Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 06.03.2024
Déliberation - LISTE DES DELIBS EXAMINEES CM 28.09.2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 26.03.2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 17.12.2025
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 03.04.2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 28.09.2026 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 24.04.2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 11.02.2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 19.11.2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 05.04.2023
Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees cm 03.04.2024
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees cm 03.04.2024)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Handicap et inclusivité,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Conseil municipal du 3 avril 2024 à 18 h 00
N° de l’acte Intitulé Vote
16. MOTIONS/VŒUX
16.1 VŒU POUR UN CESSEZ-LE-FEU IMMEDIAT A GAZA Adoptée 4. FINANCES
4.1 COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2023 Adoptée 4.2 COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2023 Adoptée
4.3 AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2023 Adoptée
4.4 BUDGET PRIMITIF POUR L’EXERCICE 2024 Adoptée 4.5 TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX POUR 2024 Adoptée
4.6
VERSEMENT POUR L’ANNEE 2024 D’UNE
SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES DE
CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
4.7
APPROBATION DE LA SUBVENTION 2024 AU PROFIT
DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE
CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT
5.1
SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GESTION
URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE DE CORBEIL-
ESSONNES 2024-2030
Adoptée
8. AFFAIRES SCOLAIRES-ENFANCE ET PETITE ENFANCE
8.1
MODIFICATION DU REGLEMENT DE
FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS
MUNICIPAUX D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE
CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
8.2
APPROBATION DE LA CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC L’ETABLISSEMENT MEDICO-
SOCIAL D’AFG AUTISME/SESSAD SAS ET
L’EDUCATION NATIONALE DANS LE CADRE DE
L’UNITE D’ENSEIGNEMENT MATERNEL POUR
ENFANTS AUTISTES AU SEIN DE L’ECOLE
MATERNELLE SIMONE-VEIL
Adoptée
12. CULTURE
12.1
APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS
ET DE MOYENS 2024 AVEC L’ASSOCIATION VILLES
DES MUSIQUES DU MONDE
Adoptée
14. ASSOCIATIONS
14.1 SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS DE CORBEIL-ESSONNES Adoptée
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1
INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE
PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Prend
acte
6. TRAVAUX
6.1
ATTRIBUTION DE 7 LOTS DU MARCHE PUBLIC DE
TRAVAUX D’ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES
EQUIPEMENTS COMMUNAUX
Adoptée
Date d’affichage et de publication sur le site de la ville : 4 avril 2024.