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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Conseil Municipal 24 JUILLET 2025
Document publié le Jeudi 24 juillet 2025 par la commune de Saulxures-sur-Moselotte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Conseil Municipal 24 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
1
MAIRIE DE SAULXURES SUR MOSELOTTE
88290
CONSEIL MUNICIPAL
24 JUILLET 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
(Article L. 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
***********************
Présents : M Hervé VAXELAIRE (Maire) / Mme Evelyne TOUSSAINT / M Fernand HUCHER / Mme Myriam PERRIN / M Jean Louis FIORELLI / M Amandio NETO / Mme Valérie BERI / Mme Nelly BURDEVET / M Mickael HERZOG / M Erik GRANDEMANGE / M Georges-Filipe NETO / M Geoffrey GRISWARD.
Excusés : Mme Laurie FRICKER / M Sylvain MASSON / Mme Nathalie PERRIN / Mme Mylène DESILVESTRE / Mme Marie-Ange JEANCLAUDE / Mme Linda MOREIRA / Mme Laetitia RODRIGUES / M Jonathan MANGIN.
Absent : M Fabrice TROMBINI.
Procurations : Mme Laurie FRICKER à Mme Evelyne TOUSSAINT / M Sylvain MASSON à M Hervé VAXELAIRE / Mme Mylène DESILVESTRE à M Jean Louis FIORELLI / M Jonathan MANGIN à M Georges-Filipe NETO.
***********************
N°78/2025 : Rapport d’activités de la CCHV 2024
Le Conseil Municipal prend acte du rapport d’activités.
N°79/2025 : Caducité du compromis de vente des parcelles AX 580 581 et 582
POUR : 15
CONTRE : 00
ABSTENTION : 01
N°80/2025 : Prix de vente des parcelles AX 580 581 et 582
POUR : 16
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°81/2025 : Mandats de vente des parcelles du lotissement du bois des Dames
POUR : 16
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00 2
N°82/2025 : Mandats de vente de plusieurs bâtiments communaux
POUR : 16
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°83/2025 : Fixation de la durée d’amortissement et neutralisation des amortissements des subventions d’équipements versées.
POUR : 15
CONTRE : 00
ABSTENTION : 01
N°84/2025 : Avenant au marché de traitement des façades
POUR : 16
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°85/2025 : Modification de l’affectation des résultats du BP Commune 2025
POUR : 16
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°86/2025 : Décision budgétaire modificative
POUR : 16
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
***************