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Conseil Municipal - acte 00048554 D
Conseil Municipal - acte 00024985 D
Document publié le Lundi 16 décembre 2013 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00024985 D)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Sport,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 17/12/13
Reçu en Préfecture le : 17/12/13
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 16 décembre 2013
D - 2 0 1 3 / 7 2 5
Aujourd'hui 16 décembre 2013, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean- Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Béatrice DESAIGUES Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux
et les associations agissant en faveur
de la jeunesse. Adoption. Autorisation
Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Ville de Bordeaux, dans le cadre des différents dispositifs contractuels dans lesquels elle est engagée, poursuit et coordonne de nombreuses interventions socio-éducatives en direction des Bordelais.
Les associations partenaires de la Ville, mènent, chacune son champ de compétence propre, des actions à caractère social, éducatif, sportif, culturel et de loisirs.
A ce titre, elles contribuent aux côtés de la Ville à la mise en œuvre d’une volonté partagée de continuité éducative en direction des enfants et des jeunes Bordelais.
Les actions qui en découlent s’articulent autour des objectifs suivants :
- contribuer à l’épanouissement et à la réussite de l’enfant et du jeune, - rendre plus accessibles les loisirs, la culture et le sport,
- renforcer l’accès à l’information,
- développer la participation et la prise d’initiatives,
- favoriser la santé et le bien-être.
Pour l’année 2014, le montant prévisionnel de l’ensemble des actions, menées en partenariat avec les associations, s’élève à 14 969 137 euros, répartis ainsi :
- Fonctionnement Général des Associations pour 5 325 620 euros - Les Centres d’Accueil de Loisirs pour 7 769 675 euros
- Les Pôles Spécifiques 6/11 ans pour 103 676 euros
- L’animation des Accueils périscolaires pour 1 132 429 euros
- L’animation des Interclasses pour 267 401 euros
- Les Actions de loisirs 12/17 ans pour 370 336 euros.
Globalement, cela représente une progression de 7.67% par rapport au budget primitif 2013.
Les tableaux d’affectation sont joints en annexe.
Les sommes allouées au titre du « fonctionnement général des associations » prennent en compte les coûts de fonctionnement du nouvel équipement à destination des habitants du quartier Ginko, la maison polyvalente Sarah Bernhardt. Cet espace comprend notamment un centre d’animation géré par l’association des centres d’animation ainsi qu’une structure confiée à l’association Interlude.
Les budgets relatifs aux actions d’accueil en direction des 3/11 ans ont été calculés sur l’ensemble de l’année civile 2014.
Ils prennent en compte en année pleine les développements de places d’accueil ouvertes en septembre 2013 soit :
- 196 places supplémentaires en Centres de loisirs qui se rajoutent aux 3 339 déjà ouvertes.
- 106 places supplémentaires en Accueils péri Scolaires en sus des 3 324 existantes.
En termes financiers, cela représente :
- pour les Centres de Loisirs une progression de 694 822 euros, soit 8.94% du budget affecté à cette action. - pour les Accueils péri Scolaires une progression de 42 390 euros, soit 3.74% du budget affecté à cette activité.
Ces budgets ont été élaborés selon le cadre de fonctionnement actuel et ne tiennent donc pas compte des changements qui interviendront dans les rythmes scolaires proposés aux enfants à compter de septembre 2014.
Les subventions afférentes à ces activités seront donc versées au prorata du nombre de jours de fonctionnement de l’année scolaire 2013/2014.
Les réajustements qui s’imposeront après validation des nouveaux cadres horaires scolaires pour la rentrée 2014 seront proposés à cette assemblée lors d’une décision modificative du budget 2014.
Conformément à la loi et au titre de l’exercice 2014, il est nécessaire de conclure des conventions de partenariat.
Dans ces conventions, la Ville de Bordeaux et les associations s’accordent sur les objectifs généraux précités et les moyens financiers alloués par la Ville.
Les sommes qui en découlent seront versées au crédit de ces associations ainsi que de l’Opéra National de Bordeaux pour un montant total de : 14 969 137 euros.
C'est pourquoi je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- approuver la liste des associations et autre établissement public local partenaires de la Ville.
