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Déliberation - 1.liste delib 19.01.2023
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Déliberation - 1.liste delib 19.01.2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Démocratie,
Département
de
la Vendée
COMMUNE
DE
TREIZE-VENTS
Liste
des
délibérations
SEANCE
DU
19
JANVIER
2023
N°
de
ï
délibération
GIE’
Vote
20230119D01 |
Convention
avec
un
gardien
de
fourrière
en
automobiles
agréé
Approuvée
20230119D02 |
Avenant
à
la
convention
de
fourrière
pour
les
animaux
,
Approuvée
20230119D03 |
Convention
avec
le
SyDEV
pour
la
rénovation
de
l'éclairage
public
rue
du
Lavoir
Approuvée
Autorisation
donnée
à Madame
le Maire
d'engager,
liquider
et
mandater
Les
20230119D04 |
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de |
Approuvée
l'exercice
précédent
Subvention
exceptionnelle
pour
le
financement
du
voyage
pédagogique
organisé
,
20280118005
par
l’école
Sainte-Marie
des
Vents
de
Treize-Vents
APREOUSÉE
Avance
sur
la subvention
accordée
à l'association
Familles
Rurales
pour
Le
,
20280119P06
fonctionnement
du
restaurant
scolaire
Approuvée
Projet
de
rénovation
de
la
mairie
et
de
la
salle
polyvalente
- demande
de
,
20230119D07 | ébvention
près
de
l'Etat,
du
Département
et divers
organismes
Approuvée
Augmentation
du
temps
de
travail
de
l’agent
chargé
de
l’agence
postale
et
z
2028419008
modification
du
tableau
des
effectifs
ApRrautee
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Nicole
BEAUFRETON
Laurent
WERTH
Affichée
le 20.01.2023