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Conseil Municipal - acte 00048554 D
Conseil Municipal - acte 00049865 D
Document publié le Lundi 26 mars 2018 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00049865 D)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Sport,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 27/03/18
Reçu en Préfecture le : 28/03/18
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 26 mars 2018
D - 2 0 1 8 / 1 0 6
Aujourd'hui 26 mars 2018, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Suspension de séance de 19h24 à 19h33
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET, Monsieur François JAY,
Madame Ana Maria TORRES présente jusqu'à 16h55
Excusés :
Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Cécile MIGLIORE Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux
et les associations agissant en faveur de la Vie
associative et de l'Enfance. Adoption. Autorisation
Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Ville de Bordeaux, dans le cadre des différents dispositifs contractuels dans lesquels elle est engagée, poursuit et coordonne de nombreuses interventions socio-éducatives en direction des Bordelais.
Les associations partenaires de la Ville, mènent, chacune dans son champ de compétence propre, des actions à caractère social, éducatif, sportif, culturel et de loisirs.
A ce titre, elles contribuent aux côtés de la Ville à la mise en œuvre d’une volonté partagée de continuité éducative en direction des enfants et des jeunes Bordelais.
Les actions qui en découlent s’articulent autour des objectifs suivants :
- contribuer à l’épanouissement et à la réussite de l’enfant et du jeune, - rendre plus accessibles les loisirs, la culture et le sport,
- renforcer l’accès à l’information,
- développer la participation et la prise d’initiatives,
- favoriser la santé et le bien-être.
Conformément à la délibération du conseil municipal de la Ville de Bordeaux n°2017-504 du 18/12/2017 et afin de faciliter le fonctionnement des associations dans l’attente du vote du Budget primitif de la Ville de Bordeaux, un acompte provisionnel a fait l’objet d’un versement pour un montant de 9 527 421 euros en début d’exercice 2018.
Pour l’année 2018, le montant prévisionnel de l’ensemble des actions, menées en partenariat avec les associations, s’élève à 18 318 660 euros répartis ainsi :
- Fonctionnement Général des Associations pour 5 684 920 euros
- Les Centres d’Accueil de Loisirs pour 8 733 856 euros
- L’animation des Accueils Péri Scolaires pour 1 486 328 euros
- Les Temps d’Activités Périscolaire (TAP) pour 1 720 449 euros
- L’animation des Interclasses pour 211 011 euros
- Les Pôles Spécifiques 6/11 ans pour 134 073 euros
- Les Actions de loisirs 12/17 ans pour 348 023 euros
Pour les activités Enfance, cela représente une progression de 123 400 euros soit + 0.7% par rapport au budget primitif 2017.
Cette progression s’explique essentiellement par les augmentations de capacité d’enfants à accueillir, (pour rappel, 12 classes supplémentaires ont été créées à la rentrée, 8 Elémentaires et 4 Maternelles).
Pour le fonctionnement général des associations une progression de 612 000 euros qui correspond à l’impact du nouveau cadre contractuel entre la Ville de Bordeaux et l’Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux voté lors de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2017.
Cette convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens prévoit un financement annuel de 8 Millions 300 000 euros répartis entre le budget Enfance pour un montant de 4 190 518 euros, le budget Sports 15 000 euros et le budget de Fonctionnement 4 094 482 euros.
Les budgets relatifs aux actions d’accueil éducatif et de loisirs en direction des 3/11 ans ont été calculés et affectés aux associations sur la période janvier-août 2018. En raison d’un changement des rythmes scolaires à la rentrée 2018, des enveloppes sont réservées pour les nécessaires aménagements qui seront mis en œuvre entre septembre et décembre 2018 : mercredis journées et modification de l’amplitude horaire du soir de l’accueil périscolaire notamment.
Conformément à la loi et au titre de l’exercice 2018, il est nécessaire de conclure des conventions de partenariat.
Dans ces conventions, la Ville de Bordeaux et les associations s’accordent sur les objectifs généraux précités et les moyens financiers alloués par la Ville.
VU la délibération du conseil municipal de la Ville de Bordeaux n°2017-504 du 18/12/2017 relative à l’Adoption du budget 2018 - ouverture des crédits provisoires d’investissement dans le cadre de l’article L.1612-1 du CGCT, les tableaux d’affectation et des acomptes déjà versés sont joints en annexe.
C’est pourquoi, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- Approuver la liste des associations partenaires de la Ville.
