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Arrêté - Préfecture - Tarn - recueil 81 2025 423 recueil des actes administratifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Tarn - recueil 81 2025 423 recueil des actes administratifs)
Thèmes du document : Humanitaire, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Liberté
Egalité
Fraternité
TARN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°81-2025-423
PUBLIÉ LE 28 NOVEMBRE 2025Sommaire
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations / Direction
81-2025-11-25-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP
824158877 JONQUIERES Sébastien (2 pages) Page 3
81-2025-11-25-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP 990504177 DEBARD
Laetitia (2 pages) Page 6
81-2025-11-24-00001 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP
992310649 CASTANIE Céline (2 pages) Page 9
81-2025-11-24-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP 993226505 PONS
Sandrine (2 pages) Page 12
2Direction départemental de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
81-2025-11-25-00003
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP
824158877
JONQUIERES Sébastien
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-11-25-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 824158877 3PRÉ Direction départementale
DU EN de l'emploi, du travail, des solidarités et de la pe protection des populations Egalité Fraternité
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP824158877
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-
22, D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5 ;:
Vu la demande de déclaration déposée par l'organisme Les Quatre Saisons, 5 rue le
Mazet 81150 TERSSAC, le 06/11/25 ;
Le préfet du Tarn
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service
instructeur du Tarn, le 06/11/25 par Monsieur JONQUIERES Sébastien en qualité de
dirigeante, pour l'organisme Les Quatre Saisons dont l'établissement principal est situé
5 rue le Mazet 81150 TERSSAC et enregistré sous le N° SAP824158877 pour les activités
suivantes :
+ Petits travaux de jardinage (mode d'intervention Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration
modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée
pour les personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au
bénéfice des dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de
la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous
réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé
n'est pas limité dans le temps. La déclaration a une portée nationale.
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-11-25-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 824158877 4L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux
articles R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Albi, le 25 novembre 2025
Pour le Préfet,
la directrice départementale
Par subdélégation la cheffe
du service emploi, entreprises et
compétences
E
Anne GARRIGUES \
|
\\
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès service instructeur du Tarn
ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises — sous-direction
des services marchands, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa notification auprès du
tribunal administratif Tribunal de Toulouse.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site
internet htto://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours
contentieux devant le tribunal administratif Tribunal de Toulouse peut également être formé contre la décision initiale dans
un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-11-25-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 824158877 5Direction départemental de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
81-2025-11-25-00004
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP
990504177
DEBARD Laetitia
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-11-25-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 990504177 6{ . « # PRÉFET Direction départementale
DU TARN de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
Liberté protection des populations
Égalité
Fraternité
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP990504177
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-
22, D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5 :
Vu la demande de déclaration déposée par l'organisme VENTE FLASH, 17 Allée du
Soucil 81110 VERDALLE, le 25/11/25 ;
Le préfet du Tarn
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service
instructeur du Tarn, le 25/11/25 par Madame DEBARD Laetitia en qualité de dirigeante,
pour l'organisme VENTE FLASH dont l'établissement principal est situé 17 Allée du Soucil
81110 VERDALLE et enregistré sous le N° SAP990504177 pour les activités suivantes :
+ Entretien de la maison et travaux ménagers (mode d'intervention Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration
modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée
pour les personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au
bénéfice des dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de
la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous
réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé
n'est pas limité dans le temps. La déclaration a une portée nationale.
