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unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04 06 055 Subvention à l'association MJC de L'Aigle
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04 06 055 Subvention à l'association MJC de L'Aigle)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Droits de l'homme, Mode, textile et habillement,
C()MMEL) NA
DES PAYS DEL’AIGLE
5 Place du Parc
61300 L’AIGLE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DE L'ORNE
TÉDE COMMUNES
Subvention à l’association
Acte reçu en Préfecture le 4 ? AVR, 2023
Publié en ligne le
Certifié exécutoire 4 3 AVR 2073
Le Président,
Jean SELLIER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Du Conseil Communautaire
De la Communauté de Communes des Pays de L’Aigle
Séance du 06 avril 2023
L’an deux mil vingt-trois, le six avril à vingt heures, les membres du Conseil Communautaire légalement convoqués le 31 mars 2023, se sont réunis dans les locaux de la Communauté de Communes, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean SELLIER.
Madame Delphine PRIEUR a été nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : Véronique HELLEUX, Dominique LORMEAU, Sylvie MOLERO, Dominique NETZER, Didier PITOU, Eric ZO, Alain TESSIER, Serge GODARD, Philippe CROTEAU, François SAUNOIS, Jean-Luc BEAUFILS, Michel LE GLAUNEC, Alexandra DEPARIS-AUBRIL, François BRIZARD, Maïité GRANDCLÈRE, Christian BARBIER, Philippe VAN-HOORNE, Nathalie LENÔTRE, Jean-Marie GOUSSIN, Sylvie CHAUVEL-TREPIER, Lionel GONNET, Pascal SAMSON, Mireille NOGUET, Marie-José MARTIN, Serge DELAVALLÉE, Isabelle CLOUCHÉ, Philippe RONDEL, Hubert GORET, Delphine PRIEUR, Danièle SADRAIN, Fabrice GLORIA, Didier DEMONCHEAUX, Elisabeth JOSSET, Catherine MOTTÉ, Jean-Guy GRANDIN, Franck GAULTIER, Christophe POTTIER, Jacky DE TAEVERNIER, Daniel LANDE, Jean SELLIER, Christine LEBRETON, André LAMONTAGNE, Guy MARTEL, François CARBONELL.
Représentés : Daniel MARIE représenté par Alain TESSIER
Marie-Odile TAVERNIER représentée par François SAUNOIS
Gilbert MATELOT représenté par Danièle SADRAIN
Hervé HAREL représenté par Catherine MOTTE
Joël BRUNET représenté par Daniel LANDE
Philippe THOURET 2 donné pouvoir à Jean-Guy GRANDIN
Paule KLYMKO a donné pouvoir à Elisabeth JOSSET
Pascal GUEUGNON 2 donné pouvoir à Philippe VAN-HOORNE
Charlène RENARD a donné pouvoir à Nathalie LENÔTRE
Didier COUSIN a donné pouvoir à Jean-Marie GOUSSIN
Fleur GOSSELIN a donné pouvoir à Pascal SAMSON
Pouvoirs :
: Absents excusés : Nadège TROUILLET
Virginie VIOLET
Absents : Pascal SUARD
Nathalie RIBAULT
François HUREL
Accusé de réception en préfecture
061-200068468-20230406-2023-04-06-055-DE
Date de télétransmission : 12/04/2023
Date de réception préfecture : 12/04/2023
Page 1 sur 2 Act Préfecture 1 ns tuele 12 AVR. 2023
Certifié sppcutoire, 3 AVR. 202
Le Président,
Jean SELLIER
Monsieur BEAUFILS, Vice-Président délégué aux Sports informe les membres du Conseil avoir reçu une demande de subvention de 8 000 € de l’association Maison des Jeunes et de la Culture de L'Aigle (MJC) pour l’organisation de l’évènement Battle des Aigles 2023 qui aura lieu le 23 juin 2023.
Cet événement, s'inscrivant dans le cadre de la Journée Olympique et Paralympique, a pour but de faire découvrir au plus grand nombre une nouvelle discipline olympique, à dimension à la fois sportive et artistique, le breakdance.
Il contribue en outre :
- à l'attractivité et au rayonnement du territoire ;
- à la promotion des valeurs de l’olympisme : non-discrimination, respect de
soi, de son corps, des règles et de l’environnement, solidarité ;
- à proposer un temps de rencontres et d'échanges pour favoriser le « mieux-
vivre » ensemble.
La CdC met également à disposition de l’association des locaux au sein du pôle sportif ainsi que des moyens techniques et humains dans le cadre de l’organisation de cette manifestation qui a rencontré un vif succès l’année passée.
-.. Vu l’article L2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Considérant l’instruction du dossier de demande de subvention,
- Considérant l'avis favorable des Vice-Présidents,
Le Conseil, après en avoir délibéré:
> OCTROIE une subvention de 3 000 € à l'association Maison des Jeunes et
de la Culture de L'Aigle pour l’organisation du Battle des Aigles 2023
> OCTROIE une aide logistique et matérielle pour l’organisation de cette
manifestation
> DIT que les crédits seront prélevés au chapitre 65 du budget 2023.
VOTE : UNANIMITÉ
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie certifiée conforme.
Accusé de réception en préfecture
061-200068468-20230406-2023 Fe en, DE
Date de télétransmission: 12/04/2
Date de réception préfecture : 12002023 Page 2 sur 2