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Déliberation - Echange Basses Treilles
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-Grasse.
Lien du pdf (Déliberation - Echange Basses Treilles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Mode, textile et habillement,
nds MODIFICATION DU PARCELLAIRE CADASTRAL Cachat du rédacteur du document: Châteauneuf-Grasse ss ORORE DES GEOMETRES-EXPERTS N° 3} D'APRES UN EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL (DGFiP) Pierre LOPPIN
Numéro d'ordre du document d'arpentage Géomètre-Expert d.p.l.g.
(at. 25 du déc@ere LE GNT Qu 50 avril 1955) 7, 1e Antoine Scofiler - 06340 LA TRIN
Le présent document, certifié par les propriétaires soussignés (3) a été établi (1) : æ 04 93 54 67 99
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C - D'après un plan d'arpentage ou de bomage, dont copie ci-jointe, dressé à LA TRINITE
= AC le 04,12.2020...par M Pierre LOPPIN....... géomètre à LA TRINITE..... D Der |
Feuille(s) à 01 Les propriétaires déclarent avoir pris connalssance des informations portées
Qualité du plan : P4 au dos de la chemise 6463.
Echelle d'origine : 1/1000 À spams De aient Echelle d'édition : 1/1000
Date de l'édition : 04/12/2020
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