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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gosier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
VILLE
DE
LA
DE
GUADELOUPE
GOSIER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
23
JUILLET
2020
L'An
Deux
Mille
Vingt,
le
Jeudi
Vingt-trois
du
mois
de
Juillet
à
Seize
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GOSIER,
dûment
convoqués,
s’est
réuni
à
la
Mairie,
dans
la
salle
des
délibérations
en
séance
publique,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Cédric
CORNET,
pour
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à
l’ordre
du
jour
de
la
présente
assemblée
communale.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
Cédric
CORNET
-
Mme
Liliane
MONTOUT
-
M.
Guy
BACLET
—
Mme
Wennie
MOLIA
—
M.
Louis
ANDRE
—
Mme
Nanouchka
LOUIS
—
M.
Josy
LAQUITAINE
—
Mme
Marguerite
MURAT
—
M.
Jules
FRAIR
—
Mme
Elodie
CLARAC
-—
MM.
Emmery
BEAUPERTHUY
-—
Michel
HOTIN
—
Mme
France-Enna
URBINO
—
MM.
Teddy
BARBIN
—
Marcellin
ZAMI
-
Mmes
Sylvia
HENRY
-—
Sandra
MOLIA
—
Mévice
VERITE
-— Marie-Renée
ADELAIDE
—
MM.
Jimmy
DAMO
-— Sébastien
THOMAS
—
Mme
Nina
PAULON
—
M.
Stéphane
URIE
-—
Mmes
Rebecca
BELLEVAL
—
Mégane
BOURGUIGNON
—
M.
Lucas
ALBERI-
Mmes
Nadia
CELINI
—
Yane
BEZIAT
—
MM.
Jean-Claude
CHRISTOPHE
—
Julien
DINO
—
Mme
Maguy
BORDELAIS
—
M.
Patrice
PIERRE-JUSTIN
— Mmes
Jocelyne
VIROLAN
— Ghylaine
JEANNE.
ETAIT
ABSENT
: M.
David
LUTIN.
Monsieur
Lucas
ALBERI
a
été
désigné
secrétaire
de
séance
à
l’unanimité.
CM-2020-2S-DAF-15
ADOPTION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2019
DE
LA
VILLE
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales ;
Vu
le
décret
n°
62-1587
du
29
décembre
1962
portant
règlement
général
sur
la
comptabilité
publique
;
Vu
la
délibération
n°
CM-2018-6S-DAF-87,
en
date
du
18
décembre
2018,
approuvant
le
budget
primitif
2019
de
la
Ville
;
Vu
la
délibération
n°
CM-2019-4S-DAF-36
en
date
du
25
juin
2019,
relative
à
l'affectation
du
résultat
2018
de
la
Ville
; Vu
la
délibération
n°
CM-2019-4S-DAF-37
en
date
du
25
juin
2019,
approuvant
le
budget
supplémentaire
2019
de
la
Ville ;
Vu
la
délibération
n°
CM-2019-6S-DAF-69
en
date
31
octobre
2019,
approuvant
la
décision
modificative
n°2
du
budget
2019
de
la Ville
;
Considérant
que
le
Conseil
municipal
doit
se
prononcer
sur
l'approbation
du
compte
administratif
2019 ;
Considérant
la
concordance
du
compte
de
gestion
retraçant
la
comptabilité
patrimoniale
tenue
par
monsieur
le
receveur
municipal
avec
le
compte
administratif
retraçant
la
comptabilité
administrative
tenue
par
l'ordonnateur ;
Ayant
entendu
l'exposé
de
monsieur
le
maire,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Article
1
:
DÉCIDE
selon
le tableau
ci-après
:
D'adopter
le
compte
administratif
de
la
ville
pour
l'exercice
2019
Résultat
à
la
Résultat
à
la
clôture
Part
affecté
à
.
=
Restes
à
Restes
à
Résultat
de
clôture
à
:
:
:
Résultat
de
clôture
du
ue
2
de
l'exercice
l'investissement :
l'exercice
2019
comoté:de
réaliser
en
réaliser
en
du
compte
précédent
: 2018
Exercice
2019
np
dépenses
recettes
administratif
2019
gestion
2019
Investissement
2
057
917,87
€
-1
955
427,75
€ |
102
490,12
€
4
150
049,80
€ |
926
336,22
€
-3
121
223,46
€
Fonctionnement
2
707
339,07
€
448
451,65
€
3
385
087,12
€ |
5 643
974,54
€ |
4 5414
79955€
0,00
€
4
129
174,99
€
Total
4 765
256,94
€
448
451,65
€
1 429
659,37
€ |
5 746
464,66
€ |
5
664
849,35
€ |
926
336,22
€
1
007
951,53
€
Article
2 :
Le
maire
et
le
receveur,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
le
0 6
AOUT
2020
Et
publication
ou
notification
°
0 6
AOUT
2020
FE à
G
—
D
- Cédric
CORNEPELO
Fait
et
délibéré
à
Gosier,
le
23
juillet
2020 Accusé
de
réception
préfecture
Objet
de
l'acte:
Adoption
du
compte
administratif
2019
de
la Ville
Date
de
transmission
de
l'acte
:
06/08/2020
Date
de
réception
de
l'accusé
de
06/08/2020
réception :
Numéro
de l'acte:
CM20202SDAF15
( voir l'acte associé )
Identifiant
unique
de
l'acte
:
971-219711132-20200723-CM20202SDAF15-DE
Date
de
décision
:
23/07/2020
Acte
transmis
par:
Ingrid
SOUDAN
Nature
de
l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte:
7.
Finances
locales
7.1.
Decisions
budgetaires
7.1.1.
Budgets
et
comptes
7.1.1.2.
Autres
actes
budgétaires
(B.A,
B.S,
D.M
et
C.A...)