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Compte-Rendu - 5f802ffa2e757
Déliberation - 636d0a3c91dc4
Document publié le Jeudi 3 novembre 2022 par la commune de Saint-Chaptes.
Lien du pdf (Déliberation - 636d0a3c91dc4)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
| REPUBLIQUE
FRANÇAISE
| DEPARTEMENT | | D U |
| __ GARD
| Nombre de membres |
| Afférents |
| au
Conseil
| Municipal |"
|___19 | 19 | Qui ont
Présents | pris part
| | auvote |
18
En
exercice
Date dela |
| __ Convocation
| __ 28/10/2022
OBJET
DE LA
DELIBERATION
PARTICIPATION
FINANCIERE
AU PROJET
PEDAGOGIQUE
DE L'ECOLE
MATERNELLE
POUR L'ANNEE
SCOLAIRE
2022 / 2023
Ds
REGISTRE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 3 NOVEMBRE 2022
deg
DELIBERATION N° 08
DU
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-CHAPTES _
L'an deux mille vingt-deux et le 3 novembre, à 20 h, le Conseil
Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Jean-Claude MAZAUDIER,
Maire.
PRESENTS : Tous les membres en exercice, sauf :
- X. CAUQUIL (procuration à J. DUVAL)
- K. MATHIEU (procuration à A. -L. HUNOT)
- J.-M. SARTEL (procuration à M. FILIPIAK)
- À. ZAMBUJO {procuration à G. CHANEAC)
- C. VILLANUEVA
Mme Karine PERROTIN a été nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de participer
financièrement au projet pédagogique de l'école maternelle pour
l'année 2022-2023.
Un atelier cirque sera proposé du 20 au 31 mars 2023 par
l'Association Equilibre, Ecole de cirque de Foissac. Le coût total est
de 2 400 € TTC.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité,
donne un avis favorable pour accorder la somme de 1 000 €, pour
cet atelier de découverte des arts du cirque.
Le règlement s'effectuera directement à l'Ecole de cirque sur
présentation d'une facture, à l'issue de la prestation. La somme
sera prévue au budget 2023.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
La secrétaire,
Karine PERROTIN
Le Maire,
Jean-Claude MAZAUDIER
Ke fs: - LES
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
[030-213002413-20221103-DE08-031122-DE |
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfel : 10/11/2022
Affichage : 1011/2022
Le Maire, Jean-Jlayüe MAZAUDIER [
/ K
TT l/