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Procès Verbal - pv cr cm 26 06 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cr cm 26 06 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Aménagement du territoire,
LE
, %
TREVDUX
r
AN
TREOÙ
KERNE
COMPTE
RENDU
du
Conseil
Municipal
du
26
juin
2023
Nombre
de
conseillers
: 19
Présents
: 12
: Elina
VANDENBROUCKE,
Daniel
HANOCQ,
Corentin
LE
SCANFF,
Sylvie
LIJOUR,
Stéphane
VALETTTE,
Antoine
LE
BERRE,
Stéphane
MARION,
Sylvain
LECONTE,
Claude
ROTILLON,
Jeanne
Yvonne
GOURLAOUEN,
Stéphanie
GARCES
RAULET
et
Christelle
ROSTREN
à partir
de
19h35.
Excusés
:
7:
Solène
ROSTREN
qui
a donné
procuration
à Daniel
HANOCQ,
Pauline
SALAÜN
qui
a donné
procuration
à Elina
VANDENBROUCKE,
Isabelle
FRAVAL
qui
a donné
procuration
à Sylvain
LECONTE,
Jérémy
PERRON
qui
a donné
procuration
à Stéphane
VALETTE,
Florent
THOUMELIN
qui
a donné
procuration
à Stéphane
MARION,
Florence
PASDELOUP
qui
a donné
procuration
à Christelle
ROSTREN
et
Benoît
BERTRAND
qui
a donné
procuration
à Sylvie
LIJOUR.
L'ordre
du
jour
est
Le
suivant
:
1/
Nomination
du
secrétaire
de
séance,
2/
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
23
mars
2023,
3/
Porter
à connaissance
des
décisions
prises
en
vertu
de
La
délégation
d’attributions,
4/
Subventions
2023
aux
associations,
5/
Participation
communale
aux
séjours
scolaires,
6/
Tarifs
communaux
2024,
7/
Sollicitation
des
subventions
pour
les
projets
éligibles
« Fonds
vert
»,
8/
Approbation
du
règlement
intérieur
du
cimetière,
9/
Numérotations
d'habitations,
10/
Lotissement
communal
: dénomination
et
attribution
des
marchés
de
travaux,
11/
Dénomination
d'équipement
communal,
12/
Quimperlé
Communauté
: mise
à jour
des
statuts,
13/
Quimperlé
Communauté
: rapport
d’activité,
14/
Quimperlé
Communauté
: convention
pour
le festival
des
Rias,
15/
Quimperlé
Communauté
: sollicitation
fonds
de
concours
« patrimoine
culturel
»,
16/
Questions
diverses
et
Quart
d’heure
citoyen.
La
Maire
accueille
Les
membres
du
conseil
municipal
et
procède
à l’appel
nominatif
des
conseillers.
Elle
vérifie
que
le
quorum
est
atteint
avant
d'ouvrir
la séance.
1/
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Claude
ROTILLON
est
désigné
secrétaire
de
séance.
2/
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
23/03/2023
PV
du
Conseil
Municipal
du
23
mars
2023
Voix
Pour
: 17
Voix
Contre
: /
Abstention
: /
Ch
Rostren,
retardée,
n'a
pas
pris
part
au
vote.
3/
Porter
à connaissance
des
décisions
prises
en
vertu
de
la délégation
d’attributions
-Contraction
d’un
emprunt
auprès
du
Crédit
Mutuel
de
Bretagne
à hauteur
de
600
000
euros
sur
3 ans
au
taux
annuel
fixe
de
3.65
%.
Remboursement
à échéance
trimestrielle
sur
amortissement
progressif.
4/
Subventions
2023
aux
associations
Le
principe
de
la nécessité
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
en
y apportant
toutes
Les
précisions
utiles
quant
aux
projets
identifiés
ou
envisagés
est
rappelé. Chaque
demande
est
détaillée
et
exposée
aux
membres
de
l'assemblée,
ainsi
que
les
actions
menées
et
projetées
: animations,
sorties,
tournois,
indemnisation,
acquisition
de
matériel...
