Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2026 02
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2024 03 28 053 Subvention a l'association des Jeunes et de la Culture de L'Aigle
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2024 03 28 053 Subvention a l'association des Jeunes et de la Culture de L'Aigle)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Droits de l'homme, Justice et droit,
PAYS DE
L'AICLE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DES PAYS DE L'AIGLE
5 place du Parc
61300 L’AIGLE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'ORNE
NOMBRE DE MEMBRES
En EXERCICE
PRESENTS
VOTANTS
CONVOCATION
Datée u 22/03/24
Affichée le 22/03/24
OBJET
Subvention à lassociation
Maison des Jeunes et de la
Culture de L’Aigle
Délibération n° 2024-03-28-053
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil communautaire
de la communauté de communes des Pays de L’Aigle
SÉANCE DU 28 MARS 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le jeudi vingt-huit mars, les membres du Conseil
communautaire légalement convoqués le 22 mars 2024, se sont réunis dans
les locaux de la communauté de communes, en session ordinaire, sous la
présidence de Monsieur Jean SELLIER.
Monsieur Joël BRUNET a été nommé secrétaire de séance.
Étaient présents : Véronique HELLEUX, Sylvie MOLERO, Dominique NETZER,
Didier PITOU, Éric ZO, Alain TESSIER, Serge GODARD, Philippe CROTEAU,
Philippe THOURET, Pierre DUFAY, Jean-Luc BEAUFILS, Paule KLYMKO, Michel
LE GLAUNEC, Alexandra DEPARIS-AUBRIL, Christian BARBIER, Philippe VAN-
HOORNE, Didier COUSIN, Jean-Marie GOUSSIN, Sylvie CHAUVEL-TREPRIER,
Lionel GONNET, Pascal SAMSON, Mireille NOGUET, Marie-José MARTIN,
Serge DELAVALLÉE, Philippe RONDEL, Hubert GORET, Delphine PRIEUR,
Gilbert MATELOT, François HUREL, Fabrice GLORIA, Didier DEMONCHEAUX,
Elisabeth JOSSET, Hervé HAREL, Jean-Guy GRANDIN, Franck GAULTIER, Odile
VANDEWALLE, Joël BRUNET, Jean SELLIER, Christine LEBRETON, André
LAMONTAGNE, Guy MARTEL, Jean-Luc NOUAIL
Pouvoirs : Dominique LORMEAU a donné pouvoir à Véronique HELLEUX
François BRIZARD a donné pouvoirs à Michel LE GLAUNEC
Nadège TROUILLET a donné pouvoir à Alexandra DEPARIS-AUBRIL
Pascal GUEUGNON a donné pouvoir à Lionel GONNET
Charlène RENARD a donné pouvoir à Pascal SAMSON
Nathalie LENÔTRE a donné pouvoir à Philippe VAN-HOORNE
Fleur GOSSELIN a donné pouvoir à Sylvie CHAUVEL-TREPIER
Isabelle CLOUCHÉ a donné pouvoir à Philippe RONDEL
Virginie VIOLET a donné pouvoir à Serge DE LAVALLÉE
Représentés : Daniel MARIE représenté par Alain TESSIER
Christophe POTTIER représenté par Odile VANDEWALLE
François CARBONELL représenté par Jean-Luc NOUAIL
Absents excusés : Pascal SUARD, Maïté GRANDCLERE, Jacky DE TAEVERNIER
Absente : Nathalie RIBAULT
PAGE 1 SUR 2
Accusé de réception en préfecture
061-200068468-20240328-2024-03-28-053-DE
Date de télétransmission : 03/04/2024
Date de réception préfecture : 03/04/2024 PAYS DE
L'AICLE
Û 3 AVR. 2074
Acte reçu en préfecture le |
Publié en ligne le
Certifié exécutoire
/
2/7
Le Président,
Jean SELLIER
Délibération n° 2024-03-28-053
Monsieur BEAUFILS, Vice-Président délégué aux Sports informe les
membres du Conseil avoir reçu une demande de subvention de
6 000 € de l'association Maison des Jeunes et de la Culture de
L'Aigle (MJC) pour l'organisation de son programme d'activités
estivales intitulé Les Jeux Ouch'Lympique 2024.
Cet événement, s'inscrivant dans le cadre des célébrations
olympiques, a pour but de proposer une semaine complète
d'animations à destination de l'ensemble des habitants du
territoire. || contribue en outre :
- à l'attractivité et au rayonnement du territoire :
- à la promotion des valeurs de l'olympisme non-
discrimination, respect de soi, de son corps, des règles et de
l'environnement, solidarité :
- à proposer Un temps de rencontres et d'échanges pour
favoriser le « mieux-vivre » ensemble.
- VU l'article L2311-7 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
- Considérant
subvention,
- __ Considérant l'avis favorable des Vice-Présidents,
l'instruction du dossier de demande de
Le Conseil après en avoir délibéré :
> SE PRONONCE sur l'octroi d'une subvention de 3 000 € à
l'association Maison des Jeunes et de la Culture de L'Aigle
pour l'année 2024
SE PRONONCE sur l'octroi d'une aide logistique et matérielle
pour l'organisation de cette manifestation
DIT que les crédits seront prélevés au chapitre 65 du budget
2024
VOTE : UNANIMITÉ
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie certifiée conforme
PAGE 2 SUR 2
Accusé de réception en préfecture
061-200068468-20240328-2024-03-28-053-DE
Date de télétransmission : 03/04/2024
Date de réception préfecture : 03/04/2024