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Conseil Municipal - cm 2020 2s daf 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gosier.
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Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
VILLE
DE
LA
DE
GUADELOUPE
GOSIER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MARDI
16
JUIN
2020
L'An
Deux
Mille
Vingt,
le
Mardi
Seize
du
mois
de
Juin
à
dix
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GOSIER,
dûment
convoqué,
s'est
à
la
fois
réuni
en
présentiel
à
la
Mairie
et
à
distance
par
téléconférence,
dans
la
salle
de
délibérations
en
séance
publique,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Jean-Pierre
DUPONT,
pour
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à
l’ordre
du
jour
de
la
présente
assemblée
communale. ETAIENT
PRESENTS
EN
MAIRIE
:
M.
Jean-Pierre
DUPONT
—
Mme
Marie-Flore
DESIREE
—
M.
Christian
THENARD
—
Mme
Nadia
CELINI
—
M.
Jean-Claude
CHRISTOPHE
-
Mmes
Félicienne
GANTOIS
-—
Paulette
LAPIN
—
Renetta
CONSTANT
—
Marie-Antoinette
LOLLIA
—
M.
Julien
BONDOT
—
Mmes
Adrienne
LAMASSE
-
Michelle
COUPPE
DE
K/MARTIN
—
M.
Jean-Pierre
WILLIAM
—
Mme
Yane
BEZIAT
-
MM.
Ebéné
BRIGITTE
—
Yvan
MARTIAL
—
Julien
DINO
-
Mme
Liliane
MONTOUT
—
MM.
Guy
BACLET
—
Cédric
CORNET.
ETAIENT
PRESENTS
PAR
VISIOCONFERENCE
:
MM.
José
SEVERIEN
-
Jocelyn
CUIRASSIER
-—
Mme
Ghislaine
GISORS
-—
MM.
Solaire
COCO
-
Philippe
SARABUS.
ETAIENT
ABSENTS
:
MM.
Patrice
PIERRE-JUSTIN
(excusé)
—
Jean-Pierre
DAUBERTON
(excusé)
Mmes
Madlise
BERTILI
-
Maguy
THOMAR
(excusée)
—
Marlène
BORDELAIS
(excusée)
—
M.
Jocelyn
MARTIAL
—
Mmes
Christiane
GANE
-—
Roberte
MERI
(excusée)
—
Solange
BARBIN
(excusée)
—
M.
Fabrice
JACQUES.
Madame
Marie-Antoinette
LOLLIA
a
été
désignée
secrétaire
de
séance
à
l’unanimité.
CM-2020-2S-DAF-05
PROJET
DE
RÉALISATION
DE
LA
SECONDE
TRANCHE
RELATIVE
A
LA
RÉFECTION
DU
STADE
MUNICIPAL
ROGER
ZAMI
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
délibération
CM-2019-6S-DAF-68
en
date
du
31
octobre
2019,
relative
à
la
modification
du
Plan
Pluriannuel
des
Investissements
2016-2020
;
Considérant
la
volonté
municipale
de
développer
et
d'optimiser
les
équipements
sportifs
sur
son
territoire
; Considérant
l'importance
que
revêt
le
stade
municipal
Roger
ZAMI
pour
le
développement
de
la
politique
sportive
du
territoire
;
Considérant
la
nécessité
de
réaliser
des
travaux
d'électricité,
d'accessibilité
et
d'étanchéité
des
tribunes
;
Considérant
la
nécessité
de
distinguer
les
deux
tranches
de
travaux
afin
de
faciliter
les
demandes
de
subventions
au
titre
de
cette
seconde
partie
de
travaux
;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
Article
1 :
D’approuver
le
projet
de
réalisation
de
la
seconde
tranche
de
la
réfection
du
Stade
Municipal
Roger
ZAMI
(réhabilitation
de
la
toiture,
réhabilitation
de
l'électricité
générale,
étanchéité
du
tunnel,
l'accessibilité
PMR).
Article
2 :
D'approuver
le
projet
de
modification
du
plan
de
financement
de
la
réalisation
de
cette
seconde
tranche
de
la
réfection
du
stade
municipal
comme
suit : Nature
%
Montants
ETUDES
0,00%
0,00 €
TERRAIN
0,00%
0,00
€
DÉPENSES
TRAVAUX
100,00%
700
000,00
€
EQUIPEMENTS
0,00%
0,00
€
MOB
0,00%
0,00
€
AUTRES
0,00%
0,00
€
Total
dépenses
hors
taxes
100,00%
700
000,00
€
ETAT-DSIL
0,00%
0,00
€
ETAT-CNDS
20,00%
140
000,00
€
RECETTES
ETAT-DETR
28,57%
200
000,00
€
RÉGION
20,00%
140
000,00
€
DEPARTEMENT
11,43%
80
000,00
€
VILLE
20,00%
140
000,00
€
Total
recettes
hors
taxes
100,00%
700
000,00
€
Article
3 :
D'autoriser
le
maire
à
solliciter
les
partenaires
afin
de
compléter
les
subventions
déjà
obtenues. Article
4 :
D'’ajuster
les
crédits
ouverts
en
autorisations
de
programme
et
en
crédits
de
paiement
sur
cette
opération.
Article 5 :
De
donner
tout
pouvoir
au
maire
afin
de
signer
toute
pièce
relative
à
cette
affaire.
Acte
rendu
exécutoire
après
Fait
et
délibéré
à
Gosier,
le
16
juin
2020
envoi
en
Préfecture
le
1 8
JUIN
2020
Et
publication
ou
notification
1 8
JUIN
2020 Accusé
de
réception
préfecture
Objet
de
l'acte
:
Projet
de
réalisation
de
la
seconde
tranche
relative
à
la
réfection
du
stade
municipal
Roger
ZAMI
Date
de
transmission
de
l'acte
:
18/06/2020
Date
de
réception
de
l'accusé
de
18/06/2020
réception
:
Numéro
de
l'acte :
CM20202SDAF05
( voir l'acte
associé
)
Identifiant
unique
de
l'acte
:
971-219711132-20200616-CM20202SDAF05-DE
Date
de
décision:
16/06/2020
Acte
transmis
par:
Ingrid
SOUDAN
Nature
de
l'acte:
Délibération
Autres
domaines
de
competences
1.
Autres
domaines
de
competences
des
communes
1.3.
Autres
Matière
de
l'acte :
9. 9. 9.