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
vote
du
Budget
Primitif
intervenu
Le
23
mars
2023,
Considérant
l'importance,
pour
la
vie
locale,
de
l'apport
et
du
rôle
des
associations
« Loi
1901
», de
la
participation
des
citoyens
à La
vie
des
cités,
des
liens
d’amitié
et
de
fraternité
tissés
entre
nous,
Considérant
l'avis
des
membres
de
la commission
Ressources
réunie
Le 14
juin
2023,
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉCIDE
d’octroyer
aux
associations,
pour
l'exercice
2023,
Les
subventions
suivantes,
pour
un
montant
de
9 121€:
SUBVENTIONS
2023
[Montant
Votes
ASSOCIATIONS
COMMUNALES
Club
de
l'Amitié
de
Le
Trévoux
821
19
voix
Pour
Comité
des
Fêtes
de
Le
Trévoux
1700
|17
voix
Pour
(J Perron
et
F Pasdeloup
ne
prennent
pas
part
au
vote)
Club
de
foot
les
Coquelicots
du
Trévoux
2 100
18
voix
Pour
{F
Thoumelin
ne
prend
pas
part
au
vote)
Roz
Chas
Le
Trévoux
1 000
18
voix
Pour/$
Vatette
ne
prend
pas
part
au
vote)
Les
Amis
de
Lindern
Tennis
de
Table
Le
Trévoux|
650
18
voix
Pour
{$S Leconte
ne
prend
pas
part
au
vote)
ASSOCIATIONS
EXTÉRIEURES
PDEN
Le
Trévoux
/ Bannalec
50
19
voix
Pour
ADMR
de
Bannalec
/ Le
Trévoux
4 000
18
voix
Pour
{JY
Gourlaouen
ne
prend
pas
part
au
vote)
Glaz
en
Ribin
: 4L
Trophy
200
18
voix
Pour
et
1 voix
Contre
{C
Le
Scanff)
T'es
Cap
: jeunes
en
difficultés
scolaires
50
18
voix
Pour
et
1 voix
Contre
{C Le
Scanff)
ANPEIP
: enfants
intellectuellement
précoces
50
19
voix
Pour
À corps
perdu
: Fête
de
l’automne
1 500
19
voix
Pour
Les
responsables
et
représentants
d'associations
n’ont
pas
pris
part
au
vote
pour
l'attribution
des
subventions
les
concernant.
La
Maire
annonce
que
Les
Jeunes
Agriculteurs,
organisateurs
de
l’Agrifête
de
Mellac,
en
juillet,
ont
sollicité
La
commune
qui
y contribuera
au
travers
d’une
assistance
technique
et
du
prêt
de
matériel.
Pour
les
Guinguettes
déglinguées,
la commune
financera
un
feu
d'artifice
prévu
lors
du
week-end
des
22
et
23
juillet. En
contrepartie
de
la
subvention
allouée
à Glaz
en
Ribin,
La commune
attend,
en
retour,
un
engagement
de
l'association
à partager
cette
expérience
originale
et
à faire
découvrir
cette
aventure
aux
Trévoltois,
par
tout
moyen
de
leur
choix.
Corentin
Le
Scanff
précise
qu’il
vote
contre
l'attribution
de
subventions
aux
associations
qui
ne
sont
pas
basées
sur
la commune.
5/
Participation
communale
aux
séjours
scolaires
La
Maire
expose
à l'assemblée
La demande
de
subvention
exceptionnelle
formulée
par
l'Association
des
Parents
d’Elèves
pour
permettre
aux
élèves
de
l’école
des
Hirondelles
de
bénéficier
de
séjours
en
classe
de
découverte.
Ainsi,
Les
23
élèves
de
la classe
de
CE2/CM1
ont
participé
du
11 au
14
avril
2023,
à un
séjour
en
classe
de
mer
à Douarnenez,
pour
un
montant
total
évalué
à 6
004
euros.
La
participation
demandée
à la
commune
est
de
2 001
€,
La
classe
de
CM1/CM2
a, quant
à elle,
bénéficié
d’un
séjour
en
classe
de
découverte,
sur
le thème
de
la
biodiversité
marine
», à
Brest
- Océanopolis,
du
23
au
25
mai
2073
: le
montant
total
estimé
est
de
4 264
euros
pour
Les
23
élèves
concernés
soit
une
participation
communale
de
1 421
€.
Ces
projets
font
l’objet
d’un
financement
conjoint
entre
l'Association
des
Parents
d’Elèves,
Les
familles
des
élèves
et
la Commune.
Aussi,
la Maire
propose
une
participation
de
la commune
à hauteur
de
3 422
euros,
représentant
un
tiers
des
dépenses
totales
liées
à ces
séjours
et
précise
que
la commune
à assuré
le transport
aller/retour
des
groupes
pour
ces
2 séjours.
La
Maire
remercie
par
ailleurs
le chauffeur
du
car
communal,
Mickaël
Le
Goc,
qui
a assuré
ces
liaisons,
permettant
ainsi
une
réduction
conséquente
de
leurs
coûts.
Le
reversement
de
cette
participation
se
fera
au
profit
de
l’APE
du
Trévoux
qui
a pris
en
charge
2/3
du
montant
des
dépenses
totales.
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré, LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
INSCRIT
Le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
3 422
€,
au
profit
de
l'Association
des
Parents
d’Élèves
du
Trévoux
au
titre
des
séjours
en
classes
de
découverte,
durant
l’année
scolaire
2022/2023.
6/
Tarifs
communaux
2024
La
Maire
propose
d’étudier
Les
tarifs
à appliquer
pour
l’année
2024.
Le
tableau
ci-dessous
récapitule
l’ensemble
Par
19
voix
Pour
des
tarifs
communaux
soumis
au
vote
de
l’assemblée.
