais (bail 12 ans)
Approuvé à la majorité des membres présents et représentés