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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees cm 14.12.2022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees cm 14.12.2022)
Thèmes du document : Sport, Dialogue social, Assurance,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Conseil municipal du 14 décembre 2022 à 18 h 00
Matière N° de l’acte Intitulé Vote 1. ADMINISTRATION
GENERALE 1.1
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER
MUNICIPAL Prend acte
16. MOTION – VŒU 16.1 SOUTIEN AU PROJET DE LIGNE S DANS LE CADRE DE LA REVOYURE DU SCHEMA DIRECTEUR DU RER D Adoptée
1. ADMINISTRATION
GENERALE 1.2
DESIGNATION DE NOUVEAUX MEMBRES DU CONSEIL
MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE
INTERNE SANTE ET SOLIDARITE ET DU CONSEIL
D’ECOLE MATERNELLE GENEVIEVE-ANTHONIOZ-DE-
GAULLE
Désigne de nouveaux
représentants
1. ADMINISTRATION
GENERALE 1.3
DESIGNATION D’UN NOUVEAU REPRESENTANT AU SEIN
DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES MARCHES
Désigne un nouveau
représentant
1. ADMINISTRATION
GENERALE 1.4
RECENSEMENT ANNUEL DE LA POPULATION 2023 -
INDEMNITE AUX AGENTS RECENSEURS Adoptée 1. ADMINISTRATION
GENERALE 1.5
FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE DE CORBEIL-
ESSONNES Adoptée
1. ADMINISTRATION
GENERALE 1.6
ADHESION A LA SCIC SAS « TOURNEZ LA PAGE... » EN
COURS DE CONSTITUTION ET PARTICIPATION
COMMUNALE AU CAPITAL SOCIAL POUR LE MAINTIEN
ET LE DEVELOPPEMENT DE L'ACTIVITE DE LIBRAIRIE
SISE 6, PLACE SAINT-LEONARD A CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
1. ADMINISTRATION
GENERALE 1.7
INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES
DANS LE CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS
ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE
L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
Prend acte2
7. PERSONNEL 7.1
INSTAURATION DE L’INDEMNITE FORFAITAIRE
ANNUELLE POUVANT ETRE ALLOUEE AUX AGENTS
COMMUNAUX EXERCANT DES FONCTIONS
ESSENTIELLEMENT ITINERANTES SUR LE TERRITOIRE
DE CORBEIL-ESSONNES
Délibération retirée de l'ordre
du jour
7. PERSONNEL 7.2
APPROBATION DE L’ACCORD COLLECTIF LOCAL
PORTANT SUR L'INSTAURATION DU TELETRAVAIL AU
SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX DE CORBEIL-
ESSONNES
Adoptée
7. PERSONNEL 7.3
APPROBATION DU REGLEMENT RELATIF À
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS
COMMUNAUX
Adoptée
7. PERSONNEL 7.4
ACTUALISATION DU TABLEAU RECAPITULATIF DES
INDEMNITES DE FONCTION ALLOUEES AUX ELUS
MUNICIPAUX APPROUVE LE 16 JUILLET 2020, A LA SUITE
DE L’INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER
MUNICIPAL
Adoptée
2. AFFAIRES
JURIDIQUES 2.1
ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE
STATUTAIRE 2023-2026 SOUSCRIT PAR LE CENTRE
INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE
COURONNE DE LA REGION ILE-DE-FRANCE – FIXATION
DU TAUX DE COTISATION
Adoptée
2. AFFAIRES
JURIDIQUES 2.2
ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES
CONSTITUE PAR LE CENTRE INTERDEPARTEMENTAL
DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA REGION
ILE-DE-FRANCE POUR LES ASSURANCES INCENDIE,
ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS (I.A.R.D.), POUR LE LOT
« ASSURANCE PROTECTION FONCTIONNELLE » 2024-2027
Adoptée
5. URBANISME-
HABITAT-
ENVIRONNEMENT
5.3
DELIBERATION DE PRINCIPE RELATIVE AU SOUTIEN ET
A L’ACCOMPAGNEMENT DE DEUX ASSOCIATIONS DANS
LEUR PROJET DE DEVELOPPEMENT
Adoptée
4. FINANCES 4.1 BUDGET VILLE 2022 - DECISION MODIFICATIVE N° 2 Adoptée
4. FINANCES 4.2 CONSTITUTION DE DEUX PROVISIONS AU BUDGET PRINCIPAL Adoptée3
4. FINANCES 4.3 AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT L'ADOPTION DU BUDGET 2023 Délibération retirée de l'ordre du jour
4. FINANCES 4.4
LANCEMENT DU LOT N° 4 « VÊTEMENTS ET PETITS
ACCESSOIRES POUR LA POLICE MUNICIPALE ET LES
AGENTS DE SURVEILLANCE DE LA VOIE PUBLIQUE » DU
MARCHE PUBLIC D’ACQUISITION DE VÊTEMENTS DE
TRAVAIL, D’ARTICLES CHAUSSANTS ET
D’EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
Délibération retirée de l'ordre