Tarifs
2024
Maternelle
à CM2
Tci:
0.80€
Te2:
1€
Tc3:
2.65€
Cantine
3ème
enfant
1.70
Adultes
et
enseignants
5.50
Matin
1.00
Garderie
Soir
4.35
Y% heure
supplémentaire
5.50
Habitants
150.00
Associations
du
Trévoux
gratuit
Autres
et
associations
extérieures
350.00
Salle
polyvalente
Avenant
60.00
Caution
400,00
Forfait
location
WE
300
€ du
Tx
/ 600
€ extérieur
Forfait
recirage
salle
100
€
Location
association
commune
Plus
de
tarif
Sonorisation Autres locations Caution Salles : asso ext J 1/2j
An
Anne
de
Bretagne
120
70
/
Espace
Glenmor
100
60
200
Anne
de
Bretagne
+ esp
Glenmor
200
110
/
MPT
Pierre
Jakez
Hélias
60
40
100
Anjela
Duval
80
50
150
Eric
Tabarly
120
70
200
MPT
entière
500
300
/
Caution
400
A4
Noir
et
blanc
0,20
Photocopies
A4
Couleur
0.40
A3
Noir
et
blanc
0,40
A3
Couleur
0.80
Quimper
/ Quimperté
0,20
Bretagne
0,80
Fax
France
1,50
Etranger
2,00
Réception
fax
0.20
Cimetière
Concession
par
m2
15ans
‘
30
0
:
Droit
initial
: 550
Columbarium
Emplacement
15 an:
30
ans
:
15
30
Jardin
du
Souvenir
|
Dispersion
des
cendres
30.00
Cavurne
Emplacement
1520
‘
30
80.
‘
Droit
de
Terrasse
Occupation
domaine
communal
1€te
m?
Droit
de
place
Commerce
ambulant
esp
public
16€
/ mois La
Maire
précise
que
le système
de
sonorisation
de
la salle
polyvalente,
dorénavant
obsolète,
ne
sera
plus
proposé
à la
location.
Un
forfait
pour
la
location
de
la salle
durant
le
week
end
est
approuvé
et
un
forfait
recirage
sera
appliqué
en
cas
de
dégradations
constatées
sur
Le
parquet,
nécessitant
l'intervention
des
agents
du
service
technique.
La
Maire
évoque
également
le
coût
réel
d’un
repas
à la
cantine
scolaire,
évalué,
toutes
charges
comprises,
à 4
fois
Le prix
facturé
aux
familles.
Elle
invite
également
l’assemblée
à fixer
un
tarif
pour
les
cavurnes,
nouvellement
proposées
au
cimetière
communal,
pour
une
durée
de
15
ou
30
ans.
Enfin,
toute
autorisation
d'occupation
du
domaine
public
donnant
lieu
à la
perception
d’une
redevance,
{a
Maire
soumets
à l'assemblée,
d’une
part,
le maintien
du
tarif
du
droit
de
place
existant
pour
Les
commerces
ambulants
et,
d’autre
part,
la
création
d’un
droit
de
terrasse
aux
commerces
installés
sur
La commune.
Considérant
l'avis
des
membres
de
la
commission
« Ressources
» réunie
Le
14
juin
2023,
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Par
19
voix
Pour
DÉCIDE
d'appliquer,
pour
l’année
2024,
des
tarifs
communaux
tels
que
présentés.
7/
Sollicitation
des
subventions
pour
les
projets
éligibles
« Fonds
vert
»
$ La
Maire
présente
la rénovation
des
projecteurs
et
des
câbles
d'alimentation
au
stade
municipal.
Conformément
à l’article
L.2422-12
du
Code
de
la Commande
Publique
: « Lorsque
la réalisation
ou
la
réhabilitation
d'un
ouvrage
ou
d'un
ensemble
d'ouvrages
relèvent
simultanément
de
La
compétence
de
plusieurs
maîtres
d'ouvrage,
ces
derniers
peuvent
désigner,
par
convention,
celui
d'entre
eux
qui
assurera
la maîtrise
d'ouvrage
de
l'opération,
Cette
convention
précise
les
conditions
d'organisation
de
La maîtrise
d'ouvrage
exercée
et
en
fixe
Le terme
». Aussi
il est
permis
de
réaliser
un
transfert
de
maitrise
d'ouvrage
ponctuelle
pour
cette
opération.
La
commune
désigne
le
SDEF
comme
maître
d'ouvrage
pour
suivre
les
travaux
de
rénovation
de
projecteurs
de
stade.
Une
convention
de
maîtrise
d'ouvrage
doit
donc
être
signée
entre
Le
SDEF
et
La
commune.
L'estimation
des
dépenses
se
monte
à un
total
de
38
237,00
€ HT,
ainsi
répartis
:
- Remplacement
du
matériel
et
câble
: 28
700,00
€ ht
- Génie
civil
: réalisation
des
tranchée
et
pose
d'un
fourreau
en
attente
pour
le city
stade
: 9 537,00
€ht
Selon
le règlement
financier
voté
par
délibération
du
SDEF
le 18
décembre
2020,
Le financement
s’établit
comme
suit
:
+ Financement
du
SDEF
: 0,00
€
+ Financement
de
la
commune
: un
total
de
43
977,00
€ ainsi
ventilé
:
- Remplacement
du
matériel
et
câble
: 34
440,00
€
- Génie
civil
: réalisation
des
tranchée
et
pose
d'un
fourreau
en
attente
pour
le
city
stade
: 9 537,00
€
Le
montant
de
La participation
de
La commune
aux
travaux
de
remplacement
de
matériel
et
câble
est
calculé
sur
La base
de
100%
du
montant
TTC
des
travaux
et
s’élève
à 34
440,00
€ TTC,
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
détibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Par
19
voix
Pour
ACCEPTE
le
projet
de
réalisation
des
travaux
: Rénovation
des
projecteurs
et
des
câbles
d'alimentation
- Stade,
ACCEPTE
le plan
de
financement
ainsi
présenté
et
Le versement
de
la participation
communale
estimée
à 43
977,00
€,
AUTORISE
la
Maire
à signer
La
convention
de
maitrise
d'ouvrage
unique
autorisant
l'intervention
du
SDEF
et
détaillant
Les
modalités
financières
entre
la commune
et
Le
SDEF,
et
ses
éventuels
avenants.
&Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la création
du
« Fonds
Vert
», fonds
pour
l'accélération
de
La transition
écologique,
Considérant
que
le dispositif
« Fonds
Vert
» vise
à accélérer
la transition
écologique
dans
les
territoires,
à
accompagner
les
collectivités
dans
leurs
projets
de
performance
environnementale,
d’adaptation
au
changement
climatique
et
d'amélioration
du
cadre
de
vie,
Considérant
que
la Commune
du
Trévoux
envisage
de
déployer
un
projet
pouvant
relever
des
mesures
de
soutien
proposées
par
Le
« Fonds
Vert
», Vu
la délibération
2022/47
en
date
du
13
décembre
2022
approuvant
le projet
de
rénovation
thermique
d'un
bâtiment
de
l’école
primaire,
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Par
19
voix
Pour
SOLLICITE
l'aide
financière
de
L'État
au
taux
maximum,
au
titre
du
dispositif
« Fonds
Vert
», pour
Le projet
de
travaux
de
rénovation
thermique,
pour
un
bâtiment
fonctionnant
actuellement
selon
des
technologies
énergivores
à remplacer
par
une
technologie
de
qualité,
économe,
plus
respectueuse
de
l’environnement,
AUTORISE
la Maire
à solliciter
cette
subvention
auprès
de
l’État
et
à signer
tout
document
y afférant.
8/
Approbation
du
règlement
du
cimetière
communal
La
Maire
remercie
Les
membres
du
groupe
de
travail
en
charge
des
aménagements
et
travaux
au
cimetière.
Elle
précise
que
la commune
ne
disposait
pas
d’un
tel
règlement.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-7
et
suivants
confiant
au
Maire
la
police
des
funérailles
et
des
lieux
de
sépulture,
Vu
Le
Code
civil
et
notamment
ses
articles
78
à 92,
Vu
Le Code
pénal
et
notamment
ses
articles
225-17
et
225-18,
Considérant
qu'il
est
indispensable
de
prescrire
les
mesures
nécessaires
pour
assurer
la
sécurité,
la
salubrité
et
la tranquillité
publiques,
Le maintien
du
bon
ordre
et
de
la décence
dans
Le cimetière
du
Trévoux,
Considérant
la nécessité
d'adopter
un
règlement
pour
les
concessions,
Les
cavurnes,
le caveau
provisoire,
le
jardin
du
Souvenir
et
le
columbarium,
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Par
19
voix
Pour
APPROUVE
le règlement
du
cimetière
tel
qu'annexé
à la
présente
délibération
9/
Numérotations
d’habitations
En
complément
des
délibérations
précédentes,
la Commune
poursuit
sa
démarche
de
numérotation
des
voies
et
hameaux
: il s’agit
d'attribuer
un
numéro
unique
à toutes
Les
habitations
de
La commune
maïs
aussi
à tous
les
sites
pertinents.
Considérant
qu’il
convient,
pour
faciliter
Le
repérage,
l’accès
et
la
localisation,
d'identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles
et
de
procéder
à leur
numérotation,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L2213-28,
Vu
la convention
en
date
du
22
juin
2016
établie
avec
les
services
de
la Poste,
Considérant
que
de
nouvelles
maisons
d'habitation
ou
des
terrains
à bâtir
nécessitent
l'attribution
d’un
numéro
unique
et
que
La Commune
à opté
pour
une
méthode
de
numérotation
métrique,
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Par
19
voix
Pour
DÉCIDE
la création
des
numéros
de
voirie
suivants
:
224
Kerduté
Parcelle
ZB
178
51
Ty
Nevez
Kermoal
Parcelles
Ai
/A2
133
Douarnabat
Parcelle
B 912
36
Douarnabat
Parcelle
B 214
328
Rosaign
Parcelle
B 1003
339
Rosaign
Parcelle
B 837
262
La
Garenne
Parcelle
B 679
362
La
Garenne
Parcelle
B 147
372
La
Garenne
Parcelle
B 681
181
Lann
Douar
Nabat
Parcelle
B 764
191
Lann
Douar
Nabat
Parcelle
B 919
211
Lann
Douar
Nabat
Parcelle
B 142
Abis
|rue
des
Tilleuls
Parcelles
AA
182
/ 252
6
rue
des
Tilleuls
Parcelles
AA
181
/ 253
D Hanocq
précise
que
la commune
de
Bannalec
ayant
avancé
sur
La dénomination
de
ses
voies,
il est
dorénavant
possible
de
numéroter,
d’un
commun
accord,
Les
secteurs
de
Lann
Douar
Nabat,
la
Garenne,
Ty
Nevez
Kermoal.