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-11-25-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 990504177 7L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux
articles R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Albi, le 25 novembre 2025
Pour le Préfet,
la directrice départementale
Par subdélégation la cheffe
du service emploi, entreprises et
compétences
Anne GARRIGU ES
À
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès service instructeur du Tarn
ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises - sous-direction
des services marchands, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa notification auprès du
tribunal administratif Tribunal de Toulouse.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site
internet http://www.telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours
contentieux devant le tribunal administratif Tribunal de Toulouse peut également être formé contre la décision initiale dans
un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-11-25-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 990504177 8Direction départemental de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
81-2025-11-24-00001
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP
992310649
CASTANIE Céline
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-11-24-00001 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 992310649 9E
PRÉFET Direction départementale
DU TARN de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
LEberts protection des populations
Égalité
Fraternité
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP992310649
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-
22, D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5 :
Vu la demande de déclaration déposée par l'organisme Madin'Cel, 11 Impasse de
Bellevue 81300 GRAULHET, le 26/10/25 ;
Considérant que l'organisme Madin'Cel a indiqué bénéficier d’une dispense de CAE sous
réserve de tenir une comptabilité séparée en application du décret n° 2024-851 du 25
juillet 2024 relatif aux modalités d'application de la dispense à la condition d'activité
exclusive des services à la personne pour les entrepreneurs individuels soumis au régime
de la micro-entreprise et les entreprises de moins de 11 salariés prévus à l’article L. 7232-
1-2 du code du travail,
Le préfet du Tarn
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service
instructeur du Tarn, le 26/10/25 par Madame CASTANIE Céline en qualité de dirigeante,
pour l'organisme Madin'Cel dont l'établissement principal est situé 11 Impasse de
Bellevue 81300 GRAULHET et enregistré sous le N° SAP992310649 pour les activités
suivantes :
° Garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile (mode d'intervention Prestataire)
+. Accompagnement des enfants de plus de 3 ans dans leurs déplacements (mode
d'intervention Prestataire)
. Entretien de la maison et travaux ménagers (mode d'intervention Prestataire)
« Petits travaux de jardinage (mode d'intervention Prestataire)
« Travaux de petit bricolage (mode d'intervention Prestataire)
-_ Livraison de repas à domicile (mode d'intervention Prestataire)
. Livraison de courses à domicile (mode d'intervention Prestataire)
+ Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile (mode d'intervention
Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration
modificative préalable.
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-11-24-00001 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 992310649 10Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée
pour les personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au
bénéfice des dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de
la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous
réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé
n'est pas limité dans le temps. La déclaration a une portée nationale.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles
R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Albi, le 24 novembre 2025
Pour le Préfet,
la directrice départementale
Par subdélégation l'adjointe
du service emploi, entreprises et
compétences
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès service instructeur du Tarn
ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises - sous-direction
des services marchands, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa notification auprès du
tribunal administratif Tribunal de Toulouse.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site
internet htto://www telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours
contentieux devant le tribunal administratif Tribunal de Toulouse peut également être formé contre la décision initiale dans
un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-11-24-00001 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 992310649 11Direction départemental de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
81-2025-11-24-00002
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP
993226505
PONS Sandrine
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-11-24-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 993226505 12E =
PRÉFET Direction départementale
DU TARN de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
ar protection des populations
Egalité
Fraternité
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP993226505
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-
22, D.7231-1 et D.7233-1 à D.7233-5 :
Vu la demande de déclaration déposée par l'organisme Sandrinemultiservices à
votre service, 23 Avenue Emile Andrieu 81160 Saint-Juéry, le 24/11/25 ;
Le préfet du Tarn
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service
instructeur du Tarn, le 24/11/25 par Madame PONS Sandrine en qualité de dirigeante,
pour l'organisme sandrinemultiservices à votre service dont l'établissement principal est
situé 23 Avenue Emile Andrieu 81160 Saint-Juéry et enregistré sous le N° SAP993226505
pour les activités suivantes :
« Garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile (mode d'intervention Prestataire)
«< Accompagnement des enfants de plus de 3 ans dans leurs déplacements (mode
d'intervention Prestataire)
+ Entretien de la maison et travaux ménagers (mode d'intervention Prestataire)
. Petits travaux de jardinage (mode d'intervention Prestataire)
*< Travaux de petit bricolage (mode d'intervention Prestataire)
+ _ Préparation de repas à domicile (mode d'intervention Prestataire)
. Collecte et livraison à domicile de linge repassé (mode d'intervention Prestataire)
« Livraison de courses à domicile (mode d'intervention Prestataire)
*< Assistance administrative à domicile (mode d'intervention Prestataire)
« Soins et promenade(s) d'animaux pour personnes dépendantes (mode
d'intervention Prestataire)
+ Conduite du véhicule des personnes en cas d'invalidité temporaire (mode
d'intervention Prestataire)
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une
déclaration modificative préalable.
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-11-24-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 993226505 13Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée
pour les personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit
au bénéfice des dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code
de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous
réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé
n'est pas limité dans le temps. La déclaration a une portée nationale.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles
R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Albi, le 24 novembre 2025
Pour le Préfet,
la directrice départementale
Par subdélégation l'adjointe
du service emploi, entreprises
et compétences
\ LT
A
Karine AIRE
{
Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprès service instructeur du Tarn
ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises - sous-direction
des services marchands, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.
Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa notification auprès du
tribunal administratif Tribunal de Toulouse.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site
internet http://www. telerecours.fr/
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours
contentieux devant le tribunal administratif Tribunal de Toulouse peut également être formé contre la décision initiale dans
un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2025-11-24-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 993226505 14