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Procès Verbal - 2024 144 Adhesion Asso Scenes Territoires tampon
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 144 Adhesion Asso Scenes Territoires tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
VILLE DE COMMERCY
PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU LUNDI 4 NOVEMBRE 2024
EM/NC
Objet : Adhésion à l’association Scènes et territoires
N° : DCM_2024/144
PUBLIÉE LE : 13/11/2024
L’an deux mille vingt quatre, le lundi 4 novembre à 19 heures 30.
Les membres du Conseil municipal de la Commune de COMMERCY se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence du Maire Monsieur Jean-Philippe VAUTRIN. Conformément aux articles L2121-10, L2121-12 et L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la convocation leur a été adressée par mail le 25 octobre 2024.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mesdames et Messieurs les Adjoints :
Martine MARCHAND, Patrick BARREY, Gérald CAHU, Élise THIRIOT, Florent CARÉ Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux :
Benoît REYRE, Olivier LEMOINE, Claude LAURENT, Sandrine KIEFER, Nelly LOMBARD, Bruno MAUD’HEUX, Sylvie ZEIMET, Edmond GUILLERY, Ahmed EZZAHRI, Olivier GUCKERT, Gérard LANDO, Céline ADOLPHE
ONT DONNÉ PROCURATION :
Angélique GÉNART donne pouvoir à Jean Philippe VAUTRIN
Laila AHADDAR donne pouvoir à Benoît REYRE
Liliane BOUROTTE donne pouvoir à Patrick BARREY
Annette DABIT donne pouvoir à Martine MARCHAND
Martine JONVILLE donne pouvoir à Nelly LOMBARD
Carole DELAMARCHE donne pouvoir à Olivier GUCKERT
ÉTAIENT ABSENTS :
Laetitia SACCHIERO, Suzel RICHARD, Jessica LEROY, Jean-Benoît JANNOT Conseillers en exercice : Présents : 18 - Absents : 4 – Pouvoirs : 6 - Votants : 24 Monsieur Patrick BARREY est désigné secrétaire de séance.
Vu le Code général des collectivités territoriales.
L’association Scènes et Territoires, située à Maxéville, mène depuis plus de 20 ans un projet rassemblant culture et éducation populaire pour le développement culturel de l’espace rural.
Parmi ses nombreuses volets d’intervention, l’association propose à la location du matériel scénique aux acteurs culturels de la région.
Le matériel est loué exclusivement aux associations, collectivités et structures publiques du Grand Est. Les structures doivent au préalable adhérer à Scènes et Territoires (30€ TTC à l’année). La location de matériel auprès de cette association peut être une solution efficace et peu onéreuse dans le cadre de l’organisation de certaines manifestations.
Il est proposé au Conseil municipal :
• D’AUTORISER l’adhésion à l’association Scènes et Territoires au prix de 30 € TTC à l’année
Après en avoir délibéré,
À l'unanimité
Le Conseil municipal décide :
• D’AUTORISER l’adhésion à l’association Scènes et Territoires au prix de 30 € TTC à l’année
Le Maire
Jean-Philippe VAUTRIN
La présente décision est contestable devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.