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Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Cambremer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20140404 CRCM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
1
Conseil Municipal
du Ve n dre di 4 Avril 2014 à 20 H 30
Présents : Mesdames SEVESTRE, SAMSON, GRANDJEAN , ALLAIRE, BRUN, CUMANT, SABLERY,
BLANCHARD,
Messieurs NEUVILLE, DUTEL, LE BARON, QUEMENER, SOLVE, CORBIN, DUBOURGUAIS.
Validation du compte rendu du 12 Mars 2014
Accord du Conseil Municipal.
AVENANT SOGETI – STATION EPURATION
Trois avenants sont présentés par SOGETI concernant le marché SAUR pour la station d’épuration. :
- Avenant n°1 2 480 € HT
- Avenant n°2 4 180 € HT
- Avenant n°3 2 400 € HT
Accord du Conseil Municipal par 10 voix pour, une voix contre et quatre abstentions.
AVENANT POLE MEDICAL
Un avenant est présenté pour des travaux électriques au Pôle Médical: changement ou rénovation préalable de
la colonne (antérieure à 1992) par ERDF indispensable avant le déplacement du disjoncteur pour un montant de
6 137,44 € HT. Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
ACHAT TERRAIN BERNARD GRANDVAL
Acquisition terrain Bernard GRANDVAL pour bassin rétention eaux pluviales plus aire de retournement Rue de la
Rosière. Achat du terrain d’une superficie de 2 486 m2 en échange du chemin d’une superficie de 1 483 m2 :
reste à charge de la commune : 1 003m2 à 4 € le m2 soit 4 012 €.
Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
LOCATION LOGEMENT 1ER ETAGE ANCIEN PRESBYTERE SAINT AUBIN SUR ALGOT
Madame Le Maire fait part de la demande de la famille LAPIERRE (qui a perdu sa maison dans un
incendie) de louer le logement du 1er étage de l’ancien presbytère de Saint Aubin sur Algot.
Accord du Conseil Municipal de louer ce logement à Madame et Monsieur Michel LAPIERRE pour un
montant mensuel de 490,00 € à compter du 15 Avril 2014.
DONS
Madame le Maire informe que nous avons reçu un don de 15 000 € de Monsieur BATTEUR pour
l’aménagement du Pôle Médical.
Reçu un chèque de 327,04 € des assurances en remboursement d’une poubelle cassée.
Le Conseil Municipal accepte ces deux chèques à l’unanimité. 2
COMMISSIONS COMMUNALES
FINANCES : Vice Président Dominique LE BARON
Membres : tout le conseil municipal
URBANISME : Vice Président Alain NEUVILLE
Membres : S. SAMSON, L. CORBIN, D. DUTEL, J-L QUEMENER, D. LE BARON.
CHEMINS-TRAVAUX : Vice Président Alain NEUVILLE
Membres : S. SAMSON, L. CORBIN, D. DUTEL, J-L QUEMENER, J-Y DUBOURGUAIS, E. BRUN.
CIMETIERES : Vice Président Claudine ALLAIRE
Membres : L. CORBIN, D.DUTEL, J-L QUEMENER, M. BLANCHARD, S. GRANDJEAN.
ENCADREMENT PERSONNEL : Vice Président Alain NEUVILLE
Membres : L. CORBIN, D. DUTEL, J-L QUEMENER
CCAS : Vice Président Sylvie SAMSON
Membres : C. ALLAIRE, S. SOLVE, I. SABLERY, S. GRANDJEAN, JL QUEMENER, D. DUTEL, L. CORBIN,
A. DUTEL, Y. HERMILLY, M. LEPELTIER, N. RAVET, V. MOTTE, G. BREARD.
ANIMATIONS : Vice Président Sarah GRANDJEAN
Membres : .M. BLANCHARD, H. CUMANT, S. SOLVE, A. NEUVILLE, S. SAMSON.
COMMUNICATION : Vice Président Jean-Luc QUEMENER
Membres : A. NEUVILLE, S. SAMSON, L. CORBIN, D. DUTEL, JY. DUBOURGUAIS, M. BLANCHARD,
E. BRUN,
AMELIORATION CADRE DE VIE : Vice Président Luc CORBIN
Membres : A. NEUVILLE, S. SAMSON, L. CORBIN, D. DUTEL, JL. QUEMENER, C. ALLAIRE,
JY. DUBOURGUAIS, I. SABLERY, H. CUMANT, S. GRANDJEAN.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE RAYONNEMENT ET ATTRACTIVITE : Vice Président Evelyne BRUN
Membres : L. CORBIN, D. LE BARON, M. BLANCHARD, JY. DUBOURGUAIS.
REVISION LISTES ELECTORALES : Vice Président Dominique DUTEL
Membres : A. NEUVILLE, S. SAMSON, L. CORBIN, JL. QUEMENER, S. GRANDJEAN.
DELEGUES
APPEL D’OFFRES : Titulaires : A. SEVESTRE, A. NEUVILLE, L. CORBIN, JY. DUBOURGUAIS.
Suppléants : S. SAMSON, D. DUTEL, JL. QUEMENER.
SDEC : JL. QUEMENER, JY. DUBOURGUAIS.
SIAEP : A. NEUVILLE, JY. DUBOURGUAIS.
