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Déliberation - SKM C250i25042809440
Document publié le Mercredi 30 avril 2025 par la commune de Clavette.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C250i25042809440)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
NL , Clavette, le 30 avril 2025,
r'Clavette En
Mesdames, Messieurs,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai le plaisir de vous convier à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se tiendra :
Mardi 06 mai 2025
A 20h30
Dans la salle du Conseil Municipal
de la Mairie de Clavette
Lecture et approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal.
ORDRE DU JOUR :
Délibération n° 06_05_2025_01 : Présentation et approbation du projet Ecole Enfance
Jeunesse
Délibération n° 06_05_2025_02 : Présentation et approbation de la Redevance d’Occupation
du Domaine Public (RODP) due par Enedis en 2025
Délibération n° 06_05_2025_03 : Convention avec le Syndicat Départemental de la Voirie pour
la mission d'étude concernant la création d’une voie de desserte pour le projet Ecole Enfance
Jeunesse : autorisation de signature donnée à Madame le Maire
Délibération n° 06_05_2025_04 : Avis de la commune de Clavette sur le Projet de modification
n° 2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
EL
Délibération n° 06_05_2025_ 05: Création d’un poste d’adjoint technique territorial
permanent à temps non complet
Délibération n° 06_05_2025_06 : Modification du tableau des effectifs suite à la création d’un
poste d’adjoint technique territorial à temps non complet
Je vous prie de recevoir, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes cordiales salutations,
Madame la Maire,
Cu GUERRY-GAZEAU
Mairie de Clavette - 17, rue du Grand Chemin - 17220 CLAVETTE
05 46 35 81 57 - infos@mairie-clavette. fr -www.clavette.fr