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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees 2
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees 2)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Sport,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Conseil municipal du 15 novembre 2023 à 18 h 00
N° de
l’acte Intitulé Vote 1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AUX DEROGATIONS A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DETAIL EN 2024
Avis
favorable
1.2 RECENSEMENT ANNUEL DE LA POPULATION 2024 - INDEMNITE AUX AGENTS RECENSEURS Adoptée 1.3 APPROBATION DE L’AVENANT N° 2 A LA CONVENTION- CADRE PLURIANNUELLE « ACTION CŒUR DE VILLE -
OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE » DE
CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT
5.1 SOUTIEN A LA CREATION D’UN RESEAU DE CHALEUR ET DE FROID SUR LE TERRITOIRE DE CORBEIL-ESSONNES PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE-SENART
Adoptée
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.4 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – MODALITES DE DEPOT ET DE TRAITEMENT DES MOTIONS OU VŒUX
Adoptée
1.5 INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Prend acte
4. FINANCES
4.1 BUDGET VILLE 2023 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 Adoptée 4.2 DEMANDE DE SUBVENTION ET VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DE L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET REGIONAL « RECONQUERIR LES FRICHES FRANCILIENNES »
Adoptée
6. TRAVAUX
6.1 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE CONCERNANT LES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA HALLE DU COMTE-HAYMON
Adoptée
7. PERSONNEL
7.1 PRIME 2023 POUR CERTAINS PERSONNELS COMMUNAUX SE TROUVANT EN DEHORS DU CHAMP D’APPLICATION DU RIFSEEP
Adoptée
8. AFFAIRES SCOLAIRES-ENFANCE ET PETITE ENFANCE
8.1 RAPPORT D’ACTIVITE 2021-2022 DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC RELATIF A LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
Prend acte
8.2 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023- 2024 ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET L’INSPECTION ACADEMIQUE DE L’ESSONNE POUR L’ORGANISATION D’ATELIERS DE DECOUVERTE INSTRUMENTALE
Adoptée2
8.3 APPROBATION DE CONVENTIONS 2023-2024 ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES, L’INSPECTION ACADEMIQUE DE L’ESSONNE ET LES PARTENAIRES DES PROJETS EDUCATIFS, POUR LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS EDUCATIVES DESTINEES AUX ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES DE CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
10. SOCIAL – SANTE – LOGEMENT
10.1 APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L’AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ILE-DE-FRANCE RELATIVE A LA REDUCTION DES INEGALITES DANS LA PRATIQUE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES FAVORABLES A LA SANTE DANS LES TERRITOIRES « TERRE DE JEUX 2024 » ET EN CONTRAT LOCAL DE SANTE A L’OCCASION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024
Adoptée
14. ASSOCIATIONS
14.1 VERSEMENT DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AU PROFIT DES ASSOCIATIONS LES RESTAURANTS DU CŒUR (RELAIS DU CŒUR DE L’ESSONNE), SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS ET LES MAINS DE L’ESPOIR FRANÇAIS
Adoptée
14.2 MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN BUREAU AU SEIN DU LOCAL MUNICIPAL SITUE 1, RUE PIERRE-SEMARD A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION CONSEIL CITOYEN DE CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
16. MOTIONS/VŒUX
16.1 MOTION POUR REAFFIRMER LA REPUBLIQUE, SOUTENIR LES AGENTS DU SERVICE PUBLIC ET LES ELUS CONFRONTES A LA VIOLENCE
Adoptée
16.2 MOTION DE SOUTIEN AUX AGENTS DES SERVICES PUBLICS AGRESSES A CORBEIL-ESSONNES Rejetée 16.3 VŒU POUR LA PAIX AU PROCHE-ORIENT REPOSANT SUR LA DEMANDE D’UN CESSEZ-LE-FEU IMMEDIAT A GAZA ET LA RECONNAISSANCE PAR LA FRANCE D’UN ETAT PALESTINIEN
Adoptée
Date d’affichage et de publication sur le site de la ville : 16 novembre 2023.