40/
Lotissement
communal
: dénomination
et
attribution
des
marchés
de
travaux
&Les
travaux
de
viabilisation
du
lotissement
de
la rue
de
Pont
Aven
pour
lequel
27
lots
à usage
d’habitation
vont
démarrer
et
il convient
dorénavant
de
lui
attribuer
officiellement
un
nom.
ILest
donc
demandé
donc
à l'assemblée
de
baptiser
ce
lotissement
et
soumet
aux
membres
du
conseil
municipal
la dénomination
proposée
par
La Commission
Aménagement
Cadre
de
Vie
: « Résidence
les
Pommiers».
IL s’agit
de
valoriser
les
espaces
verts
du
projet
tout
en
conservant
une
cohérence
avec
les
lotissements
existants.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
2020/54
du
29
septembre
2020
validant
la création
d’un
lotissement
communal,
Considérant
l’avancement
du
projet,
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A l’unanimité
des
membres
présents
où
représentés
Par
19
voix
Pour
APPROUVE
la
dénomination
« Résidence
les
Pommiers
» pour
Le
nouveau
lotissement
implanté
sur
la
parcelle
AA
n°382,
DONNE
pouvoir
à Madame
la Maire
afin
de
signer
tous
les
documents
concernant
ce
dossier.
&L’Adjoint
à l'urbanisme
rend
compte
à l’assemblée
de
La consultation
lancée,
sous
Le portail
Mégalis,
pour
les
travaux
de
viabilisation
pour
les
27
lots
à usage
d’habitation
au
lotissement
communal
«Résidence
Les
Pommiers
» , selon
la procédure
adaptée
ouverte
prévue
au
Code
de
la commande
publique.
La
remise
des
offres
a été
fixée
au
vendredi
26
mai
2023,
à 12H00
et
10
offres
électroniques
ont
été
déposées
dans
Les
délais
impartis.
L'ouverture
des
plis
est
intervenue
Le
26
maï
2023
et
la
Commission
Aménagement
Cadre
de
Vie,
réunie
le
12
juin
2023,
à 18h00,
a rendu
un
avis
pour
l'attribution
des
marchés
de
travaux.
Les
travaux
ont
été
répartis
en
3 lots,
désignés
ci-après
:
-lot
n°1:
Terrassement
Voirie
qui
recueille
3 offres,
-lot
n°2
: Assainissement
Eau
potable,
pour
lequel
5 offres
ont
été
enregistrées,
-lot
n°3
: Travaux
paysagers,
Mobiliers
: 2 offres
réceptionnées.
Après
renégociation,
l'offre
économiquement
la plus
avantageuse
a été
appréciée
en
fonction
des
critères
suivants
et
de
leur
pondération
: valeur
technique
de
l'offre
: 60%
et
prix
des
prestations
: 40%.
Vu
le rapport
d'analyse
des
10
offres
établi
par
le maître
d'œuvre,
Vu
les
avis
rendus
par
Les
membres
de
la commission
Aménagement
Cadre
de
Vie,
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A l’unanimité
des
membres
présents
où
représentés
Par
19
voix
Pour
RETIENT
l'offre
de
l’entreprise
COLAS
de
Quimper
pour
un
montant
de
276
886.40
euros
HT
pour
Le lot
n°1,
RETIENT
l'offre
de
l’entreprise
SPAC
de
Châteaulin
pour
un
montant
de
129
500.00
euros
HT,
pour
Le
lot
n°2,
RETIENT
l'offre
de
BELLOCQ
Paysages
de
Quimper
pour
un
montant
de
43
231.50
euros
HT,
pour
Le lat
n°3,
DONNE
pouvoir
à la
Maire
afin
de
signer
tous
Les
documents
concernant
ce
dossier.
D Hanocq
note
La «
bonne
surprise
de
ces
offres,
l’estimatif
des
marchés
étant
bien
au-delà
du
chiffrage
réel
des
entreprises.
Une
partie
de
l'aménagement
paysager
sera
aussi
réalisé
en
régie
par
Les
agents
communaux.
» 6 11/
Dénomination
d'équipement
communal
Le
club
de
football
des
Coquelicots
fête,
cette
année,
ses
80
ans.
C’est
l’occasion
saisie
par
La Municipalité,
sur
proposition
de
l'association,
pour
nommer
le
stade
municipal,
haut
lieu
de
la
vie
sportive
de
la
commune.
Cet
équipement
structurant
se
veut
également
être
un
lieu
de
rencontre
favorisant
le
lien
social.
La
Maire
propose
Le nom
d' «
André
Fraval
» saluant
ainsi
l’assiduité,
Le dévouement
auprès
du
monde
associatif
et
l'implication
au
sein
du
ciub
de
football
de
celui
qui
fut
durant
32
ans
le président
des
Coquelicots
du
Trévoux.