- Signer les conventions afférentes à chaque association subventionnée. - Décider le versement des sommes au crédit des associations.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 26 mars 2018
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Emmanuelle CUNY Programme Structures d’animation et de proximité
Fonctionnement général des associations 2018
Association Subvention en euros Acompte versé Restant dû
ASSOCIATION DU PATRIMOINE ISRAELITE D'AQUITAINE,
A.P.I. A 5 000 3 750 1 250
ASSOCIATION SPORTIVE CHARLES MARTIN 1 000 750 250
ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE REGION
AQUITAINE 2 500 1 875 625
JEUNES SCIENCE BORDEAUX 2 210 1 658 552
O SOL DE Portugal 6 300 4 725 1 575
LES PETITS DEBROUILLARDS AQUITAINE 10 000 7 500 2 500
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE
QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 4 094 482 2 598 561 1 495 921
AVANT GARDE JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN
- AGJA 113 741 85 306 28 435
CLUB PYRENEES AQUITAINE, ASSOCIATION SPORTIVE,
EDUCATIVE ET CULTURELLE 162 549 121 912 40 637
LES COQS ROUGES 76 754 57 566 19 188
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 373 507 292 858 80 649
MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE CENTRE DE
LOISIRS DES DEUX VILLES - MJC CL2V 95 950 71 963 23 987
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 114 000 85 500 28 500
UNION SAINT BRUNO 244 104 183 078 61 026
UNION SAINT JEAN 150 523 112 892 37 631
UNION SPORTIVE CHARTRONS 232 300 174 225 58 075
TOTAL 5 684 920 3 804 119 1 880 801 Programme Accueils éducatifs et de Loisirs
Centres de Loisirs 2018
Association Subvention en euros Acompte versé Restant dû
Amicale Laïque David Johnston Lagrange Albert Barraud
Naujac 153 186 96 530 56 656
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE
QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 1 930 473 1 268 077 662 396
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE -
APEEF 407 636 275 654 131 982
ASSOCIATION POUR UNE EDUCATION BUISSONNIERE (-
APEB) 14 375 11 803 2 572
ASTROLABE 39 859 26 441 13 418
AVANT GARDE JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN
- AGJA 415 028 271 774 143 254
BORDEAUX ETUDIANTS CLUB - BEC 18 920 11 500 7 420
CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL BORDEAUX NORD 170 010 111 985 58 025
CLUB PYRENEES AQUITAINE, ASSOCIATION SPORTIVE,
EDUCATIVE ET CULTURELLE 213 352 139 498 73 854
FOYER FRATERNEL (CENTRE SOCIAL) 126 873 86 407 40 466
GP INTENCITE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU GRAND
PARC 152 121 100 508 51 613
LES COQS ROUGES 90 140 64 156 25 984
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 177 985 125 941 52 044
O'PTIMOMES LOISIRS 87 511 63 163 24 348
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 447 721 312 178 135 543
STADE BORDELAIS ASPTT 99 089 56 170 42 919
UNION SAINT BRUNO 456 810 300 881 155 929
UNION SAINT JEAN 287 002 192 189 94 813
UNION SPORTIVE CHARTRONS 415 885 197 058 218 827
Subventions à affecter (fonctionnement sept-déc) 3 009 880 0 3 009 880
Subventions à affecter (accueils d'enfants à besoins
spécifiques) 20 000 0 20 000
TOTAL 8 733 856 3 711 913 5 021 943 Accueils Périscolaires 2018
Association Subvention en euros Acompte versé Restant dû
AMICALE DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE STEHELIN 5 120 4 303 817
Amicale Laïque David Johnston Lagrange Albert Barraud
Naujac 23 559 0 23 559
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE
QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 253 938 0 253 938
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE -
APEEF 129 072 89 010 40 062
ASTROLABE 2 723 2 610 113
AVANT GARDE JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN
- AGJA 60 878 50 376 10 502
CLUB PYRENEES AQUITAINE, ASSOCIATION SPORTIVE,
EDUCATIVE ET CULTURELLE 42 026 36 363 5 663
FOYER FRATERNEL (CENTRE SOCIAL) 4 104 3 323 781
LES COQS ROUGES 25 857 21 967 3 890
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 33 878 25 315 8 563
O SOL DE PORTUGAL 9 373 6 518 2 855
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 65 638 56 525 9 113
UNION SAINT BRUNO 60 985 0 60 985
UNION SAINT JEAN 44 819 36 899 7 920
UNION SPORTIVE CHARTRONS 109 070 67 864 41 206
USEP ELEMENTAIRE FLORNOY 1 424 1 225 199
Subventions à affecter (fonctionnement sept-déc) 593 864 0 593 864
Subventions à affecter (accueils d'enfants à besoins
spécifiques) 20 000 0 20 000
TOTAL 1 486 328 402 298 1 084 030 Temps d’Activités Périscolaires (TAP) 2018
Association Subvention en euros Acompte versé Restant dû
ACADEMIE YOUNUS 4 888 2 500 2 388
Amicale Laïque David Johnston Lagrange Albert Barraud
Naujac 74 232 65 436 8 796
AMICALE LAIQUE BACALAN 17 493 14 700 2 793