- signer les conventions afférentes à chaque association subventionnée. - décider le versement des sommes au crédit des associations et autre établissement public local. Fonctionnement général des associations 2014
Maisons de quartiers et autres structures d’animation Fonctionnement en euros
Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux 3 362 454 Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux : Mise à disposition de personnel pour l’auberge de Jeunesse
52 655
Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux :
partenariat avec le CAIO (Centre d’Accueil Information Orientation) 14 891
Avant-Garde Jeanne d’Arc de Caudéran 188 369 Club Pyrénées Aquitaine 169 410 Jeunes de Saint-Augustin 258 168 Jeunes de Saint-Augustin : Mise à disposition de personnels 102 285 Les Coqs Rouges 79 994 Union Saint Bruno 254 407 Union Saint Jean 238 168 Union Sportive des Chartrons 215 345 Union Sportive des Chartrons : Mise à disposition de personnels 8 500 Sporting Chantecler Bordeaux Nord le Lac 193 450 Centre d’Information Jeunesse Aquitaine - CIJA 55 000 Les Petits débrouillards Aquitaine 10 000 Maison des Jeunes et de la Culture - Centre de Loisirs des 2 villes 101 100 Scouts guides de France 5 000 Patrimoine Israélite d’Aquitaine 5 000 Eclaireuses Eclaireurs de France 2 500 Jeunes Sciences 2 724 O Sol du Portugal 6 300 TOTAL 5 325 620
Centres de Loisirs 2014
Associations Subvention
en euros
Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux 2 654 979 Avant-Garde Jeanne d’Arc de Caudéran 599 350 Club Pyrénées Aquitaine 361 391 Jeunes de Saint-Augustin 189 879 Les Coqs Rouges 55 876 Union Saint Bruno 505 585 Union Saint Jean 519 843 Union Sportive des Chartrons 340 562 Sporting Chantecler Bordeaux Nord le Lac 681 345 Association Petite Enfance, Enfance et Famille 608 745 GP Intencité Centre Social et Culturel du Grand Parc 231 734 Centre Social et Familial Bordeaux Nord 290 582 Foyer Fraternel 176 211 Stade Bordelais 98 000 Patronage du groupe scolaire laïque Cazemajor Yser 97 531 Centre Social Bagatelle 14 280 Astrolabe 67 335 Amicale Laïque David Johnston Barraud Lagrange Naujac 253 447
Bordeaux Etudiants Club 23 000 TOTAL 7 769 675
Pôles Spécifiques 6/11 ans 2014 Associations Subventions
en euros
Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux 40 840 Club Pyrénées Aquitaine 1 000 Union Saint Bruno 2 100 Les Petits débrouillards Aquitaine 11 000 Foyer Fraternel 10 000 Astrolabe 2 600 Association Sportive Charles Martin 1 000 USEP Ecole Albert Schweitzer 1 000 Opéra National de Bordeaux 5 000 Interlude 20 000 Association Petite Enfance, Enfance et Famille 3 000 Jeunes Sciences 6 136 TOTAL 103 676
Accueils Périscolaires 2014
Associations Subvention
en euros
Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux 396 645 Avant-Garde Jeanne d’Arc de Caudéran 35 137 Club Pyrénées Aquitaine 53 183 Jeunes de Saint-Augustin 67 241 Les Coqs Rouges 26 587 Union Saint Bruno 86 088 Union Saint Jean 68 482 Union Sportive des Chartrons 73 958 Sporting Chantecler Bordeaux Nord le Lac 90 297 Association Petite Enfance, Enfance et Famille 120 476 Foyer Fraternel 14 142 Patronage du groupe scolaire laïque Cazemajor Yser 68 596
O Sol de Portugal 1 537 Amicale Laïque David Johnston Barraud Lagrange Naujac 30 060 TOTAL 1 132 429
Activités Interclasses 2014
Associations Subvention
en euros
Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux 83 513 Avant-Garde Jeanne d’Arc de Caudéran 14 512 Club Pyrénées Aquitaine 13 770 Jeunes de Saint-Augustin 13 469 Sporting Chantecler Bordeaux Nord le Lac 22 532 Union Saint Bruno 31 396 Union Saint Jean 12 614 Union Sportive des Chartrons 13 186 Patronage du groupe scolaire laïque Cazemajor Yser 1 447 O’Sol de Portugal 8 848 Amicale Laïque David Johnston Barraud Lagrange Naujac 38 823 Coqs Rouges 6 555 Amicale Laïque Bordeaux Centre 2 500 Association Sportive Charles Martin 1 000 Activités Sportives Interclasse (à affecter) 3 236
TOTAL 267 401
Actions de loisirs 12/17 ans 2014
Associations Subvention
en euros
Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux 180 825 Club Pyrénées Aquitaine 25 000 Union Saint Bruno 4 650 Union Saint Jean 12 000 GP Intencité Centre Social et Culturel du Grand Parc 24 000 Maison des Jeunes et de la Culture - Centre de Loisirs des 2 villes 10 000 Les Petits débrouillards Aquitaine 5 300 Centre Social et Familial Bordeaux Nord 20 000 Foyer Fraternel 30 000 Astrolabe 16 921 Parallèle Attitudes Diffusion 3 000 Association Promotion Insertion Sport (APIS) 4 000 Surf Insertion 8 000 Jeunes Sciences 6140 Centre de Prévention et de Loisirs des Jeunes de Bordeaux 4 500 Dispositif AJC (à affecter) 16 000 TOTAL 370 336
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de Mr Maurin
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 16 décembre 2013
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Brigitte COLLET