Cette
proposition
traduit
toute
la reconnaissance
à l’égard
de
l’ancien
Président
du
Club
de
football
qui,
entre
1982
et
2014,
a «
incarné
l'esprit
du
club
».
Considérant
que
La dénomination
d'un
équipement
municipal
relève
de
la compétence
du
conseil
municipal
qui,
en
vertu
de
l'article
L. 2121-29
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
« règle
par
ses
délibérations
les
affaires
de
La commune
»
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Par
19
voix
Pour
RETIENT
Le
nom
de
« André
FRAVAL
», figure
emblématique
de
l’histoire
associative
et
sportive
locale,
comme
dénomination
du
stade
municipal,
APPROUVE
la mise
d’une
signalétique
bilingue
sur
site,
bâtiments
et
équipements
communaux,
laquelle
fera
l’objet
d’une
demande
de
financement
auprès
du
Département
du
Finistère,
au
titre
du
soutien
à la
langue
bretonne. 12/
Quimperlé
Communauté
: mise
à jour
des
statuts
Cette
délibération
a pour
vocation
de
mettre
à jour
Les
compétences
de
Quimperlé
Communauté,
afin
de
prendre
en
compte
différents
éléments
:
-les
remarques
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes,
suîte
au
contrôle
effectué
en
2021,
-la
présentation
des
libellés
de
compétences
conformément
au
CGCT
: ordre
des
compétences,
intitulé
des
libellés,
suppressions
des
compétences
optionnelles
et
facultatives
au
profit
des
compétences
supplémentaires,
-la
suppression
des
articles
non
indispensables
et
qui
ont
vocation
à évoluer
(représentation
des
communes,
fonctionnement...) -la
suppression
de
compétences
qui
ne
sont
plus
exercées
par
la
Communauté:
lutte
contre
le
frelon
asiatique,
mise
en
œuvre
du
plan
départemental
des
itinéraires
de
promenade
et
de
randonnée,
-À
l’inverse,
l’ajout
d’une
compétence
exercée
par
la Communauté
: animation
du
Pays
d’Art
et
d'Histoire,
-la
mise
à jour
en
matière
de
terminologie
: Service
Information
Jeunesse
en
remplacement
de
Point
Information
Jeunesse...
Conformément
à l’article
5211-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Les
modifications
statutaires
sont
décidées
par
délibérations
concordantes
de
l'organe
délibérant
et
des
conseils
municipaux
se
prononçant
dans
les
conditions
de
majorité
requise
pour
la création
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale,
soit
Les
2/3
au
moins
des
conseils
municipaux
représentant
plus
de
La
moitié
de
La
population
totale
de
la
communauté,
ou
inversement.
Le
conseil
municipal
de
chaque
commune
membre
dispose
d'un
délai
de
trois
mois,
à compter
de
La notification
au
maire
de
la commune
de
la délibération
de
l'organe
délibérant
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale,
pour
se
prononcer
sur
ces
modifications
statutaires.
À défaut
de
délibération
dans
ce
délai,
sa
décision
est
réputée
favorable.
Par
délibération
en
date
du
30
mars
2023,
le conseil
communautaire
a approuvé
ce
projet
de
modifications
statutaires.
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Par
16
voix
Pour
et
3 voix
Contre
(S
Valette,
Claude
Rotillon
et
C Le
Scanff)
APPROUVE
les
statuts
tels
que
proposés
en
annexe.
C La
Scanff
regrette
«les
compétences
trop
centrales
de
Quimperlé
Communauté
et
l'impossibilité
de
Les
remettre
en
cause
», estime
ne
pas
y être
entendu
« n'étant
pas
conseiller
communautaire
». Malgré
Le budget
conséquent
de
l’intercommunalité,
il considère
que
la
redistribution
se
fait
au
détriment
du
Trévoux
et
cite
comme
exemples
« le
syndicat
d'initiative,
les
cinémas
» et
votera
donc
contre
cette
délibération.
D Hanocq
indique,
quant
à lui,
« Voter
pour,
au
nom
de
la solidarité
entre
Les
communes
du
territoire
». 13/
Quimperlé
Communauté
: rapport
d'activité
Conformément
à l'article
L 5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le président
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
adresse
chaque
année,
avant
le
30
septembre,
au
maire
de
chaque
commune
membre
un
rapport
retraçant
l’activité
de
l'établissement.
Ce
rapport,
qui
fait
ainsi
l’objet
d'une
communication
par
la
Maire
au
Conseil
municipal
en
séance
publique,
retrace
les
temps
forts
illustrés
par
le programme
local
de
prévention
des
déchets
ménagers,
le conservatoire
de
musique
et
de
danse,
le lien
numérique
et
le PLUi.
Ce
rapport
annuel
reprend
les
grands
projets
de
l’année
2022
et
Les
actions
menées
sur
Les
thématiques
suivantes
:
- L'environnement
: Projet
alimentaire
de
territoire,
rénovation
énergétique
de
l'habitat...
- L'économie,
le tourisme
et
Le patrimoine
: notamment
sur
Les
zones
d’activité...
- L'habitat
et
l'urbanisme
: habitat
social
et
OPAH...