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE
QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 547 837 447 607 100 230
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE -
APEEF 91 036 71 354 19 682
Association promotion insertion sport en Aquitaine - APIS 6 766 6 161 605
ASSOCIATION SPORTIVE CHARLES MARTIN 10 727 10 148 579
ASTROLABE 9 230 7 756 1 474
AVANT GARDE JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN
- AGJA 110 784 89 522 21 262
BORDEAUX BASTIDE BASKET 6 647 5 735 912
BORDEAUX ETUDIANTS CLUB - BEC 6 948 5 698 1 250
CAP SCIENCES - CENTRE DE CULTURE SCIENTIFIQUE
TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE BORDEAUX AQUITAINE 15 660 11 750 3 910
CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL BORDEAUX NORD 25 375 22 427 2 948
Club Athlétique Municipal de Bordeaux 6 335 4 989 1 346
CLUB PYRENEES AQUITAINE, ASSOCIATION SPORTIVE,
EDUCATIVE ET CULTURELLE 46 113 39 423 6 690
COULEURS GARONNE 6 569 5 520 1 049
Envol d'Aquitaine Bordeaux Mirail 6 581 4 037 2 544
FOYER FRATERNEL (CENTRE SOCIAL) 12 518 10 135 2 383
GENERATION DUPATY 2 003 1 000 1 003
GIRONDINS DE BORDEAUX BASTIDE HANDBALL CLUB 7 570 6 607 963
GP INTENCITE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU GRAND
PARC 48 662 42 740 5 922
HOCKEY GARONNE SPORT 5 251 4 021 1 230
LA CAISSE A OUTILS 33 164 28 679 4 485 LES COQS ROUGES 22 540 19 656 2 884
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 68 850 55 775 13 075
LES PETITS DEBROUILLARDS AQUITAINE 1 226 0 1 226
O SOL DE PORTUGAL 2 301 1 326 975
O'PTIMOMES LOISIRS 26 614 18 645 7 969
RESEAU AQUITAIN POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA
SOLIDARITE INTERNATIONALE - RADSI 8 831 7 421 1 410
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 62 379 50 868 11 511
STADE BORDELAIS ASPTT 6 819 4 489 2 330
UNION SAINT BRUNO 108 119 92 408 15 711
UNION SAINT JEAN 72 004 55 057 16 947
UNION SPORTIVE CHARTRONS 71 628 55 590 16 038
Subventions à affecter (fonctionnement sept-déc) 154 849 0 154 849
Subventions à affecter (accueils d'enfants à besoins
spécifiques) 11 900 0 11 900
TOTAL 1 720 449 1 269 180 451 269 Activités Interclasses 2018
Association Subvention en euros Acompte versé Restant dû
Amicale Laïque David Johnston Lagrange Albert Barraud
Naujac 21 806 18 325 3 481
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE
QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 45 944 38 608 7 336
ASSOCIATION SPORTIVE CHARLES MARTIN 595 500 95
LES COQS ROUGES 3 899 3 277 622
O SOL DE PORTUGAL 2 054 1 726 328
O'PTIMOMES LOISIRS 4 202 3 536 666
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 10 026 8 425 1 601
STADE BORDELAIS ASPTT 1 032 1 026 6
UNION SAINT BRUNO 12 399 10 420 1 979
UNION SAINT JEAN 5 137 0 5 137
UNION SPORTIVE CHARTRONS 12 509 10 512 1 997
Subventions à affecter (fonctionnement sept-déc) 81 408 0 81 408
Subventions à affecter (accueils d'enfants à besoins
spécifiques) 10 000 0 10 000
TOTAL 211 011 96 355 114 656 Pôles Spécifiques 6/11 ans 2018
Association Subvention en euros Acompte versé Restant dû
AMICALE LAIQUE BORDEAUX CENTRE 2 500 1 250 1 250
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE
QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 40 840 20 420 20 420
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE -
APEEF 51 400 25 700 25 700
FOYER FRATERNEL (CENTRE SOCIAL) 10 000 5 000 5 000
INTERLUDE 10 000 5 000 5 000
JEUNES SCIENCE BORDEAUX 1 733 867 866
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 6 600 3 300 3 300
LES PETITS DEBROUILLARDS AQUITAINE 11 000 5 500 5 500
TOTAL 134 073 67 037 67 036 Actions de loisirs 12/17 ans
Association Subvention en euros Acompte versé Restant dû
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE
QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 180 825 90 413 90 412
Association promotion insertion sport en Aquitaine - APIS 3 000 2 000 1 000
ASTROLABE 16 921 8 461 8 460
CENTRE DE PREVENTION ET DE LOISIRS DES JEUNES DE
BORDEAUX - CPLJ Bordeaux 5 000 2 500 2 500
CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL BORDEAUX NORD 20 000 10 000 10 000
CLUB PYRENEES AQUITAINE, ASSOCIATION SPORTIVE,
EDUCATIVE ET CULTURELLE 25 000 12 500 12 500
FOYER FRATERNEL (CENTRE SOCIAL) 30 000 15 000 15 000
GP INTENCITE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU GRAND
PARC 24 000 12 000 12 000
JEUNES SCIENCE BORDEAUX 5 640 2 820 2 820
LES PETITS DEBROUILLARDS AQUITAINE 2 000 1 000 1 000
MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE CENTRE DE
LOISIRS DES DEUX VILLES - MJC CL2V 10 000 5 000 5 000
PARALLELES ATTITUDES DIFFUSION - ROCKSCHOOL 5 000 2 500 2 500
SURF INSERTION 8 000 4 000 4 000
UNION SAINT BRUNO 4 650 2 325 2 325
UNION SAINT JEAN 7 987 6 000 1 987
TOTAL 348 023 176 519 171 504