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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 31 03 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Montbazens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 31 03 2025)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Budget,
Mairie de MONTBAZENS
20 Place de l’Eglise 12220 MONTBAZENS
Tél. 05 65 80 60 06 – Courriel : mairie.montbazens@wanadoo.fr
République Française COMMUNE DE MONTBAZENS
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Département de l’AVEYRON
Délibérations de la séance du 31 mars 2025
N° 31032025-01 Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
N° 31032025-02 Approbation du compte financier unique 2024 – Budget Principal
N° 31032025-03 Approbation du compte financier unique 2024 – Budget Annexe Assainissement
N° 31032025-04 Approbation du compte financier unique 2024 – Budget Annexe Hôtel d’Entreprises
N° 31032025-05 Approbation du compte financier unique 2024 – Budget Annexe Photovoltaïque
N° 31032025-06 Approbation du compte financier unique 2024 – Budget Annexe Lotissement La Garenne
N° 31032025-07 Approbation du compte financier unique 2024 – Budget Annexe Lotissement L’Orée de Dèzes II
N° 31032025-08 Approbation du compte financier unique 2024 – Budget Annexe Lotissement Les Vignes
N° 31032025-09 Affectation du résultat 2024 – Budget Principal
N° 31032025-10 Affectation du résultat 2024 – Budget Annexe Assainissement
N° 31032025-11 Affectation du résultat 2024 – Budget Annexe Hôtel d’Entreprises
N° 31032025-12 Affectation du résultat 2024 – Budget Annexe Photovoltaïque
N° 31032025-13 Affectation du résultat 2024 – Budget Annexe Lotissement La Garenne
N° 31032025-14 Affectation du résultat 2024 – Budget Annexe Lotissement L’Orée de Dèzes II
N° 31032025-15 Affectation du résultat 2024 – Budget Annexe Lotissement Les Vignes
N° 31032025-16 Fiscalité – Vote des taux de contributions directes 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 31 MARS 2025 Mairie de MONTBAZENS
20 Place de l’Eglise 12220 MONTBAZENS
Tél. 05 65 80 60 06 – Courriel : mairie.montbazens@wanadoo.fr
N° 31032025-17 Approbation Budget Primitif 2025 - Budget Principal
N° 31032025-18 Approbation Budget Primitif 2025 - Budget Annexe Assainissement
N° 31032025-19 Approbation Budget Primitif 2025 - Budget Annexe Hôtel d’Entreprises
N° 31032025-20 Approbation Budget Primitif 2025 - Budget Annexe Photovoltaïque
N° 31032025-21 Approbation Budget Primitif 2025 - Budget Annexe Lotissement La Garenne
N° 31032025-22 Approbation Budget Primitif 2025 - Budget Annexe Lotissement L’Orée de Dèzes II
N° 31032025-23 Approbation Budget Primitif 2025 - Budget Annexe Lotissement Les Vignes
N° 31032025-24 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association ACT 12 pour l’organisation d’un concours de chiens de troupeau
N° 31032025-25 Maison de Santé – Demandes de subventions LEADER et Région – Plan de financement et échéancier prévisionnel
N° 31032025-26 Acquisition maison 3 Rue de la Vieille porte Parcelle cadastrée Section AK n°211
N° 31032025-27 Acquisition de parcelles Impasse du Galinié
N° 31032025-28 Tarif de location - Local commercial - 10 Place de l’Eglise
N° 31032025-29 Tarif de location – Garage - 12 Rue du presbytère
N° 31032025-30 Convention de concours technique avec la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural Occitanie (SAFER)
N° 31032025-31 Promesse d’achat – Parcelle cadastrée section AK n°425
N° 31032025-32 Vente bâtiments – Parcelles section AL n°61 et n°226