- Les
transports
: dispositif
Allobus,
schéma
directeur
cyclable
intercommunal...
- L'enfance,
la
jeunesse
et
La prévention
: capacité
d’accueil
des
ALSH,
Convention
Territoriale
Globale...
- Les
initiatives
sociales
et
la
santé
: services
à l’espace
Kerjégu..
- La
culture
: refonte
du
portail
Matilin.bzh,
plan
de
développement
de
la lecture
publique.
- Les
sports
: aquaplaya
du
Pouldu,
soirées
événementielles
dans
les
aquapaq...
- Les
déchets
: optimisation
des
tournées
de
collecte.
- L'eau
et
l'assainissement
: harmonisation
des
grilles
tarifaires,
problématiques
liées
à la
sécheresse.
- Les
ressources
humaines
: 272
agents
soit
156
hommes
et
116
femmes
- Les
finances
: tous
budgets
confondus,
83.6
M€
de
dépenses
pour
86M€
de
recettes.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
est
invité
à
PRENDRE
ACTE
de
la présentation
du
rapport
d'activités,
de
développement
durable
et
d'égalité
femmes-
hommes
2022.
44/
Quimperlé
Communauté
: convention
pour
le
festival
des
Rias
Quimperlé
Communauté
développe
des
actions
en
faveur
de
La culture
en
inscrivant
dans
ses
statuts
La mission
de
« soutien
à la
création,
à la
diffusion
et
à La
promotion
d’actions
culturelles,
pour
des
projets
d'envergure
communautaire
».
Soucieuse
de
proposer
un
évènement
culturel
fort
et
identitaire
sur
son
territoire,
Quimperlé
Communauté
et
le Centre
National
des
Arts
de
la Rue
et
de
l'Espace
Public
Le
Fourneau
se
sont
associés
pour
bâtir
un
évènement
commun
centré
sur
Les
arts
de
la rue.
Cette
collaboration
poursuit
notamment
Les
objectifs
suivants
:
- Soutenir,
faire
découvrir
et
circuler
Les
équipes
artistiques
de
spectacle
de
rue
de
qualité,
- Contribuer
à une
identité
de
territoire
propre
au
pays
de
Quimperté,
- Offrir
à la
Bretagne
un
festival
original
de
théâtre
de
rue,
reconnu
à une
échelle
nationale,
- Faire
découvrir
Le territoire
à la
population
locale
et
touristique,
- Renforcer
l'attractivité
du
pays
de
Quimperlé,
- Valoriser
Les
sites
naturels
et
Le patrimoine
architectural,
- Favoriser
les
relations
de
proximité
entre
les
artistes,
la population
et
le
territoire,
- Inscrire
la
manifestation
dans
La dynamique
des
éditions
communautaires
passées.
Cette
manifestation
prend
la forme
d’un
festival
contemporain
de
théâtre
de
rue
qui
s’appuie
sur
la spécificité
du
territoire
dans
ses
espaces
ruraux,
centraux
et
littoraux,
en
poursuivant
Le
fil
directeur
suivant
: une
grande
marée
de
théâtre
de
rue
mariant
terre
et
mer.
Programmé
du
mardi
29
août
au
vendredi
1°
septembre
2023
sur
Le
territoire,
le
festival
des
Rias
se
déclinera
en
60
rendez-vous
artistiques.
La
Commune
de
Le
Trévoux
accueillera,
quant
à elle,
Le
festival
des
Rias
Le
mardi
29
et
mercredi
30
août,
sur
le
site
du
plan
d’eau
au
centre
bourg,
en
recevant
dans
son
espace
public,
une
programmation
artistique
diversifiée
puisque
6 spectacles
y sont
programmés.
La
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'accueillir
Le Festival
des
Rias
2023
sur
La commune,
et
de
l’autoriser
à signer
la
convention
multipartite
ayant
pour
objet
de
définir
Les
modalités
d'organisation
du
festival
et
les
engagements
respectifs
des
partenaires.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Par
17
voix
Pour
et
2 Abstentions
(C.
Rotillon
et
C Le
Scanff)
APPROUVE
la présente
convention
telle
que
présentée
en
annexe,
AUTORISE
Madame
la
Maire
à signer
la convention
de
partenariat
liant
Quimperié
Communauté,
le
Centre
National
des
Arts
de
la Rue
et
de
l’Espace
Public
Le
Fourneau
et
La
Commune
du
Trévoux. En
raison
de
l’Agrifête
qui
se
déroulera
à Mellac
Le 2
et
3 septembre,
le festival
des
rias
a été
écourté
d’un
week
end
et
se
tiendra
du
mardi
29
août
au
vendredi
1er
septembre
2023
: P Salaün
fait
savoir
que
ce
calendrier,
sans
spectacle
le
week
end,
peut
pénaliser
Les
personnes
qui
travaillent
durant
la
semaine,
Un
appel
est
lancé
par
Le Comité
des
Fêtes
du
Trévoux
pour
la recherche
de
bénévoles
sur
Les
stands
de
convivialité
durant
les
2 soirées
concernées.
C.
