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Convocation - 2024 03 13 Convocation CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ville-ès-Nonais.
Lien du pdf (Convocation - 2024 03 13 Convocation CM)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Énergies,
Département
d’Ille
et
Vilaine
LA
VILLE-
ES-
NONAIS
Membres
du
Conseil
Municipal
* 4 all \
LA
VILLE
ES
NONAÏS,
le
6 mars
2024
MAIRIE
DE
LA
VILLE-ES-NONAIS
Objet
: Convocation
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
Le
Conseil
Municipal
de
LA
VILLE
ES
NONAIS
se réunira
:
Le
mercredi
13
mars
2024
à
20h30
À
la
mairie
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
réunion
et
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
Pexpression
de
mes
sentiments
distingués.
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
13
décembre
2023
Débat
relatif aux
orientations
générale
PADD
dans
le cadre
de
la
révision
du
PLU
Finances
e
Budget
Commune
: Approbation
du
Compte
de
gestion
du
trésorier
Budget
Commune
: Vote
du
Compte
administratif 2023
Budget
Commune
: Affectation
du
résultat
2023
Budget
Camping
: Approbation
du
Compte
de
gestion
du
trésorier
Budget
Camping
: Vote
du
Compte
administratif 2023
Budget
Camping
: Affectation
du
résultat
2023
Budget
Mouillage
: Approbation
du
Compte
de
gestion
du
trésorier
e
Budget
Mouillage
: Vote
du
Compte
administratif 2023
e
Budget
Mouillage
: Affectation
du
résultat
2023
e
Convention
de
financement
pour
l'installation
d’une
infrastructure
de
recharge
pour
véhicules
électrique
et hybrides
rechargeables
e
Taxe
forfaitaire
sur
la cession
à titre
onéreux
de
terrains
devenus
constructibles
Environnement
et Urbanisme
e
Définition
des
zones
d’accélération
pour
les
énergies
renouvelables
sur
son
territoire
e
JIlot
Jacques
Cartier
—
Approbation
de
la
vente
par
l'Etablissement
Public
Foncier
auprès
d’Emeraude
Habitation
(annule
et remplace
la délibération
2023-55)
Intercommunalité
e
Convention
fille
—
SIG
—
Service
unifié
sur
le
territoire
du
Pays
de
Saint-Malo
—
Conventionnement
2023-2027
Ressources
humaines
e
Délibération
relative
à la prime
exceptionnelle
pouvoir
d’achat
15
rue
de
la
Rance
35430
LA
VILLE-ES-NONAIS
Tél.
: 02.99.58.41.92
— Fax
: 02.99.58.43.53
—
E.mail
: mairie@la-ville-es-nonais.fr e
Création
d’un
poste
non
permanent
pour
un
accroissement
saisonnier
: Agent
d’accueil
et
gardiennage
du
camping
municipal
QUESTIONS
DIVERSES
Afin
de
vous
répondre
de
manière
claire
et précise
et de
gagner
en
efficience,
je
vous
invite
—
comme
prévu
dans
Particle
4 du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
- à m’adresser
vos
questions
à l’écrit
au
plus
tard
trois jours
ouvrables
avant
le conseil.
LE
MARIE
Jean-Malo
CORNEE
15
rue
de
la
Rance
35430
LA
VILLE-ES-NONAIS
Tél.
: 02.99.58.41.92
— Fax
: 02.99.58.43.53
—
E.mail
: mairie@la-ville-es-nonais.fr