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Déliberation - 2025 03 18 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 03 18 Liste des deliberations 1
Procès Verbal - 2025 03 18 PV REGISTRE S
Convocation - 2025 04 09 Convocation CM A
Convocation - 2025 05 27 Convocation CM A
Convocation - Convocation CM 05 03 2025
Convocation - 2025 09 14 Convocation CM A
Convocation - 2024 07 03 Convocation CM
Convocation - 2024 03 13 Convocation CM
Convocation - 2026 03 20 Convocation CM
Convocation - 2025 03 18 Convocation CM A
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ville-ès-Nonais.
Lien du pdf (Convocation - 2025 03 18 Convocation CM A)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Aménagement du territoire,
Département
d’Ille
et Vilaine
LA
VILLE-
ES-
NONAIS
AFFICHÉ
Membres
du
Conseil
Municipal
a)
:
LE!
1 1 HAPS
2025
MAIRIE LA VILLE-ES-NONAIS
4
LA
VILLE-ES-NONAIS,
le
11
mars
2025
MAIRIE
DE
LA
VILLE-ES-NONAIS
Objet
: Convocation
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
Le
Conseil
Municipal
de
LA
VILLE-ES-NONAIS
se
réunira
:
Le
mardi
18
mars
2025
à 20h30
à la
mairie
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
réunion
et
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
Pexpression
de
mes
sentiments
distingués.
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
4 décembre
2024.
Environnement
et Urbanisme
1-
Approbation
de
la révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme.
Finances
2-
Approbation
du
compte
financier
unique
2024
— Budget
principal ;
3-
Affectation
des
résultats
2024
— Budget
principal ;
4-_
Approbation
du
compte
financier
unique
2024
—
Budget
camping
;
5-
Affectation
des
résultats
2024
— Budget
camping
;
6-
Approbation
du
compte
financier
unique
2024
— Budget
mouillage
;
7-
Affectation
des
résultats
2024
— Budget
mouillage
;
8-
Règlement
de
la
franchise
prévue
au
titre
du
contrat
d’assurance
responsabilité
civile
dans
le
cadre
d’un
sinistre
pour
lequel
la responsabilité
de
la commune
est
engagée
;
9-
Convention
et fixation
d’un
tarif pour
la location
de
kayak
à Vigneux
;
10-
Convention
et
redevance
d’occupation
temporaire
du
domaine
publie
pour
un
commerce
bar-
restauration
pour
la saison
2025.
Intercommunalité
11-
Modification
statutaire
de
SAINT-MALO
AGGLOMERATION
-—
prise
de
compétences
« Projet
de
Solidarité
» et France
Services
—
mise
à jour
des
compétences.
Décisions
du
Maire
prises
en
vertu
en
vertu
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT.
Informations
et questions
diverses. 15
rue
de
la
Rance
35430
LA
VILLE-ES-NONAIS
Tél.
: 02.99.58.41.92
—
Fax
: 02.99.58.43.53
— Email
: mairie@la-ville-es-nonais.fr Je
vous
invite
à consulter
l’ensembles
des
documents
produit
concernant
le
dossier
de
révision
du
PLU
sur
les
liens
suivants
:
https://www.boulland-urbanisme.bzh/plu_ven_publique/ Afin
de
vous
répondre
de
manière
claire
et
précise
et
de
gagner
en
efficience,
je
vous
invite
—
comme
prévu
dans
Particle
4
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
- à
m'adresser
vos
questions
à
l’écrit au
plus
tard
trois
jours
ouvrables
avant
le
conseil.
AFFICHÉ
LE
MAIRE
Jean-Malo
CORNEE
LE
1 1 HAS
2075
MAIRIE LA VILLE-ES-NONAIS
15
rue
de
la
Rance
35430
LA
VILLE-ES-NONAIS
Tél.
: 02.99.58.41.92
— Fax
: 02.99.58.43.53
—
Email
: mairie@la-ville-es-nonais.fr