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Déliberation - Liste delib.02.04.2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib.02.04.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Département
de
la Vendée
COMMUNE
DE
TREIZE-VENTS
Liste
des
délibérations
SEANCE
DU
2
AVRIL
2026
N°
de
:
délibération
Objet
Vote
20260402D01
|
Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
de
certaines
de
ses
attributions
Approuvée
20260402D02 |
Attribution
des
indemnités
de
fonctions
aux
élus
Approuvée
20260402D03 |
Le
droit
à
la
formation
des
élus
Approuvée
20260402D04 |
Création
des
commissions
communales
Approuvée
20260402D05 |
Création
d’un
comité
consultatif
d’actions
sociales
Approuvée
20260402D06 |
Désignation
des
membres
de
La commission
d’appel
d’offres
Approuvée
20260402D07
|
Désignation
des
représentants
de
La commune
au
comité
territorial
de
l’énergie
en | Approuvée
vue
de
l'élection
des
délégués
au
comité
syndical
du
SyDEV
20260402D08
|
Désignation
d’un
représentant
de
La
commune
auprès
de
l’association
NOVALISS
Approuvée
20260402D09 |
Désignation
des
représentants
de
La
commune
auprès
de
Vendée
Expansion
Approuvée
20260402D10
|
Désignation
d’un
représentant
de
La commune
auprès
d’ECollectivité
Approuvée
20260402D11
|
Renouvellement
de
la commission
communale
des
impôts
directs
Approuvée
20260402D12
|
Représentant
de
la commune
auprès
de
l'école
sous
contrat
d'association
Approuvée
2026040213
|
Relocalisation
du
lieu
de
réunion
du
conseil
municipal
après
les
travaux
de | Approuvée
rénovation
de
la
mairie
20260402D14 |
Marché
de
travaux
salle
polyvalente-mairie
Approuvée
Affichée
le
03.
Le
Maire,
Marielle
DUDOGNON-HERAULT ht}
Le
Secrétaire,
Cyrille
BABARIT
Er
04.2026