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Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Sandillon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 25 03 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Fiscalité,
Sandillon, le 19 mars 2025
Cher(ère) Collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL se tiendra le :
Mardi 25 mars 2025 à 20h00 - Salle du Conseil municipal
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Cher(ère) Collègue, l’expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR
1) Adoption du PV du 25 février 2025
URBANISME
2) Droit de préemption urbain - Déclarations d’intention d’aliéner
3) ZAC Multisites - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2024 - Approbation
FINANCES
4) Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024 - Commune, budget annexe eau et budget annexe assainissement
5) Taux d’imposition 2025
6) Adoption des budgets primitifs 2025 - Commune, budget annexe eau et budget annexe assainissement
7) Concours divers
8) Contributions aux organismes et C.C.A.S
9) Tarifs de l’eau et de l’assainissement
AMENAGEMENTS, SECURITE, DEVELOPPEMENT DURABLE
10) Convention d’occupation du domaine public - Renouvellement
11) Prestations de service de curage des réseaux d’eaux usées et pluviales - Approbation d’une convention de groupement de commandes à passer avec les communes de Darvoy, Férolles, Jargeau, Ouvrouer-les-Champs et le Syndicat intercommunal d’assainissement (SIA)
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES
Pascal JUTEAU