du jour
4. FINANCES 4.5
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC D’ACQUISITION DE
FOURNITURE DE DIVERS VEHICULES NEUFS ET
D’OCCASION RECENTE POUR LES SERVICES
MUNICIPAUX DE CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
4. FINANCES 4.6
ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC RELATIF A LA
LOCATION DE VEHICULES EN LONGUE DUREE DE TYPE
CITADINE A MOTORISATION ELECTRIQUE
Adoptée
5. URBANISME-
HABITAT-
ENVIRONNEMENT
5.1
RETROCESSION DU TERRAIN D’ASSIETTE SIS 1 A 7, RUE
WALDECK-ROUSSEAU CORRESPONDANT AUX
TROTTOIRS DE LA RESIDENCE « CASTEL JOLI » AU
PROFIT DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
Délibération retirée de l'ordre
du jour
5. URBANISME-
HABITAT-
ENVIRONNEMENT
5.2
APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION
D’INTERVENTION FONCIERE ENTRE L’ETABLISSEMENT
PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE ET LA COMMUNE
DE CORBEIL-ESSONNES POUR L’ANCIEN SITE
LOGISTIQUE « PROUDREED » ET SON PERIMETRE
JOUXTANT
Adoptée
10. SOCIAL – SANTE –
LOGEMENT 10.1
APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA
REDUCTION DES INEGALITES DANS LA PRATIQUE DES
ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES FAVORABLES A
LA SANTE DANS LES TERRITOIRES « TERRE DE JEUX 2024
» ET EN CONTRAT LOCAL DE SANTE A L’OCCASION DES
JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024
Adoptée
9. SPORTS 9.1
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU
PROFIT DE L’ASSOCIATION SPORTIVE DE CORBEIL-
ESSONNES DE RUGBY A XIII LES SPARTIATES ET
APPROBATION D’UN CONTRAT D’OBJECTIFS
Adoptée4
9. SPORTS 9.2
VERSEMENT DES ACOMPTES 2023 AUX ASSOCIATIONS
SPORTIVES – APPROBATION DE CONTRATS
D’OBJECTIFS
Adoptée
9. SPORTS 9.3
MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’EQUIPEMENTS
SPORTIFS ET DE LOCAUX COMMUNAUX AU PROFIT
D’ASSOCIATIONS ET D’ORGANISMES LOCAUX
Délibération retirée de l'ordre
du jour
6. TRAVAUX 6.1
APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DE
MAÎTRISE D’OUVRAGE DE LA COMMUNE DE CORBEIL-
ESSONNES A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE-SENART POUR
L’AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA VOIRIE
ET DES TROTTOIRS DE LA RUE DU TROU-PATRIX A
CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
10. SOCIAL – SANTE –
LOGEMENT 10.2
APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE
RELATIVE AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU
DISPOSITIF DEPARTEMENTAL « ESSONNE
TELEASSISTANCE » ET DE SON AVENANT
Délibération retirée de l'ordre
du jour
10. SOCIAL – SANTE –
LOGEMENT 10.3
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT
CONCLUE ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
ET L’INSTITUT « LE VAL MANDE » AFIN DE POUVOIR
ACCUEILLIR DEUX GROUPES DE JEUNES EN SITUATION
DE HANDICAP POUR EFFECTUER DES TRAVAUX
D’ENTRETIEN SUR LES ESPACES PUBLICS DES PARCS ET
JARDINS
Adoptée
13. JEUNESSE 13.1
LANCEMENT DU LOT N° 3 « SEJOURS HIVER – 12 A 17 ANS
REVOLUS » DU MARCHE PUBLIC RELATIF A
L’ORGANISATION DE SEJOURS ETE/HIVER EN CENTRE
DE VACANCES POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE 4
A 17 ANS REVOLUS DE LA COMMUNE DE CORBEIL-
ESSONNES
Adoptée
14. ASSOCIATIONS 14.1
VERSEMENT DES ACOMPTES 2023 AUX ASSOCIATIONS
NON SPORTIVES – APPROBATION DE CONTRATS
D’OBJECTIFS
Adoptée
14. ASSOCIATIONS 14.2 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ARC EN CIEL Adoptée5
14. ASSOCIATIONS 14.3 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION CHILDREN'S ZION Adoptée
14. ASSOCIATIONS 14.4 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION AGIR POUR LES TARTERÊTS Adoptée
14. ASSOCIATIONS 14.5
APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A
DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN LOCAL
MUNICIPAL SITUE 32, RUE GUSTAVE-COURBET A
CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION
GENERATION 91
Adoptée
6. TRAVAUX 6.2
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE ET
D’INSTALLATION D’EQUIPEMENTS LUDIQUES SUR LA
COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
Adoptée