Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 02 04 2024 1

Documents similaires

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 02 04 2024 1 Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Montbazens. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 02 04 2024 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,

Mairie de MONTBAZENS

20 Place de l’Eglise 12220 MONTBAZENS

Tél. 05 65 80 60 06 – Courriel : mairie.montbazens@wanadoo.fr

République Française COMMUNE DE MONTBAZENS

--------------------------------------------

Département de l’AVEYRON

Délibérations de la séance du 2 avril 2024

N° 02042024-01 Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

N° 02042024-02 Approbation du compte financier unique 2023 – Budget Principal

N° 02042024-03 Approbation du compte financier unique 2023 – Budget annexe Assainissement

N° 02042024-04 Approbation du compte financier unique 2023 – Budget Annexe Hôtel d’Entreprises

N° 02042024-05 Approbation du compte financier unique 2023 – Budget Annexe Photovoltaïque

N° 02042024-06 Approbation du compte financier unique 2023 – Budget Annexe Lotissement La Garenne

N° 02042024-07 Approbation du compte financier unique 2023 – Budget Annexe Lotissement L’Orée de Dèzes II

N° 02042024-08 Approbation du compte financier unique 2023 – Budget Annexe Lotissement Les Vignes

N° 02042024-09 Affectation du résultat 2023 – Budget Principal

N° 02042024-10 Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Assainissement

N° 02042024-11 Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Hôtel d’Entreprises

N° 02042024-12 Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Photovoltaïque

N° 02042024-13 Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Lotissement La Garenne

N° 02042024-14 Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Lotissement L’Orée de Dèzes II

N° 02042024-15 Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Lotissement Les Vignes

N° 02042024-16 Fiscalité – Vote des taux de contributions directes 2024

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES

PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 2 AVRIL 2024

Mairie de MONTBAZENS

20 Place de l’Eglise 12220 MONTBAZENS

Tél. 05 65 80 60 06 – Courriel : mairie.montbazens@wanadoo.fr

N° 02042024-17 Approbation Budget Primitif 2024 - Budget Principal

N° 02042024-18 Approbation Budget Primitif 2024 - Budget Annexe Assainissement

N° 02042024-19 Approbation Budget Primitif 2024 - Budget Annexe Hôtel d’Entreprises

N° 02042024-20 Approbation Budget Primitif 2024 - Budget Annexe Photovoltaïque

N° 02042024-21 Approbation Budget Primitif 2024 - Budget Annexe Lotissement La Garenne

N° 02042024-22 Approbation Budget Primitif 2024 - Budget Annexe Lotissement L’Orée de Dèzes II

N° 02042024-23 Approbation Budget Primitif 2024 - Budget Annexe Lotissement Les Vignes

N° 02042024-24 Subvention exceptionnelle – Budget annexe Lotissement L’Orée de Dèzes II

N° 02042024-25 Exonération taxe d’aménagement

N° 02042024-26 Dénomination des voies