SIDMA : Titulaires : S. SAMSON, A. NEUVILLE,
Suppléants : JY. DUBOURGUAIS, S. SOLVE.
AMICALE PERSONNEL COMMUNAL : A. SEVESTRE, S. SAMSON.
CAMBREMER EVENEMENTS : A. SEVESTRE, JL. QUEMENER, M. BLANCHARD.
CORRESPONDANT DEFENSE : S. SOLVE. 3
INDEMNITES ELUS
Le Conseil Municipal fixe le taux d’indemnités des élus de la façon suivante :
- Maire de Cambremer 43 % de l’IB 1015 14 voix pour
- Adjoints 16,50 % de l’IB 1015 13 voix pour
- Maires Délégués 17 % de l’IB 1015 9 voix pour, 1 voix
contre et 5 abstentions.
DIVERSES INFORMATIONS
Madame Samson donne le compte rendu de la dernière réunion de Cambremer Evènements.
Les interventions ont été houleuses au sujet du fonctionnement.
En raison du départ d’un certain nombre de personnes, il a été fait appel à des bonnes volontés.
Il est constaté qu’en dehors de Cambremer Evènements, la grange aux dîmes n’est pas utilisée par les
autres associations.
Une réflexion est à engager par le nouveau conseil municipal pour décider de mettre de nouvelles
conditions de fonctionnement de la grange aux dîmes pour 2015. Il serait souhaitable d’aller vers un
élargissement de l’utilisation de cette grange en saison hivernale.
Concernant l’achat d’un camion, celui pressenti n’est toujours pas arrivé au garage.
Plusieurs conseillers vont s’informer pour trouver une occasion.
Avis sera demandé au Receveur Municipal pour l’achat de ce véhicule en crédit bail.
Christian HERMILLY est en arrêt maladie pour un temps indéterminé.
Plusieurs candidatures ont été reçues pour travailler aux services techniques dont celle de Denis
CLAEYS. Il est suggéré qu’il serait bon que ce soit une personne jeune qui puisse se former et le fait
d’être pompier serait un plus. A réfléchir.
Le 20ème anniversaire des AOC aura lieu les 3 et 4 Mai. La Communauté de Communes de Cambremer
demande que la commune prenne à sa charge les frais de guirlandes, fanions et drapeaux. Accord du
Conseil Municipal.
Les cérémonies du 8 Mai débuteront à 9 H à St Aubin sur Algot, 9 H 40 à Cambremer, 10 H 20 à
Beuvron en Auge, 11 H 00 à Bonnebosq plus vin d’honneur et repas à Cambremer.
Deux écharpes (une de Maire et une d’Adjoint) ont été achetées.
Madame DODIER de Saint Aubin sur Algot propose la création de commissions participatives afin
qu’une personne de l’extérieur puisse y participer ponctuellement pour renouer le dialogue entre les
habitants.
Possibilité d’envoyer un courrier à chaque foyer pour les en informer ainsi que la distribution d’affiches
chez les commerçants. 4
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Le Baron propose qu’à chaque fin de réunion de budget nous nous retrouvions au
restaurant. Demande si les cartons des coop sont toujours ramassés par les employés communaux ?
Madame le Maire a donné son accord uniquement pour les coop.
Madame Sablery souligne que lors de l’absence d’une maîtresse en CP, que les enfants n’ont fait que
des dessins. C’est du ressort de la Communauté de Communes.
Monsieur Quemener évoque le problème d’une tombe, dans le cimetière de St Pair du Mont, qui
déborde sur l’allée.
Madame Blanchard demande quel est le rôle des conseillers lors du festival des AOC ?
Monsieur Dubourguais demande, concernant le SIVU, si la commission des travaux est en charge du
suivi du chantier ?
Madame Grandjean informe que la famille LAPIERRE, suite à l’incendie de leur maison, a besoin de
meubles, vaisselle, tout pour équiper une maison. Tous les dons sont acceptés.
Monsieur Dutel rappelle la cérémonie du 8 mai à 9 H à St Aubin sur Algot et informe que la messe
annuelle aura lieu le dimanche 11 mai à 11 H et le 17 mai journée « pierres en lumières ».
Madame Samson demande si nous avons connaissance de location de logements actuellement et
relance le besoin de faire des travaux dans le logement vide du 1er étage rue de Verdun.
Monsieur Neuville rappelle le courrier de Monsieur Druet concernant le problème de diamètre de
canalisation pour les pluies centennales. Problème à revoir.
Monsieur Neuville évoque un problème à l’intersection de la rue des Fleurs et de la rue Pasteur au
niveau du muret en briques. Le passage est trop étroit, il est nécessaire de retailler ce muret pour
améliorer le passage.
Monsieur Corbin demande l’achat de spots pour l’éclairage de l’église de Grandouet à l’occasion de la
manifestation « pierres en lumières » du 17 mai prochain. Voir avec l’entreprise Neuville.
Prévoir une réunion pour la plantation des fleurs en mai.
Devis VEOLIA pour borne incendie à Grandouet.
Madame Grandjean demande que la voiture jaune immobilisée rue Pasteur soit enlevée.
Madame Blanchard fait part de la demande du chauffeur de bus que soit tenu compte, lors des travaux
de la rue de Verdun, que l’empattement soit suffisant pour prendre le virage avec son bus .