Le
Scanff
explique,
quant
à lui,
Le
peu
d'impact
des
remarques
qu’il
peut
formuler
en
commission
Culture
communautaire
: il déplore
que
« Le
nombre
de
jours
du
festival
diminue
bien
plus
en
proportion
que
Le budget
alloué
». IL
estime
« qu’en
prenant
des
troupes
moins
onéreuses,
il était
possible
de
maintenir
Le nombre
de
jours
et
de
spectacles.
» Il s’abstient
donc
pour
ce
vote
ne
« souhaitant
pas
non
plus
supprimer
totalement
Les
Rias
mais
Les
transformer
».
15/
Quimperlé
Communauté
: sollicitation
fonds
de
concours
« patrimoine
culturel
»
Dans
la
continuité
de
la
restauration
du
retable,
entamée
fin
2022,
à l’église
Saint
Pierre
Saint
Paul
du
Trévoux,
la
commune
souhaite
poursuivre
cette
volonté
de
restauration
du
patrimoine
culturel
en
y incluant
celle
de
la statue
de
Saint
Yves.
Exposée
au
niveau
des
boiseries
latérales
sud
de
l'Eglise
paroissiale,
cette
statue,
constituée
en
plâtre
polychrome,
est
aujourd’hui
fortement
altérée
: poussières
accumulées,
corrosion,
polychromie
endommagée,
écaillage,
éléments
manquants
au
niveau
de
La main...
Aussi,
la Commune
propose
d'entreprendre
la restauration
de
l’ensemble
de
la statue
de
Saint
Yves
que
Quimperté
Communauté
peut
également
accompagner.
En
effet,
ce
projet
en
faveur
de
la préservation
du
petit
patrimoine
et
de
sa
mise
en
valeur
s'inscrit
dans
Le
fonds
de
concours
communautaire
« Patrimoine
culturel
».
IUest
plafonné
à 15
000
€ par
an
et
par
commune,
quel
que
soit
Le nombre
de
projets,
dans
la imite
de
40%
du
reste
à charge
communal
et
de
la
participation
minimale
du
maitre
d'ouvrage
de
20%.
La
Commune
ne
sollicite
aucun
autre
soutien
financier
externe.
Au
vu
du
devis
établi
par
l'atelier
COREUM
, Le
montant
prévisionnel
pour
cette
restauration
serait
de
l’ordre
de
987.00€
ht.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
est
proposé
:
Dépenses
ht
Recettes
ht
Commune
- Autofinancement
: 60%
|
592.20
Travaux
de
restauration
de
la statue
de
Saint
Yves
987,00
=
n
7
Quimperlé
Communauté
- Fonds
de
394.80
concours
patrimoine
culturel
: 40
%
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Par
19
voix
Pour
APPROUVE
le projet
de
restauration
de
la statue
de
Saint
Yves,
élément
constitutif
des
boiseries
latérales
de
Eglise
paroissiale
du
Trévoux,
SOLLICITE
Le
fonds
de
concours
« Patrimoine
culturel
» de
Quimperlé
Communauté
pour
la
réalisation
de
cette
restauration, PRÉCISE
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
primitif
de
la commune.
Corentin
Le
Scanff
évoque
également
une
autre
statue,
fortement
endommagée,
qui
pourrait
également
faire
l’objet
d’une
restauration,
celle
de
Saint
Roch
et
son
chien.
16/
Questions
diverses
et
Quart
d’heure
citoyen
%& Le
Trévoux
en
Musique
1°
juillet,
&
Les
Guignettes
déglinguées
: les
samedi
22
et
dimanche
23
juillet
au
plan
d’eau,
avec
feu
d'artifice,
& Cirque
Plaisir
du
11 août
au
27
août
: 13
représentations
de
« Machefer
» seront
proposées
sur
la commune,
% Le
Festival
des
Rias
se
déroulera
au
plan
d’eau
les
29
et
30
août
: 6 spectacles
y sont
programmés,
&
Randonnées
estivales
sur
thème
: vendredis
21
juillet
« Autour
du
bourg
», 28
juillet
« Arbres
et
cultures
»,
18
août
« Zone
humide
et
grand
cycle
de
l’eau
»,
‘ & Prochaine
permanence
des
élus
: Le
samedi
16
septembre,
& Pour
organiser
l’accueil
de
des
grands
passages,
Quimperlé
Communauté
a mis
en
place
un
dispositif
tournant
entre
les
9 communes
les
plus
accessibles
depuis
La
RN
165.
Aussi,
cette
année,
la commune
du
Trévoux
pourrait
accueillir,
durant
l’été,
des
missions
évangéliques
sur
son
territoire.
Le
terrain
proposé,
validé
par
les
services
préfectoraux,
ne
concerne
aucun
riverain
trévoltois
directement.
& Quart
d’heure
citoyen
Un
nouvel
arrivant
est
venu
se
présenter
aux
membres
du
conseil
municipal
: « de
retour
au
pays
», il
se
réjouit
du
dynamisme
de
la commune.
Les
élus
saluent
cette
démarche
et
lui
souhaitent
la
bienvenue.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h45.
La
Maire,
Le
Secrétaire
de
Séance,
Elina
VANDENBROUCKE
Claude
ROTILLON
10