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Document publié le Jeudi 22 janvier 2015 par la commune de Saint-Michel-sur-Rhône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 200 view)
Thèmes du document : Loisirs, Consommateurs, Assurance,
Conseil Municipal du 22 janvier 2015
Ouverture de séance : 20h00
Présents : Bruno Girard – Sylvie Guisset – Antonio Dionosio – Jean-Yves de Montgolfier – Jean-Louis Poletti – Valérie Bressand – Claire d’Agostino – Bruno Degenetais – Philippe Marce – Pascale Marion – Catherine Molard – Stéphanie Nosi – Frédéric Seguin
Absent(s) excusé(s) : Procurations(s)
David Chaumeil donne pouvoir à Claire d’Agostino
Absent(s) : Jocelyne Moulin
Secrétaire de séance : Claire d’Agostino
Ordre du jour :
- Délégation au Centre de Gestion de la Loire de la mise en concurrence des assureurs dans le cadre du contrat groupe
- Convention relative à l’établissement des dossiers CNARCL par le Centre de Gestion de la Loire
- Révision des tarifs du centre de loisirs des quatre communes
- Convention centre de loisirs des 3 communes visant à définir, la gestion, les conditions et les modalités de la contribution aux frais de fonctionnement dus et le reversement des prestations
- Convention avec l’association Le Sou des Ecoles définissant les modalités de versement de la subvention communale
- Questions diverses
1- Validation du CR du conseil municipal du 17/12/2014
Approuvé à l’unanimité
2- Délégation au Centre de Gestion de la Loire de la mise en concurrence des assureurs dans le cadre du contrat groupe ouvert couvrant les obligations statutaires des agents
La commune est actuellement adhérente au contrat groupe d’assurance garantissant les risques financiers encourus à l’égard du personne en cas d’absence pour raisons de santé, d’accident ou de maladie professionnelle.
L’actuel contrat groupe arrive à terme au 31 décembre 2015.
La commune doit mandater le Centre de Gestion de la Loire afin de lancer la procédure de mise en concurrence des assureurs.
Approuvé à l’unanimité 3- Convention relative à l’établissement des dossiers CNARCL par le Centre de Gestion de la Loire
La convention est renouvelée avec le Centre de Gestion de la Loire. Celle-ci encadre les prestations obligatoires et optionnelles ainsi que la participation financière de la gestion des dossiers de retraite de carrières des personnels communaux.
Approuvé à l’unanimité
4- Révision des tarifs du centre de loisirs des quatre communes
Lorsqu'elle assurait la gestion du centre de loisirs des quatre communes, l'association l'Eau Qui Bruit n'appliquait pas la TVA sur les tarifs. LA SPL du Pilat Rhodanien ayant pris la succession, la TVA doit être appliquée, les tarifs ont été révisés en conséquence. La grille tarifaire ne semble cependant pas cohérente (prix de la journée moins cher que la ½ journée) or les prospectus ont déjà envoyé par la SPL aux parents, en conséquence de quoi :
Le conseil municipal prend acte que les tarifs ont déjà été distribué pour les vacances de février par la SPL, et qu’ils seront appliqué au mois de février.
Abstentions : 7 Pour : 6 Contre : 1 Adopté
Le conseil municipal de St Michel propose que pour les prochaines sessions du Centre de Loisirs les tarifs soient réexaminés par la SPL pour rendre ceux-ci plus cohérents pour les deux premières lignes du tableau régime général (Quotient familial <428 et 428≤QF<620)
Adopté à l'unanimité
5- Convention centre de loisirs des 3 communes visant à définir, la gestion, les conditions et les modalités de la contribution aux frais de fonctionnement dus et le reversement des prestations.
Validation de la convention pour l’année 2014-2015 : approuvée à l’unanimité.
6- Convention avec l’association Le Sou des Ecoles définissant les modalités de versement de la subvention communale
L'association le Sou des Ecoles doit selon les années, faire face à d'importantes dépenses en cours d'année. La commune ne pouvant verser les subventions qu'après le vote du budget (fin mars), le Sou des Ecoles demande la possibilité d'un versement anticipé d'une partie de la subvention en début d'année. L'établissement d'une convention est nécessaire pour régulariser ce fonctionnement.
En conséquence, chaque année, en janvier, le conseil municipal déterminera la subvention allouée au Sou des Ecoles et versera 50% de la subvention, le solde étant versé après le vote du budget.
Adopté à l’unanimité.
Fin du conseil à 20h45.
Prochain conseil municipal : 20 février 2015 – 20h.
Questions diverses
- Concerts en balade et scènes aux champs 2015 : St Michel fait partie des communes retenue pour la programmation 2015. Le Parc du Pilat est maitre d'ouvrage. L’encadrement est confié à la maison du tourisme. Le parc prend en charge l’intégralité des frais. Nous devons réfléchir à des sites pouvant accueillir le spectacle.
- Fibre optique : Le déploiement de la fibre optique sur la commune de Saint-Michel devrait être programmé pour 2016. Chaque logement, soit 424 au total, sera équipé d'une prise.